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Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.755 du 16 janvier 2018 portant nomination d'un Attaché au Secrétariat particulier de S.A.S. la Princesse Stéphanie.
, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize janvier deux mille dix-huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.
... , de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize janvier deux mille dix-huit.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.863 du 28 mars 2018 autorisant un Consul honoraire de la Hongrie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit mars deux mille dix-huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit mars deux mille dix-huit.
Albert.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.952 du 15 avril 1999 portant nomination d'une Archiviste principale au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze avril mil ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.014 du 25 mai 1999 autorisant un Consul de Tunisie à exercer ses fonctions dans la Principauté
concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.015 du 30 août 2016 autorisant un Consul honoraire de Nouvelle-Zélande à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente août deux mille seize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J. BOISSON.
... ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente août deux mille seize.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J. Boisson.
...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.070 du 20 septembre 2016 autorisant un Consul honoraire des Seychelles à exercer ses fonctions dans la Principauté.
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt septembre deux mille seize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J. BOISSON.
... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt septembre deux mille seize.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J. Boisson.
...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.122 du 18 novembre 2016 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons ...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016 autorisant un Consul honoraire du Congo à exercer ses fonctions dans la Principauté.
administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.241 du 20 janvier 2017 autorisant un Consul honoraire de la République des Iles Marshall à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille dix-sept.
ALBERT.
Par le Prince ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille dix-sept.
Albert.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.239 du 20 janvier 2017 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.S. la Princesse Charlène.
compter du
1er janvier 2017.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ... compter du
1er janvier 2017.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.237 du 20 janvier 2017 portant nomination d'un attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
janvier 2017.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... janvier 2017.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.257 du 1er février 2017 autorisant un Consul honoraire de la République du Paraguay à exercer ses fonctions dans la Principauté.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier février deux mille dix-sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier février deux mille dix-sept.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.284 du 6 mars 2017 portant nomination d'une Secrétaire Principale au Bureau de Presse du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
compter du 1er mars 2017.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ... compter du 1er mars 2017.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.839 du 8 mars 2018 autorisant le Consul Général d'Égypte à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit mars deux mille dix-huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.
... ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit mars deux mille dix-huit.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.263 du 15 novembre 1999 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...