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Journal n°7958
du 2 avril 2010
“ALBANU S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “ALBANU S.A.M.”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de “ALBANU S.A.M.”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-31 du 23 janvier 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO PROTECTION" en abrégé "M.C.P.".
.
Sont autorisées les modifications de :
- l'article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient "MONTE-CARLO PROTECTION PRIVEE" en abrégé "M.C.P.P." ;
- l'article 3 des statuts ... .
Sont autorisées les modifications de :
- l'article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient "MONTE-CARLO PROTECTION PRIVEE" en abrégé "M.C.P.P." ;
- l'article 3 des statuts ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-234 du 11 mai 2009 instituant un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail au Centre Hospitalier Princesse Grace
incidence sur les conditions de travail des agents de l’établissement.
Art. 3.
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail exerce sa compétence à l’égard de l’ensemble des personnels ... incidence sur les conditions de travail des agents de l’établissement.
Art. 3.
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail exerce sa compétence à l’égard de l’ensemble des personnels ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-641 du 31 juillet 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié.
mai 1971 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... mai 1971 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... Arrêté Ministériel n° 2019-641 du 31 juillet 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié. ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
ANNEE JUDICIAIRE 2011-2012 RENTREE DES TRIBUNAUX
Audience solennelle du 3 octobre 2011
Monaco,
Mesdames, Messieurs,
Votre fidélité à ce rendez-vous annuel nous touche beaucoup. C’est pour nous un signe fort et un encouragement que nous apprécions.
Je me réjouis également de la ... Monaco,
Mesdames, Messieurs,
Votre fidélité à ce rendez-vous annuel nous touche beaucoup. C’est pour nous un signe fort et un encouragement que nous apprécions.
Je me réjouis également de la ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Cessions de parts sociales - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "BESSONE ET CIE"
appartenant dans le capital de la S.C.S. "PACCINO ET CIE", au capital de 100.000,00 F, dont le siège social est à Monaco - 3, boulevard du Jardin Exotique.
A la suite desdites cessions, la société continue ... appartenant dans le capital de la S.C.S. "PACCINO ET CIE", au capital de 100.000,00 F, dont le siège social est à Monaco - 3, boulevard du Jardin Exotique.
A la suite desdites cessions, la société continue ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Loi n° 1.533 du 9 décembre 2022 relative à l'enquête préliminaire et aux mesures alternatives aux poursuites.
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.533 du 9 décembre 2022 relative à l’enquête préliminaire et aux mesures alternatives aux poursuites. Annexe Annexe 115 ANNEXE_PROJET LOI ... ’infractions visées aux articles 50 à 69 du Code pénal, ou 262 à 262-3 du Code pénal, ou à l’article 275 du Code pénal ou aux articles 391-1 à 391-9 du Code pénal.
Article 81-7-3 : Lorsque la visite domiciliaire ... 3 ... derniers alinéas de l'article 60‑9. ».
Art. 2-1.
Le Titre IV bis du Code de procédure pénale intitulé « De la garde à vue » est modifié comme suit : « De la garde à vue et de l'audition libre ».
Art. 2-2 ... Loi n° 1.533 du 9 décembre 2022 relative à l'enquête préliminaire et aux mesures alternatives aux poursuites. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
ESPEN OEINO SALES en abrégé « E.O.S. » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 novembre 2022, enregistré à Monaco le 9 décembre 2022 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 novembre 2022, enregistré à Monaco le 9 décembre 2022 ... S.A.R.L. ... ESPEN OEINO SALES en abrégé « E.O.S. » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
"S.A.M. INTERELEC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
nom commercial ou enseigne "INTERELEC" ;
2°/ La clientèle et l'achalandage y attachés ;
3°/ et le droit, pour le temps qui en reste à courir, au bail d'un local dépendant de l'immeuble "Le ... nom commercial ou enseigne "INTERELEC" ;
2°/ La clientèle et l'achalandage y attachés ;
3°/ et le droit, pour le temps qui en reste à courir, au bail d'un local dépendant de l'immeuble "Le ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
"POSSEIDON" (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
"INTRAFOR MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet à Monaco et à l'étranger :
L'étude et l'exécution de tous travaux de sondages, terrassements, béton armé, étanchements, forages ... Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet à Monaco et à l'étranger :
L'étude et l'exécution de tous travaux de sondages, terrassements, béton armé, étanchements, forages ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
«MONACO HANDLING»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Maître magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 mars ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 mars ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ... territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
" CNC INDUSTRIES " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
social est fixé à la somme de TROIS CENT MILLE EUROS (300.000 €), divisé en TROIS MILLE (3.000) actions de CENT (100) EUROS chacune de valeur nominale, toutes à souscrire en numéraire et à libérer ... social est fixé à la somme de TROIS CENT MILLE EUROS (300.000 €), divisé en TROIS MILLE (3.000) actions de CENT (100) EUROS chacune de valeur nominale, toutes à souscrire en numéraire et à libérer ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « S.A.M. ALFI Sustainable » - (Société Anonyme Monégasque)
-ci résultera implicitement de la réalisation définitive de l’augmentation de capital et c’est à compter de la date de cette réalisation que partira le délai pendant lequel pourra être exercé le droit de ... définitive de l'augmentation de capital et c'est à compter de la date de cette réalisation que partira le délai pendant lequel pourra être exercé le droit de préemption dans les conditions et modalités ci ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « S.A.M. ALFI Sustainable » - (Société Anonyme Monégasque) ...