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RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION

  • N° journal 7966
  • Date de publication 28/05/2010
  • Qualité 97.62%
  • N° de page 1089
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 6 mai 2010 de l’association dénommée «La Boîte de Jeux».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 11, rue Louis Auréglia, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de promouvoir et de favoriser le jeu pour tous les âges et dans toutes les formes, dans le respect des valeurs morales et des règles de bienséance»
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Version 2018.11.07.14