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Ordonnance Souveraine n° 6.755 du 16 janvier 2018 portant nomination d'un Attaché au Secrétariat particulier de S.A.S. la Princesse Stéphanie.

  • N° journal 8365
  • Date de publication 19/01/2018
  • Qualité 100%
  • N° de page

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.115 du 4 février 2011 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Estelle Sciutti, Secrétaire auprès de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Sœur Bien-Aimée, est nommée Attaché au Secrétariat particulier de S.A.S. la Princesse Stéphanie, à compter du 1er janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize janvier deux mille dix-huit.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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Version 2018.10.16.10