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Journal n°8081
du 10 août 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 17 juillet 2012 de l’association dénommée «Association pour la gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo».
Ces modifications portent sur la ... déclaration de modification des statuts datée du 17 juillet 2012 de l’association dénommée «Association pour la gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo».
Ces modifications portent sur la ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
la sensibilisation du grand public, des autorités publiques et des institutionnels sur toutes les problématiques liées à l’accès à l’eau et à l’assainissement. ... la sensibilisation du grand public, des autorités publiques et des institutionnels sur toutes les problématiques liées à l’accès à l’eau et à l’assainissement. ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
ESPACE CULTURE NUMERIQUE - Récépissé de déclaration
d'une association constituée entre Monégasques
technologies de l'information et de la communication, les pratiques pédagogiques et culturelles des technologies de l'information et de la communication, l'équité d'accès aux services publics en ligne ... technologies de l'information et de la communication, les pratiques pédagogiques et culturelles des technologies de l'information et de la communication, l'équité d'accès aux services publics en ligne ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
dans la promotion des lettres. Il s'appliquera à établir des échanges avec des écrivains et à susciter tous évènements de nature à valoriser les lettres dans la Principauté, notamment par l ... distinguant par leur engagement dans la promotion des lettres. Il s'appliquera à établir des échanges avec des écrivains et à susciter tous évènements de nature à valoriser les lettres dans la Principauté ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Self-Défense Krav-Maga) s’agissant d’une méthode de self-défense d’origine israélienne » ;
ainsi que sur les articles 6, 9 et 14 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... Self-Défense Krav-Maga) s’agissant d’une méthode de self-défense d’origine israélienne » ;
ainsi que sur les articles 6, 9 et 14 des statuts, lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION NABIL M. BOUSTANY " -
Modification à l'article n°6 des statuts de ladite Fondation
encourager toute manifestation visant à la réalisation de son projet.
Pour la détermination de ces domaines d'action sociale, la fondation s'assurera du concours des associations caritatives existantes en ... encourager toute manifestation visant à la réalisation de son projet.
Pour la détermination de ces domaines d'action sociale, la fondation s'assurera du concours des associations caritatives existantes en ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Récépissé de déclaration
de modification des statuts
d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 9 février 2009 de l’association dénommée «Société pour la Gestion des Droits d’Auteur».
Ces modifications portent sur l’article 4 relatif à la durée de l’association. ... déclaration de modification des statuts datée du 9 février 2009 de l’association dénommée «Société pour la Gestion des Droits d’Auteur».
Ces modifications portent sur l’article 4 relatif à la durée de l’association. ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 1er octobre 2010 de l’association dénommée «Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace».
Ces modifications portent sur les articles 1er et 9 des ... déclaration de modification des statuts datée du 1er octobre 2010 de l’association dénommée «Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace».
Ces modifications portent sur les articles 1er et 9 des ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Association PROMETHIC
L'objet de l'association est " La promotion de l'éthique, des valeurs humaines et des comportements qui s'y rattachent. Les moyens d'action de l'Association sont : contrôle de la gestion et de la ... L'objet de l'association est " La promotion de l'éthique, des valeurs humaines et des comportements qui s'y rattachent. Les moyens d'action de l'Association sont : contrôle de la gestion et de la ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
"PENTATHLON MODERNE CLUB DE MONACO"
Club de Monaco est affilié à la Fédération Monégasque de Pentathlon Moderne.
Siège social : c/o A.S. MONACO - Stade Louis II - 7, avenue des Castelans - 98000 - MONACO.
... Club de Monaco est affilié à la Fédération Monégasque de Pentathlon Moderne.
Siège social : c/o A.S. MONACO - Stade Louis II - 7, avenue des Castelans - 98000 - MONACO.
...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
adoptées portent sur l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion de l'Institut audiovisuel de Monaco » ainsi que sur les articles 5, 8, 16 et 17 des statuts lesquels ... adoptées portent sur l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion de l'Institut audiovisuel de Monaco » ainsi que sur les articles 5, 8, 16 et 17 des statuts lesquels ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
’article 2 relatif à l’objet qui est complété afin de permettre à l’association « d’effectuer des activités subaquatiques en relation avec la gestion des aires marines protégées » ainsi que sur une refonte des ... ’article 2 relatif à l’objet qui est complété afin de permettre à l’association « d’effectuer des activités subaquatiques en relation avec la gestion des aires marines protégées » ainsi que sur une refonte des ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
ASSOCIATION DES AMIS DU NOUVEAU MUSEE DE MONACO
'étranger ;
- d'apporter un appui aux projets muséographiques intéressant la Principauté ;
- de promouvoir et de diffuser des ouvres artistiques quels que soient leur catégorie ou leur support ;
- d ... 'étranger ;
- d'apporter un appui aux projets muséographiques intéressant la Principauté ;
- de promouvoir et de diffuser des ouvres artistiques quels que soient leur catégorie ou leur support ;
- d ...