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Journal n°4264
du 13 juillet 1939
'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le quatre juillet mil neuf cent
trente-neuf.
LOUIS.
Par le Prince
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire l'État,
H. MAURAN.
N° 2.3 1 9 LOUIS ...
Journal n°6965
du 22 mars 1991
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze mars mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance. Souveraine n° 101060 du • 11 mars 1991 portant ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
c ISON SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 7 juin 2013 relative à la clôture des
comptes de l’exercice 2010 (p. 1035).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.268 du 11 ...
Journal n°0236
du 14 décembre 1862
bre 12 1 16 4 10 0 8
id. 12 • 9 16 2 • 11 6
9 id. 13 0 15 0 13 0 10
id. 12 4 14 9 H 8
JOURNAL DE MONACO.
l'usufruit'? Tout à coup, la mémoire revient à ( NICE. b. v. Palmaria, c. Imbert, l ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
septembre 2009
admettant un avocat à exercer la profession d’Avocat-
défenseur (p. 4797).
Ordonnance Souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 approuvant
les avenants au contrat de concession et au cahier ...
Journal n°5405
du 8 mai 1961
'une ébeetiVe spOrtive des
Tulipes 1961) le mercredi 3 Mal 196C(p. 445).
Arrêté MuniCiPal n° 61427 du 29 .oeil '1961, réglementant
circulation des véhiejles danS l'Avenue la Rue
de la Source et la Rue ...
Journal n°2349
du 14 juillet 1903
différents championnats : Championnat canoës, _I rameur :
fer, Conso (C. N. N.)11' 22"; 2°, Rocchesani (S. R. M.) 11' 47" ; 3e, Marquet (S. R. M') 11' 59".
Championnat canoës double sculls :
X... et ...
Annexes 1963
du 31 décembre 1963
MONACO Vendredi 1" F6vrier 1963
Voir également :
Classe 1 : N° 62.2435. Classe 3 : N° 62.2438. Classe 9 : N° 62.2427.
Classe 17
Voir :
Chasse I : N° 6.2435.
Classe 22
Voir :
Classe I : N ...
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
abrégé « C.P.M. » (p. 1082),
Arrêté Ministériel n P92-586 du 1" octobre. )992 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «SPORT Colys.eit. S,A,M. » (p, 1082).
1070 ...
Journal n°0673
du 16 mai 1871
-Gérant.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 8 au n mai 1871
NICE. b. l'Union, français, c. Palmaro, tuiles
ID. b. v. Charles III, national, c. Ricci, sur lest
CANNES. b. Belle Poule, français, c. Chaniel ...
Journal n°4697
du 16 octobre 1947
, huissier à Monaco, en date du QG juin .1946, Une -Action de la 'Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Et rangers à Monaco, poilant le numéro 22.400.
Eiploit de M. .Jean-1, N'amui, truissier à ...
Journal n°0875
du 6 avril 1875
Beauliéu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 » 85 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» -» » Momie() 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 ...
Journal n°5898
du 9 octobre 1970
extraordinaire tenue à Monaco, le 25 juin 1970;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par ...
Journal n°6836
du 30 septembre 1988
-et-un septembre mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.249 du 21 septembre 1988 relative à l'impôt sur les bénéfices ...
Journal n°5689
du 7 octobre 1966
"1161. s' Sel MS
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.647 du 9 septembre .1966 ,concernant l'Urbanisme;. la Construction et la Voirie publiée au « Journal de Monaco ...
Journal n°6204
du 20 août 1976
JOURNAL DE MONACO 117
ARRËTÉS IVIINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 76-316 du 9 juillet 1976 portant extension d'un accord valant avenant n° 3 à la Convention Collective des Industries Graphiques, des ...
Journal n°1233
du 28 février 1882
.2 70.8 72.»
s
DATES
19 120 ; 21 22 1 23 ; 24 t 25
I
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
'
9 h. 1 midi I 3 h. I 6 h. 9 h.
du mat.
du soir du ...
Journal n°0212
du 29 juin 1862
du soir.Un CAFÉ-REMUANT est attaché à l'Établissement, -3-- REMISE ET 11,C,URIE
f(N.
RE LEVU' Rue des Brignes.
GRANDS ET PETITS. A PPARTEMENTS ME.U13L1S CHAMBRES GARNIES.
Sa position en plein ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
22 avril 2003 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 827).
Ordonnance Souveraine n° 15.773 du 22 avril 2003 mettant fin au détachement d ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Arrêté Ministériel n° 2014-576 du 8 octobre 2014 fixant les
droits d’entrée applicables au Centre Nautique, à la salle
de musculation ainsi qu’aux visites ...
Journal n°1216
du 1 novembre 1881
.
3° id. midi.
4° id. 3 h. soir.
- Menton et Italie, 4 h. 30 soir.
6° id. 7 h. 20 soir.
7e - Paris et étranger, 9 h. soir.
Heures des levées aux boîtes des gares.
De Ventimiglia à Marseille ...
Journal n°6384
du 1 février 1980
Gouvernement des 22 et 23 janvier 1980.
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 78-13 du 18 janvier 1978 susvisé sont abrogées.
ART. 2.
La marge de détail hors T.V.A. de ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
six mois et de l’amende
prévue au chiffre 3 de l’article 26 du code pénal, ou
de l’une de ces deux peines seulement.
L’injure commise de la même manière envers les
particuliers, lorsqu’elle n’a ...
Journal n°0964
du 19 décembre 1876
42 7 40 7 29 soir soir. soir
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 220 3 15 5 57 9 45 9 05
soir mat. soir. soir. soir.
HOTEL BEAU-RIVAGE
Boulevard litante Carlo (à égale distance ...
Journal n°6447
du 17 avril 1981
'ordonnance souveraine n° 3.995 du 22 mars 1968 portant application de la loi n° 822 du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-549 du 21 décembre 1919 relatif à la fermeture tebdornadaire ...
Journal n°1194
du 31 mai 1881
° classe qui ont à effectuer un parcours d'au moins 300 kilomètres. Ce train, qui porte le n• 13, part de Paris, le soir, à 9 h. 35 m. et arrive à Marseille le lendemain soir à 7 h. Dans le sens inverse, il ...
Journal n°5877
du 15 mai 1970
Logement: Charles GIORDANO.
LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du i au
9, rue Grimaldi 1 pièce, cuisine, w.c. en commun 5-5-70 a5-5-70
L'Administrateur des ...
Journal n°5349
du 11 avril 1960
autorisation;
— C.N., né le 25 décembre 1929 à Cannes, de nationalité française, demeurant à Nice a été condamné à 150 NF d'amende (avec sursis) pour infraction à mesure de refoulement; .
— L.J.L., né le 22 ...
Journal n°6364
du 14 septembre 1979
Avis de vacance d'emploi n° 79-22.
Le Secrétairé général de là Mairie, Directeur du persOnnel des
services municipaux, fait Connaître emploi de femme de
ménage est vacant à l'l3cole municipale d ...
Journal n°1742
du 22 décembre 1891
.5 11.5 9.3 9.1 7.3 15.» 14.4 11.5 11.4 9.» 9.6 8.4 14.2 13.7 13A 10.3 8.6 '7.8 8.» 13.8 13.'7 12.8 9.8 8.6 7.2 7.8 S E Beau
16 Calme N E Beau, nuageux
17 ...
Sommaires 1974
du 31 décembre 1974
).
Ordonnance Souveraine n° 5.460 modifiant l'art. 3 de l'Ordonnance n° 2.050, du 7 septembre 1959, portant clasSification des postes.
diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 943). ‘.
12 JOURNAL DE ...
Journal n°5522
du 2 août 1963
Ministériel n° 63.173 du 9 juillet 1963 portant autorisation el approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée '« Distributions huhistrielles et Commerciales Associées » err abrégé « D.1.C.A ...
Journal n°7245
du 2 août 1996
-BANQUE ni' Gain-im (110.v.sco)" (p. 1118).
Arrêté Ministériel n'' 96-3.'5 du 26 juillet /996 autorisant la modifi-
cation des statuts Seleiéié anonyme monégasque dénommée
"S.A. M. Et urtoss P fo nom ...
Journal n°1435
du 2 février 1886
, allegro con brio — B. Adagio cantabile — c. Tempo di minuetto n. Andante et variations — E. Scherzo — F. Finale (avec cadence exécutée par tous les violons).
Suite d'Orchestre sur Sylvia
A. Prélude ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 22 février 2022 prolongeant jusqu'au 31 mars 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ...
Journal n°6415
du 5 septembre 1980
profession dans le respect des dispositions de l'arrêté ministériel n° 62-140, du 20 avril 1962 susvisé, que sous la responsabilité dutte infirmière régulièrement autorisée à exercer son art.
ART. 3.
M. le ...
Journal n°4319
du 1 août 1940
(5o à 5oo francs-, et d'un emprisonnement de 3 mois à 2 ans ou de l'une de ces deux peines seulement.-
- Cette Ordonnance-Loi a e :gueea auaienc-
du Tribunal Civ:1 du
ORDONNANCES SOUVERAINES
N ...
Journal n°1145
du 15 juin 1880
. Commerce, id., e. Lambert, pasSag.•
BULLETIN M161'1•0ROLOGIQUF.7. (Hauteur de l'observatoire, 85 nitres).
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température 7 et au niveau de la mer.
9 h. midi 3 h ...
Journal n°0636
du 30 août 1870
une autre qui la vaille?
ALFRED GABRIÉ.
ALFRED GABR1É, Rédacteur-Gérant.
mou V EMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 22 au 28 août 1370
ST-TROPEZ. b. St-Joseph, français, c. Palmaro, vin
GOLFE ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
autorisant
la modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée «MARTIN MAUREL SELLA BANQUE PRIVÉE - MONACO
S.A.M.», au capital de 9.000.000 € (p. 2496).
Arrêté Ministériel n° 2008 ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
lors de sa séance du 16 avril 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-60 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux janvier deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2020-60 du 22 ... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux janvier deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2020-60 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2020-60 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°1940
du 24 septembre 1895
TRENTE–HUITIÈME ANNÉE — N° 1940 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 24 Septembre 1895
4r A.N^••^••••^^^•Ye.JOIL
^•^••^•••^••^•^•^•
JOURNAL II E MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE ...
Journal n°6611
du 8 juin 1984
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 84-299 du 9 mai 1984 portant nomination d'un Agent d'exploitation stagiaire à l'Office des Téléphones (p. 586).
Arrêtés Ministériels n° 84-309 et n° 84-310 du 11 mai 1984 ...
Journal n°6349
du 1 juin 1979
novembre 1953, portant môdification de l'article 5, paragraphe 2, de Porddnnarice du 16 janvier 1863, relative à l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu Notre ordonnance n' 3.716, du 23 décembre 1966, modifiant les ...
Journal n°0952
du 26 septembre 1876
759.3 738.4 759.5 19.» 22.2 21.5 19.7 21.» 0 80 S.-O. nuages épars. brouill. à N.
20 762.1 759.4 760.1 18.7 21.1 21.3 19.9 21.5 0.78 S. très faible beau. après-midi nuageux
21 760.3 758.7 759.1 18 ...
Journal n°0550
du 3 janvier 1869
'impôts, il n'y en a pas à Monaco ou si peu que ce n'est point la peine d'en parler.
C'est l'avantage des petits Etats d'être gouvernés à bon marché. Les divers budgets, qui sont ailleurs
le )Sujetde tant ...
Journal n°4968
du 22 décembre 1952
employés ou admis à exercer s'il n'est établi, par le
.866 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Décembre 1952
Médecin-Inspecteur, qu'ils sont indemnes de toute maladie contagieuse et, notamment, de tuberculose ...
Journal n°7091
du 20 août 1993
CENT TRENTE-SIXIEME ANNEE N" 7.091 - Le numéro 7,30 F VENDREDI 20 AOÛT 1993
JOURNAL DE MONA
Bulletin Officiel de la Principauté
1 ):TS D'A ,%111VES
L,‘LES 0 1
JOURNAL HEBDOMADAIRE ...
Journal n°1388
du 10 mars 1885
les buissons, à tous les arbres, il y a des feuilles vertes. La fête du Renouveau n'est pas tranquille comme dans le Nord : elle a toute la fougue du tempérament méridional, C'est une orgie de vitalité ...
Journal n°2264
du 26 novembre 1901
programme : d'abord la Symphonie n. 9, l'oeuvre la plus complexe et la plus puissante de Beethoven, dont l'exécution valut des acclamations à l'orchestre ; puis des fragments de Psyché, de César Franck où les ...
Journal n°5420
du 21 août 1961
Nàtre Palais 'à Monaco, le trois août mil neuf cent soixante et un.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire,
Secrétaire d'État :
P. Nooes.
Ordonnance Souveraine n° 2.606 du 3 aoùt ...
Journal n°4567
du 26 avril 1945
'Fondation du Syndicat Patronal des Tapissiers en Meubles et Ameublement de Monaco, prév'ue.par l'article 3 de l'OrdonnanCe Sen veraine n°2.951, du 4 janvief .1945; se tiendra le mereredi 2 'mai 1945, à. 17 h. 30 ...
Journal n°5368
du 22 août 1960
tableaux PI, P2, P3, P4.
Les types de Voitures de grand luxe, prévus aux tableaux A, B, C, D, sont : Rolls-Royce, Cadillac, Chrisler, Bentley, Aston-Martin, Facel-Vega, etc...
Lundi 22 Août 1960 JOURNAL ...
Journal n°1721
du 28 juillet 1891
M. Frédérick BONNAUD
Première suite d'orchestre sur l'Arlé-
sienne Bizet.
A. Prélude. — B. Menuet. — c. Adagietto. n. Carillon.
Ouverture de Freyschutz Weber.
La Nuis, andante amoroso A ...
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
Tourisme, 2 Étoiles, 3 Étoiles et 4 Étoiles et 4 Étoiles luxe, à compter du I" décembre 1979 (p. 66):
Circulaire n° 80-04 du 9 janvier 1980 précisant les taux des salaires minima du personnel des Cabinets ...
Journal n°4962
du 10 novembre 1952
QUATRE-YINGT4IIINZIÉME .A.NNÉR. N° 4.90 Le Ntilliér() 30 Ir. LUNDI 10 NOVEMBRE 1952
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HESDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENT3 ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
’un c ommis-décompteur au Service des Prestations Médicales de
l’Etat (p. 2028).
Ordonnance Souveraine n° 3.957 du 5 octobre 2012 relative à l’impôt
sur les bénéfices (p. 2029).
Ordonnance ...
Journal n°6144
du 27 juin 1975
d'achat hors T.V.A., au sens de l'article 4 de l'Arrêté Ministériel n9 61419 du 28 déceinbre 1967, rendus magasin, le multiplicateur 1,22.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...
Journal n°7156
du 18 novembre 1994
complétée par les ordonnances souveraines n° 3.087 du 16 janvier 1922, n° 2.119 du 9 mars 1938, n° 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 juin 1956 ;
Vu l'ordonnance-loi n° 321 du 30 août 1941 ...