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Journal n°7585
du 7 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.652 du 31 janvier 2003 autorisant un Consul Honoraire
de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-un janvier deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-un janvier deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.037 du 26 mars 2007 autorisant le Consul Général de Tunisie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six mars deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six mars deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.427 du 7 décembre 2007 autorisant le Consul Honoraire du Luxembourg à exercer ses fonctions dans la Principauté
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept décembre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept décembre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R ...
Journal n°7837
du 7 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.423 du 29 novembre 2007 autorisant le Consul Général de la République Fédérale d'Allemagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf novembre deux ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf novembre deux ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.324 du 14 septembre 2007 autorisant le Consul Général du Portugal à Monaco, à exercer ses fonctions dans la Principauté
ladite qualité.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ... ladite qualité.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.328 du 21 septembre 2007 autorisant le Consul Général de la République de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un septembre ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un septembre ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.372 du 26 octobre 2007 portant nomination
d'un Consul honoraire de la République du Gabon.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six octobre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six octobre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.166 du 15 juin 2007 autorisant le Consul Général
de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze juin deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze juin deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.173 du 25 juin 2007 autorisant un Consul Honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq juin deux mille sept.
ALBERT ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq juin deux mille sept.
ALBERT ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 985 du 16 février 2007 autorisant un Consul Honoraire de la République de Guinée à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize février deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize février deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.115 du 16 mai 2007 portant nomination et titularisation de la Secrétaire particulière de S.A.S. la Princesse Stéphanie
nomination prend effet à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ... nomination prend effet à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.494 du 18 janvier 2008 autorisant un Consul Honoraire de Lettonie à exercer ses fonctions dans la Principauté
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.827 du 17 septembre 2008 portant nomination d’un opérateur microfilms au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier
à compter du 1er janvier 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... à compter du 1er janvier 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.882 du 25 septembre 2008 autorisant un Consul honoraire de la République du Mali à exercer ses fonctions dans la Principauté
en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.881 du 25 septembre 2008 autorisant un Consul honoraire du Brésil à exercer ses fonctions dans la Principauté
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...