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Journal n°8414
du 28 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
des activités de sensibilisation préfigurées par la Convention Européenne du Paysage, en suivant les « Recommandations » concernant les lignes directives, pour l'implémentation de la CEP même, adoptées ... des activités de sensibilisation préfigurées par la Convention Européenne du Paysage, en suivant les « Recommandations » concernant les lignes directives, pour l'implémentation de la CEP même, adoptées ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Délibération n° 2017-95 du 21 juin 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Opérations électorales » présenté par le Maire de Monaco.
'établissement des cartes d'électeur, l'attribution du numéro d'appel et de la table ou liste d'émargement, l'établissement de cette table, l'envoi du guide pratique destiné aux électeurs ;
- la gestion des candidats ... gestion des élections dont l'établissement des cartes d'électeur, l'attribution du numéro d'appel et de la table ou liste d'émargement, l'établissement de cette table, l'envoi du guide pratique destiné aux ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Avis de recrutement n° 2010-101 d’un Comptable au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Comptable au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Comptable au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-71 d'un poste de Surveillant au Pôle « Surveillance » dépendant de la Police Municipale.
maintenance des horodateurs et de la pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d'emplacements de stationnement.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les ... liées au port de lourdes charges dans le cadre de la maintenance des horodateurs et de la pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d'emplacements de ... Avis de vacance d'emploi n° 2020-71 d'un poste de Surveillant au Pôle « Surveillance » dépendant de la Police Municipale. ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-79 d'un poste de Surveillant au Pôle « Surveillance » dépendant de la Police Municipale.
port de lourdes charges dans le cadre de la maintenance des horodateurs et de la pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d’emplacements de ... notamment liées au port de lourdes charges dans le cadre de la maintenance des horodateurs et de la pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d ... Avis de vacance d'emploi n° 2022-79 d'un poste de Surveillant au Pôle « Surveillance » dépendant de la Police Municipale. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑189 du 8 avril 2024 fixant la composition et les modalités d'organisation et de fonctionnement du conseil de discipline des agents contractuels de l'État.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant ... à l'intéressé par lettre recommandée avec avis de réception.
Art. 5.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... Arrêté Ministériel n° 2024‑189 du 8 avril 2024 fixant la composition et les modalités d'organisation et de fonctionnement du conseil de discipline des agents contractuels de l'État. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MonaFile » (Groupement d'Intérêt Économique) - IMMATRICULATION D'UN GROUPEMENT D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE
physiques ou morales et ayant donné leur consentement, permettant la facilitation de la gestion des obligations KYC/KYB de ses membres et membres affiliés ;
- la mise à disposition de services et moyens ... physiques ou morales et ayant donné leur consentement, permettant la facilitation de la gestion des obligationsKYC/KYB de ses membres et membres affiliés ;
- la mise à disposition de services et ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MonaFile » (Groupement d'Intérêt Économique) - IMMATRICULATION D'UN GROUPEMENT D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Délibération n° 2016-60 du 18 mai 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Télé-service de consultation des prestations HNP concernant des assurés de la CCSS à destination des praticiens » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre par Caisse de Compensation des Services Sociaux du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux Systèmes d ... Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre par Caisse de Compensation des Services Sociaux du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux Systèmes d ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
HERMITAGE FINE ART - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa – Park palace – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
tout moyen de communication à distance y compris Internet, par voie d'enchères y compris publiques, sur foires spécialisées ou encore dans le cadre d'évènements privés organisés par la société ;
• L ... opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
L'article 2 intitulé « Objet » des statuts de la société a été modifié en conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ... HERMITAGE FINE ART - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa – Park palace – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
COBEDESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 80.000 euros - Siège social : 13, avenue des Papalins - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale en date du 31 août 2020, il a été décidé la modification de l'objet social comme suit :
« Étude, conception et direction artistique de projets de décoration d ...
Aux termes d'une assemblée générale en date du 31 août 2020, il a été décidé la modification de l'objet social comme suit :
« Étude, conception et direction artistique de projets de décoration d ... COBEDESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 80.000 euros - Siège social : 13, avenue des Papalins - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Avis de recrutement n° 2014-86 d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Juridiques ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Vente aux enchères publiques sur saisie -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
.
Il sera procédé à la vente aux enchères publiques au plus offrant et dernier enchérisseur, du fonds de commerce de dégustation et vente de cigares et d'alcools, parfums et accessoires fumeurs ... .
Il sera procédé à la vente aux enchères publiques au plus offrant et dernier enchérisseur, du fonds de commerce de dégustation et vente de cigares et d'alcools, parfums et accessoires fumeurs ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Délibération n° 2018-109 du 18 juillet 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de tous les sites monégasques du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
(Matériels, données) », notamment dans l'économat et à l'accès aux réserves cuisine, ainsi que la surveillance d'une « chambre aux urgences destinée aux patients présentant des symptômes de perturbation ».
S ... administrateurs et des personnels habilités à avoir accès aux images ;
- informations temporelles : lieu et identification des caméras, date et heure de la prise de vue.
Ces informations ont pour origine le ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Dragon selon ses « Closed Class Rules ».
- La conservation des caractéristiques récréatives, de simplicité d'utilisation, de sûreté, de confort, et d'accessibilité économique des Dragons.
- La gestion, la ... promotion des régates de Dragon selon ses « Closed Class Rules ».
- La conservation des caractéristiques récréatives, de simplicité d'utilisation, de sûreté, de confort, et d'accessibilité économique ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Avis de recrutement n° 2016-31 d’un Contrôleur des constructions à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ...
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ...