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Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « SCHROEDER & Associés » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « SCHROEDER & Associés ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... société prend la dénomination de « SCHROEDER & Associés ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HGM » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « HGM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « HGM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1578 du 19 avril 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la ... réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.787 du 12 mai 2003 prorogeant le sursis à statuer concernant la demande d'accord préalable pour la construction d'un immeuble à usage principal d'habitation sur les terrains situés aux n° 7, 9, 11 et 13 chemin des et 46 ter, 48 bis et 54 boulevard du Jardin Exotique.
agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... agréer son projet en l'état actuel et de prononcer un sursis à statuer conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
« MONACO LEGEND MOTORS » - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY
Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « MONACO LEGEND MOTORS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « MONACO LEGEND MOTORS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
“S.A.M. INNOV.ECO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 2 avril 2009, par Me Henry REY, notaire soussigné,
les associés de la société à responsabilité limitée dénommée “S.A.R.L. INNOV.ECO” au capital de 3 ... .
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 2 avril 2009, par Me Henry REY, notaire soussigné,
les associés de la société à responsabilité limitée dénommée “S.A.R.L. INNOV.ECO” au capital de 3 ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
Statuts mis à jour - "LABORATOIRE THERAMEX" (S.A.M.)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
THERAMEX".
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger : la fabrication, le conditionnement, dépôt et vente de produits et spécialités pharmaceutiques ... THERAMEX".
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger : la fabrication, le conditionnement, dépôt et vente de produits et spécialités pharmaceutiques ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 25 JUIN 2002 - 609ème Séance
chiffres 2° et 3° de l’article 1er et âgées de moins de vingt et un ans, à la publication de la présente loi…”.
C’était une nouvelle inégalité qui jouait au détriment des personnes majeures ainsi écartées ... chiffres 2° et 3° de l’article 1er et âgées de moins de vingt et un ans, à la publication de la présente loi…”.
C’était une nouvelle inégalité qui jouait au détriment des personnes majeures ainsi écartées ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-72 du 11 février 2010 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
économiques
A l’annexe à l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008, la ligne suivante est supprimée :
E7c
Aung Khaing Moe
Fils de Myo Myint, d.d.n. 25.6.1967 (présumé être au Royaume-Uni, où ... économiques
A l’annexe à l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008, la ligne suivante est supprimée :
E7c
Aung Khaing Moe
Fils de Myo Myint, d.d.n. 25.6.1967 (présumé être au Royaume-Uni, où ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-78 du 18 février 2010 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République de Guinée
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la délibération ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la délibération ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-607 du 11 décembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-395 du 14 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire
OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES
Les entités suivantes sont supprimées de la liste figurant à l’annexe II de l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008.
1. APROCANCI (l’Association des ... OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES
Les entités suivantes sont supprimées de la liste figurant à l’annexe II de l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008.
1. APROCANCI (l’Association des ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-550 du 6 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-562 du 14 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire
GEL DES FONDS
METTANT EN OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
Les personnes suivantes sont supprimées de la liste figurant à l’annexe II de l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008.
2 ... GEL DES FONDS
METTANT EN OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
Les personnes suivantes sont supprimées de la liste figurant à l’annexe II de l’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008.
2 ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-600 du 27 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...