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Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.516 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Mathieu LAUNOIS, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Mathieu LAUNOIS, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.517 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric SOLDANO, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric SOLDANO, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.518 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Marine MULLER, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommée Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Marine MULLER, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommée Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.519 du 4 février 2008 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fabien STELLA, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fabien STELLA, Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire, est nommé Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.368 du 26 février 2019 modifiant l'article O.225-6 du Code de la mer.
est ajouté à l'article O.225-6 du Code de la mer un dernier alinéa rédigé comme suit :
« Des dérogations ponctuelles et temporaires aux interdictions mentionnées aux deux premiers alinéas peuvent être ... est ajouté à l'article O.225-6 du Code de la mer un dernier alinéa rédigé comme suit :
« Des dérogations ponctuelles et temporaires aux interdictions mentionnées aux deux premiers alinéas peuvent être ... Ordonnance Souveraine n° 7.368 du 26 février 2019 modifiant l'article O.225-6 du Code de la mer. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.508 du 5 juin 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Ordonnance Souveraine n° 7.508 du 5 juin 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.196 du 16 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur.
'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Henry Fitte, Docteur en médecine, Bénévole à Mission Enfance,
Mme Teresa Guerra Elguer, Bénévole à l'Association Fight Aids Monaco,
M. Jean-Pierre Iermoli, Trésorier du ... 'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Henry Fitte, Docteur en médecine, Bénévole à Mission Enfance,
Mme Teresa Guerra Elguer, Bénévole à l'Association Fight Aids Monaco,
M. Jean-Pierre Iermoli, Trésorier du ... Ordonnance Souveraine n° 7.196 du 16 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 220 du 19 septembre 2005 portant nomination
d'un Agent préleveur à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 août 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... 'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 août 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.327 du 20 mai 2015 portant nomination et titularisation d’un Archiviste à la Direction de l’Expansion Economique
, Chef de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d’Archiviste à la Direction de l’Expansion Economique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 juin 2015 ... , Chef de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d’Archiviste à la Direction de l’Expansion Economique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 juin 2015 ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.793 du 15 novembre 2019 accordant la Médaille d'Honneur.
. Franck Trichot, Bénévole à l'Association Sportive de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'État et le Chancelier de l'Ordre de Saint ... 'Association Écoute Cancer Réconfort,
M. Franck Trichot, Bénévole à l'Association Sportive de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'État et le ... Ordonnance Souveraine n° 7.793 du 15 novembre 2019 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.522 du 8 mars 2021 mettant fin aux fonctions du Directeur de l'établissement public dénommé « Musée National ».
créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... Ordonnance Souveraine n° 8.522 du 8 mars 2021 mettant fin aux fonctions du Directeur de l'établissement public dénommé « Musée National ». ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.223 du 28 avril 2022 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée.
capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, par les organismes et les personnes visés aux chiffres 1°) à 3°) de l’article premier de ladite loi, doivent justifier pour leur recrutement, des ... du terrorisme et la corruption, par les organismes et les personnes visés aux chiffres 1°) à 3°) de l'article premier de ladite loi, doivent justifier pour leur recrutement, des conditions de diplôme ... Ordonnance Souveraine n° 9.223 du 28 avril 2022 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.156 du 20 décembre 2001 rendant exécutoire l'Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (Accord ATP), fait à Genève le 1er septembre 1970
octobre 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ... denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (Accord ATP), fait à Genève le 1er septembre 1970 peut être consulté à la Direction des Relations Extérieures. ... Ordonnance Souveraine n° 15.156 du 20 décembre 2001 rendant exécutoire l'Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.737 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique.
Principal à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Principal à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.796 du 4 avril 2016 portant création d’une Direction de l’Aviation Civile
’aviation civile ;
- la gestion de l’espace aérien et de l’héliport, ainsi que la tutelle technique des hélisurfaces ;
- la tenue du registre d’immatriculation, le suivi de la navigabilité des aéronefs, la ... ’aviation civile ;
- la gestion de l’espace aérien et de l’héliport, ainsi que la tutelle technique des hélisurfaces ;
- la tenue du registre d’immatriculation, le suivi de la navigabilité des aéronefs, la ...