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Journal n°7712 du 15 juillet 2005
Dissolution anticipée - " BANCO ATLANTICO SERVICES S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
énoncés dans ladite assemblée ; c) De fixer le siège de la liquidation chez M. Claude TOMATIS, 7, rue de l'Industrie, à Monaco. II. - L'original du procès-verbal de ladite assemblée du 22 juin 2005 ... énoncés dans ladite assemblée ; c) De fixer le siège de la liquidation chez M. Claude TOMATIS, 7, rue de l'Industrie, à Monaco. II. - L'original du procès-verbal de ladite assemblée du 22 juin 2005 ...
Journal n°8227 du 29 mai 2015
DISSOLUTION ANTICIPEE - SOCIETE IMMOBILIERE VILLA MAI Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
faculté pour eux d’agir ensemble ou séparément. c) de fixer le siège de la liquidation au 26 bis, boulevard Princesse Charlotte, à Monaco. II.- L’original du procès-verbal de ladite assemblée du 22 avril ... faculté pour eux d’agir ensemble ou séparément. c) de fixer le siège de la liquidation au 26 bis, boulevard Princesse Charlotte, à Monaco. II.- L’original du procès-verbal de ladite assemblée du 22 avril ...
Journal n°8236 du 31 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Brainfox
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 avril 2015, enregistré à Monaco le 28 avril 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 avril 2015, enregistré à Monaco le 28 avril 2015, Folio ...
Journal n°8361 du 22 décembre 2017
MONACO LEGEND S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 septembre 2017, enregistré à Monaco le 22 septembre 2017 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 septembre 2017, enregistré à Monaco le 22 septembre 2017 ...
Journal n°8199 du 14 novembre 2014
Ordonnance souveraine n° 5.031 du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres titulaires du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
-Sorbonne) ; - Me Bruno Odent, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation de France ; - Me Alberto Ponti-Simonis di Vallario, avocat au Barreau de Nice. Le mandat des membres titulaires susnommés est de ... -Sorbonne) ; - Me Bruno Odent, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation de France ; - Me Alberto Ponti-Simonis di Vallario, avocat au Barreau de Nice. Le mandat des membres titulaires susnommés est de ...
Journal n°8159 du 7 février 2014
La Semaine en Principauté
’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nathalie Stutzmann, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Le 22 février, à 20 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... ’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nathalie Stutzmann, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Le 22 février, à 20 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ...
Journal n°7487 du 23 mars 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 5 SOCIETE N° RCI Ancienne ... composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 5 SOCIETE N° RCI Ancienne ...
Journal n°8328 du 5 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-271 du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la Nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... 'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8125 du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-279 du 10 juin 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
"GROUPE ROLD S.A." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, toutes les charges quelconques, ordinaires ou extraordinaires, qui peuvent ou pourront grever ledit fonds. Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres ... , toutes les charges quelconques, ordinaires ou extraordinaires, qui peuvent ou pourront grever ledit fonds. Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres ...
Journal n°7898 du 6 février 2009
Avis de recrutement d’un Analyste de systèmes d’application, grade P.3, au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (U.I.T.) (lieu d’affectation : Siège de l’U.I.T., Genève, Suisse)
, PRINCE2 ou analogues. - Avoir une aptitude à fournir un appui et des conseils de premier niveau dans le domaine de spécialisation. - Avoir une excellente aptitude à communiquer à l’oral et à l ... , PRINCE2 ou analogues. - Avoir une aptitude à fournir un appui et des conseils de premier niveau dans le domaine de spécialisation. - Avoir une excellente aptitude à communiquer à l’oral et à l ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
“S.A.M. MONTE-CARLO RENOVATION” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’exploitation ; 4°) et le droit, pour le temps qui en reste à courir ou à toute prorogation légale, au bail des locaux dans lesquels ledit fonds de commerce est exploité sis 33, avenue Saint Charles, à Monte ... ’exploitation ; 4°) et le droit, pour le temps qui en reste à courir ou à toute prorogation légale, au bail des locaux dans lesquels ledit fonds de commerce est exploité sis 33, avenue Saint Charles, à Monte ...
Journal n°8375 du 30 mars 2018
La Semaine en Principauté
photographiques ». Le 17 avril, à 18 h, Apéro des mots, animé par Éric Lafitte. Le 20 avril, à 19 h, Live music avec Les Contre-Sujets (musique baroque). Médiathèque de Monaco - Sonothèque José Notari Le 18 ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles Le 9 avril, de 20 h à 22 h, Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Journal n°8181 du 11 juillet 2014
La Semaine en Principauté
Fort Antoine - « Yvonne, Princesse de Bourgogne » de Witold Gombrowicz par la Compagnie Narcisse, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Marché de la Condamine Le 22 juillet, de 19 h à ... Fort Antoine - « Yvonne, Princesse de Bourgogne » de Witold Gombrowicz par la Compagnie Narcisse, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Marché de la Condamine Le 22 juillet, de 19 h à ...
Journal n°8320 du 10 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A.M. CRUISE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
recours que ce soit contre l'apporteur. 3°) Elle exécutera toutes les charges et conditions qui résulteront des baux relatifs aux locaux dans lesquels est exploité le fonds, paiera exactement les loyers ou ... exercer tous ses droits et actions, directement contre la société, le tout sous peine de résiliation des présentes, si bon semble au bailleur, et sous réserve de la notification prévue à l'article 1530 du ...
Journal n°7582 du 17 janvier 2003
"BOSS INTERIM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
le fonds de commerce dont divers éléments sont présentement apportés des inscriptions de créancier nanti, devra justifier de la mainlevée desdites inscriptions et du paiement des créanciers éventuels ... le fonds de commerce dont divers éléments sont présentement apportés des inscriptions de créancier nanti, devra justifier de la mainlevée desdites inscriptions et du paiement des créanciers éventuels ...
Journal n°7526 du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "COMMERCIA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26,avenue de la Costa - Monte-Carlo
-AQUILINA, notaire soussignée, le 22 juin 2001. III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 août 2001, dont ... -AQUILINA, notaire soussignée, le 22 juin 2001. III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 août 2001, dont ...
Journal n°7582 du 17 janvier 2003
"BOSS SECURITE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
être ou devenir nécessaires, le tout à ses risques et périls. 8°) Enfin, l'apporteur, pour le cas où il existerait sur le fonds de commerce dont divers éléments sont présentement apportés des ... être ou devenir nécessaires, le tout à ses risques et périls. 8°) Enfin, l'apporteur, pour le cas où il existerait sur le fonds de commerce dont divers éléments sont présentement apportés des ...
Journal n°8557 du 24 septembre 2021
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL À CANDIDATURES - CONTRATS DE MAINTENANCE
curatif des installations et matériels suivants (lots séparés) : • Équipements de sonorisation scénique • Équipements d'éclairage scénique • Équipements vidéo Dépôt des candidatures : Les dossiers de ... Grimaldi Forum, Direction des Manifestations. Tel. : + 377 99 99 22 00 / Fax : + 377 99 99 22 01 ...
Journal n°8112 du 15 mars 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
’Académie de Musique. Le 22 mars à 21 h, «un fil à la patte» de Georges Feydeau par le Studio de Monaco. Le 26 mars à 20 h 30, «Tout l’art du cinéma» «Place aux jeunes» de Léo McCarey. Théâtre des ... ’Académie de Musique. Le 22 mars à 21 h, «un fil à la patte» de Georges Feydeau par le Studio de Monaco. Le 26 mars à 20 h 30, «Tout l’art du cinéma» «Place aux jeunes» de Léo McCarey. Théâtre des ...
Journal n°7762 du 30 juin 2006
Retrait de valeurs
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 22 septembre 2006, à la fermeture des bureaux, au retrait des valeurs d'Usage Courant ci-après désignées : FACIALE INTITULE JOURS D ... L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 22 septembre 2006, à la fermeture des bureaux, au retrait des valeurs d'Usage Courant ci-après désignées : FACIALE INTITULE JOURS D ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
La Semaine en Principauté
, piano (Vainqueur des Monte-Carlo Piano Masters 2013). Au programme : Rachmaninov et Dvorák. Cathédrale de Monaco Le 6 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Gunnar Idenstam (Suède ... , piano (Vainqueur des Monte-Carlo Piano Masters 2013). Au programme : Rachmaninov et Dvorák. Cathédrale de Monaco Le 6 juillet, à 17 h, 9ème Festival International d’Orgue avec Gunnar Idenstam (Suède ...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Princier le 22 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yakov Kreizberg avec Arabella Steinbacher, violon. Au programme : Mozart et ... Princier le 22 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yakov Kreizberg avec Arabella Steinbacher, violon. Au programme : Mozart et ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-336 du 4 juillet 2007 portant extension de la Convention Collective des Concierges Logés
; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Les dispositions de la Convention Collective des Concierges Logés, enregistrée le 24 octobre 2006 et dont le texte est annexé au présent arrêté sont rendues obligatoires ... ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Les dispositions de la Convention Collective des Concierges Logés, enregistrée le 24 octobre 2006 et dont le texte est annexé au présent arrêté sont rendues obligatoires ...
Journal n°7506 du 3 août 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 4 SOCIETE N° RCI Ancienne ... composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 4 SOCIETE N° RCI Ancienne ...
Journal n°7504 du 20 juillet 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 4 SOCIETE N° RCI Ancienne ... composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 4 SOCIETE N° RCI Ancienne ...
Journal n°7906 du 3 avril 2009
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
heures, sous la prévention d’infraction à la protection des œuvres littéraires et artistiques. Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 21, 22, 23, 24, 25 de la loi n° 491 du 24 novembre 1948 sur la ... heures, sous la prévention d’infraction à la protection des œuvres littéraires et artistiques. Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 21, 22, 23, 24, 25 de la loi n° 491 du 24 novembre 1948 sur la ...
Journal n°7456 du 18 août 2000
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ...
Journal n°7455 du 11 août 2000
Cession de Droit au Bail - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, modifié par acte du 4 juillet 2000 et réitéré le 2 août 2000, M. et Mme Jean GIACONE, demeurant à Monaco, 16, escaliers du ...
Journal n°7755 du 12 mai 2006
Ordonnance Souveraine n° 507 du 4 mai 2006 portant nomination d'un Conseiller d'Etat.
fonctionnement du Conseil d'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986 admettant un avocat à exercer la profession d'avocat-défenseur ; Vu l'avis de Notre Ministre d'Etat ; Sur le ... fonctionnement du Conseil d'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986 admettant un avocat à exercer la profession d'avocat-défenseur ; Vu l'avis de Notre Ministre d'Etat ; Sur le ...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
GREFFE GENERAL EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la S.C.S. DEVAUX & Cie et de Emmanuelle DEVAUX, gérante commanditée, a autorisé le ... Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la S.C.S. DEVAUX & Cie et de Emmanuelle DEVAUX, gérante commanditée, a autorisé le ...
Journal n°7814 du 29 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.173 du 25 juin 2007 autorisant un Consul Honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 22 mai 2007 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Pologne ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date du 22 mai 2007 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Pologne ...
Journal n°8027 du 29 juillet 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 juillet 2011 de l’association dénommée «Padel Monaco». Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 juillet 2011 de l’association dénommée «Padel Monaco». Cette association, dont ...
Journal n°8004 du 18 février 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 janvier 2011 de l’association dénommée « Monaco-Art-Music ». Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 janvier 2011 de l’association dénommée « Monaco-Art-Music ». Cette association ...
Journal n°8214 du 27 février 2015
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé : - C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ...
Journal n°8111 du 8 mars 2013
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 février 2013 de l’association dénommée «Monaco Wales Association». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 février 2013 de l’association dénommée «Monaco Wales Association». Cette ...
Journal n°8061 du 23 mars 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 février 2012 de l’association dénommée «Institut Ladies & The City». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 février 2012 de l’association dénommée «Institut Ladies & The City». Cette ...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SENSI NAPA CENTER MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 13, rue Saige - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 17 novembre 2014, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 22 janvier 2015, les associés ont décidé de modifier l’objet social ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 17 novembre 2014, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 22 janvier 2015, les associés ont décidé de modifier l’objet social ...
Journal n°8252 du 20 novembre 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « PREMIER CATERING INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-et-un décembre. ». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 octobre 2015. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l ... -et-un décembre. ». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 octobre 2015. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l ...
Journal n°8419 du 1 février 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BELARDI FOOD TRADING S.A.M. » en abrégé « BFT » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
rang des minutes de Me REY, le 22 janvier 2019. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de Monaco, le 1er février 2019. Monaco, le 1er ... Me REY, le 22 janvier 2019. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de Monaco, le 1er février 2019. Monaco, le 1er février 2019. Signé ...
Journal n°7564 du 13 septembre 2002
"S.A.M. AMSTAR" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles entre actionnaires. b ... par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé de pouvoir respectif. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles entre actionnaires. b ...
Journal n°7343 du 19 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Butterfly" version scénique avec accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo le 22 juin, à 21 h, Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco les 26 et 27 juin, à 20 h ... Butterfly" version scénique avec accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo le 22 juin, à 21 h, Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco les 26 et 27 juin, à 20 h ...
Journal n°8340 du 28 juillet 2017
La Semaine en Principauté
, trompette. Au programme : Hummel et Beethoven. Cathédrale de Monaco Le 30 juillet, à 17 h, 12ème Festival International d'Orgue avec Jean-Pierre Leguay, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le ... , trompette. Au programme : Hummel et Beethoven. Cathédrale de Monaco Le 30 juillet, à 17 h, 12ème Festival International d'Orgue avec Jean-Pierre Leguay, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le ...
Journal n°7575 du 29 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE le 4 décembre, à 18 h 30, Vente aux enchères des oeuvres exposées au ... HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro Pagnanelli. HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE le 4 décembre, à 18 h 30, Vente aux enchères des oeuvres exposées au ...
Journal n°8439 du 21 juin 2019
 La Semaine en Principauté
10 h, 2ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco : dégustation de spécialités, découverte de l'artisanat des régions, activités animations et jeux gratuits pour les enfants. Le 22 juin, à ... , Conférence sur le thème « Repenser la francophonie » par Alain Mabanckou, organisée par la Fondation Prince Pierre. Théâtre des Variétés Le 21 juin, à 20 h 30, et le 22 juin, à 15 h et à 20 h, Cours publics du ...
Journal n°8589 du 6 mai 2022
La Semaine en Principauté
Hengelbrock, avec le Chœur Balthasar Neumann et des solistes du Chœur Balthasar Neumann. Au programme : Mozart et Haydn. Le 22 mai, à 18 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l ... Hengelbrock, avec le Chœur Balthasar Neumann et des solistes du Chœur Balthasar Neumann. Au programme : Mozart et Haydn. Le 22 mai, à 18 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l ...
Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-850 du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°8308 du 16 décembre 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
cause de : D. S. et J. M. Ayant élu domicile en l'étude de Maître Frank MICHEL, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco et plaidant par ledit Avocat-défenseur ; Contre : S.E. M. le Ministre d ... cause de : D. S. et J. M. Ayant élu domicile en l'étude de Maître Frank MICHEL, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco et plaidant par ledit Avocat-défenseur ; Contre : S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°8365 du 19 janvier 2018
La Semaine en Principauté
Campredon. Le 22 janvier, à 19 h, Ballades photographiques présentées par Adrien Rebaudo. Le 23 janvier, à 18 h, Apéro des mots, animé par Christiane Campredon. Le 29 janvier, à 18 h 30, Distractions ... Fonds Patrimonial ». Le 9 février, à 19 h, Le Printemps des Arts avant l'heure. Médiathèque de Monaco - Sonothèque José Notari Le 23 janvier, à 12 h 15, Picnic Music avec The Clash, sur grand écran. Le 31 ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-131 du 12 février 2003 fixant les modalités selon lesquelles sont portées à la connaissance des consommateurs certaines informations relatives aux produits cosmétiques présentés à la vente non préemballés ou emballé les lieux de vente à la demande de l'acheteur ou préemballés en vue de leur vente immédiate.
'étiquetage des produits cosmétiques ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ; Arrêtons : Article Premier. Lorsque les produits cosmétiques sont présentés non ... 'étiquetage des produits cosmétiques ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ; Arrêtons : Article Premier. Lorsque les produits cosmétiques sont présentés non ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
AVIS RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS TRENTENAIRES AU CIMETIERE
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises entre 1935 et 1967 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., le plus rapidement possible. Un avis a été placé ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises entre 1935 et 1967 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., le plus rapidement possible. Un avis a été placé ...
Journal n°8598 du 8 juillet 2022
La Semaine en Principauté
PELAGOS. Le 30 juillet, à 22 h, Feux d’artifice suivis d’une soirée DJ, organisés par la Mairie de Monaco. Sporting - Salle des Étoiles Le 8 juillet, à 20 h, « Le Bal de la Rose », donné au profit de ... , à 22 h, Feux d'artifice suivis d'une soirée DJ, organisés par la Mairie de Monaco. Sporting - Salle des Étoiles Le 8 juillet, à 20 h, « Le Bal de la Rose », donné au profit de la Fondation Princesse ...
Journal n°7585 du 7 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-53 du 29 janvier 2003 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants
la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ; Arrêtons : Article Premier. Sont nommés, pour ... la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ; Arrêtons : Article Premier. Sont nommés, pour ...
Journal n°7350 du 7 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-339 du 29 juillet 1998 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°8130 du 19 juillet 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
» et « Blind Willow ». Sporting d’été Le 19 juillet à 20 h 30, Show avec Spirit of the Dance. Le 20 juillet à 21 h, Nuit de l’Amérique latine. Le 22 juillet à 20 h 30, Sporting Festival 2013 ... » et « Blind Willow ». Sporting d’été Le 19 juillet à 20 h 30, Show avec Spirit of the Dance. Le 20 juillet à 21 h, Nuit de l’Amérique latine. Le 22 juillet à 20 h 30, Sporting Festival 2013 ...
Journal n°7381 du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-07 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail, demi-gros et gros de la poissonnerie applicable à compter du 1er décembre 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-556 du 6 novembre 2007 portant désignation d'un membre de la Commission Administrative de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III
; Vu l'arrêté ministériel n° 2002-68 du 22 janvier 2002 portant sur l'organisation et le fonctionnement de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ; Vu l'arrêté ministériel n° 2005-222 du ... ; Vu l'arrêté ministériel n° 2002-68 du 22 janvier 2002 portant sur l'organisation et le fonctionnement de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ; Vu l'arrêté ministériel n° 2005-222 du ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1579 du 19 avril 2018 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre II ...
Journal n°8572 du 7 janvier 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 novembre 2021 de l’association dénommée « IDEATION LAB MONACO ». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 novembre 2021 de l'association dénommée « IDEATION LAB MONACO ». Cette ...
Journal n°8447 du 16 août 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 juillet 2019 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE INTERNATIONALE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 juillet 2019 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE INTERNATIONALE ...

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Version 2018.11.07.14