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Journal n°6849 du 30 décembre 1988
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.332 du 22 ...
Journal n°1053 du 10 septembre 1878
lest. NICE. b. l'Assomption, id., c. Audibert, id. BULLETIN isiii.rr01101..A3GrIQUE. (Hauteur de l'observatoire, 05 laures) ci) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES •11^11 t p, „, VENTS ETAT DE ...
Journal n°0727 du 28 mai 1872
matin matin 9 42 6 40 10 02 3 04 6 32 3 15 Cannes 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 11 10 36 1 10 Nice 7 53 10 05 2 45 12 49 4 36 8 24 11 50 » 75 Villefranche-sur-mer . OOOOO • • 8 05 10 ...
Journal n°8015 du 6 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-252 du 29 avril 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU. 1. KADHAFI, Aïcha Mouammar Date de ... comité des sanctions conformément au paragraphe 22 de la résolution 1970 (2011) du CSNU ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNU. 1. KADHAFI, Aïcha Mouammar Date de ...
Sommaires 1984 du 31 décembre 1984
février 1984 9 février 1984 9 février 1984 9 février 1984 9 février 1984 10 février 1984 10 janvier 1984 26 janvier 1984 3 février 1984 DÉSIGNATION DES TEXTES Ordonnance Souveraine n° 7 ...
Journal n°6543 du 18 février 1983
,52 F (pour 174 heures). En application des dispositions de l'article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981 à la Convention C)llective Nationale du Travail, étendu par arrêté ministériel n° 81-554 du 26 ...
Journal n°2187 du 5 juin 1900
Cher Jean Blanchy. Messe à 9 heures. A 3 heures et demie, séance récréative au Collège de la Visitation. Dans son audience du 31 mai dernier, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
. 3. Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication ... . 3. Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication du ...
Journal n°1190 du 3 mai 1881
tCD trD aeD CDtr rià CCD trD trD XXWM trà CDC Cej keD ICD trD tCD krD keD keD IMESTAUIRAN tle Casin ... faible. très beau 26 59.9 59.7 59.» 58.5 58,» 14.1 16.» 15.5 11.» 13.» 74 S, SE beau :?7 58.» 57.8 57.6 57.4 58.4 14.5 17.2 16.» 15.1 14.5 61 SO très beau 28 59.» 58.7 58.4 59.3 60.2 15.» 17.3 16.3 ...
Journal n°1018 du 1 janvier 1878
, hors concours. Gagné par MM. Cholmondeley Penne, 8/8; re A. Rush, .10/11 (15 tireurs). re Poule à 26 mètres, 7 pigeons ; 3 manquése JOURNAL DE MONACO hors concours ...
Journal n°2244 du 9 juillet 1901
.» 28.» 27.» 30 » 23.1 24.9 24.» 23.4 25.» 24.8 25.5 66 752.5 750..» 753.6 755.5 755.» 760,1 24 5 28.» 23.3 75 2622 6 22.» 24.:» 23.5 71 26.1 23 ...
Journal n°2007 du 29 décembre 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 2007 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 29 Décembre 1896 JOURNAL A C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°3253 du 8 juin 1920
au 22 août. - Fournier du 23 au 29 août. - Marsan du 3o août Evi 5 septembre. - Fournier du 6 au 12 septembre. Marsan du 13 au 19 septembre. - Fournier du 20 au 26 septembre. • - Marsan ...
Journal n°4621 du 9 mai 1946
assureront le service de nuit pendant la saison d'été 1946 : Dates Monaco-Ville La Condamine Monte-Carlo 20 mai au 26 mai — Fontana Camp= 27 mai au 2 juin — Masan Lecointe 3 juin au 9 juin Viale ...
Journal n°1329 du 15 janvier 1884
/0 sur les entrées. — 5 pigeons à 27 mètres. 4eC, M. Lafond, 9 sur 9 ; 22, M. le colonel Vernon, 8 sur 9 ; Poules supplémentaires partagées entre MM. Hey- gale, Lafond et Hobson. 35 tireurs ...
Journal n°8018 du 27 mai 2011
«Les Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du mercredi 1er juin à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à 23 heures 59. art. 2. Du mercredi 1er juin à 00 heure 01 au mercredi 22 juin 2011 à ...
Journal n°8014 du 29 avril 2011
réconciliation, incitation publique à la haine et à la violence. Date de désignation par les Nations unies : 30.3.2011. C. Les personne suivantes sont ajoutées à la liste figurant à l’annexe II de l ...
Journal n°5400 du 3 avril 1961
sous la• Haute Présidence de S.A.S. la Princesse Grace. C'est dans la soirée du 25 mars dernier, et dans l'après-midi du dimanche 26 que s'est déroulée la traditionnelle fête des « Guides de Monaco ...
Journal n°2125 du 28 mars 1899
.6 48.2 49.» 59.9 61.4 65.» 65.4 go 744.7 44.3 51.2 47.5 47.1 54.» 67.2 74.5 45.» 52.» 46.» 47.8 55.4 67.» '21 22 23 24 25 26 45.6 51.4 45.» 48.» 57.» 65.5 DATES ...
Journal n°0967 du 9 janvier 1877
9 56 11 26 1 33 2 49 530 7 59 1 95 1 45 1 10 Nice • arrivée 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57 départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14 1 35 » 95 » 75 Villefranche ...
Journal n°7291 du 20 juin 1997
appartements court du 9 au 28 juin 1997. - 9, rue Princesse Florestine - 3''"' étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.c., balcon. Le loyer mensuel est de 5,500 F. Le délai d'affichage de ...
Journal n°1206 du 23 août 1881
10 11 10 1 52 4 58 8 18 arrivée.... 8 30 10 22 12 08 2 44 5 50 .9 16 départ .... 8 45 12 26 2 59 4 40 6 55 9 30 6 10 Villefranche-s-Mer 8 55 1237 3 10 4 54 7 06 9 41 6 ...
Journal n°5336 du 11 janvier 1960
). Service funèbre à la mémoire des Princes défunts (p. 32). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 2.154 du 22 décenibre: 1959 portant nomination d'un consul à Dakar (Sénégal) (p. 32 ...
Journal n°1898 du 18 décembre 1894
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Mooaeo, le 18 Décembre 1,494 PARTIE OFFICIELLE Le Prince ...
Journal n°0958 du 7 novembre 1876
• arrivée. 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57 départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14 11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-sur-Mer 8 30 12 56 2 49 4 38 7 01 9 26 9 1 10 ...
Journal n°5430 du 30 octobre 1961
-048 du 22 février 1961, susvisé ;Cl, C2, C3). ART. 2. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales .est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait en l ...
Journal n°8046 du 9 décembre 2011
compter du 9 décembre 2011. art. 2. L’honorariat est conféré à M. Massobrio. 2419 art. 3. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Sommaires 1967 du 31 décembre 1967
Ordonnances Souveraines n° 3.420 et 3.421 des 4 et 9 novembre 1965 (p. 442). Ordonnance Souveraine n° 3.814 approuvant les dérogations apportées à la Loi par les statuts de l'Association dénommée « Monaco-U.S.A ...
Journal n°2399 du 28 juin 1904
'excédant pas 1 tonneau : ler Yetta, à M. Vatrican, de Monaco. Temps réel, h. 55'45". 2e Triolet, à M. Boréa, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4.20''. 3e Va Partout, à M. Garaccio, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4'22 ...
Journal n°5405 du 8 mai 1961
« soumis, par l'effet des dispositions de l'article 3 « (par. 2, c, e, f et g) de la Convention à la législation « de sécurité sociale du pays dont l'employeur ne « relève pas normalement, il est fait ...
Journal n°1419 du 13 octobre 1885
Arcs 3 40 5 26 6 36 7 2 7 7 7 13 7 18 7 24 7 31 matin 11 15 5 48 matin 479 omnib. 1 2 3 matin 7 20 9 22 1 55 3 7 3 32 3 37 3 43 3 49 s 56 4 3 celle de Paris ...
Journal n°2008 du 5 janvier 1897
, par Ordonnance du 26 du même mois, a daigné faire remise à Edouard Grisebach de deux mois sur la peine d'emprisonnement à laquelle il a été condamné par le Tribunal Supérieur, le 9 décembre dernier ...
Journal n°2239 du 4 juin 1901
.» 24.8 24.2 26.» 25.4 25.8 23.» 27.9 26.5 26.8 29.» 25.7 26.» 23.2 26.» 29.» 27.» 28.» 22.» 25.» 2222.» 23.» 24.» 25.» 21.» 21 4 21.» 21.2 21 8 22.9 23.3 83 0. faible. Beau temps. 757.» 757 ...
Journal n°6653 du 29 mars 1985
mars 1985 portant modification du taux de la taxe forfaitaire sur les métaux précieux (p. 330). Ordonnance Souveraine n° 8.251 du 22 mars 1985 portant nomination d'un Secrétaire en chef à la Direction ...
Journal n°2065 du 8 février 1898
thermomètre est expose au nord) ..- e, '4') et au niveau de la mer c ›, VENTS ÉTAT DU CIEL ca 9h I midi I 3 h. I 6 h. I 9h. 9h. I midi I 3 h. I 6h. I 9 h. "à ...
Journal n°6387 du 22 février 1980
.03'1, du 19 août 1963 ; Vu Notre ordonnance n° 3.152, du 19 mars 1964, instituant un impôt sur les bénéfices et notamment l'article 9 -1-5° ; Vendredi 22 Février 1980 JOURNAL DE MONACO 171 Vu la ...
Journal n°1840 du 7 novembre 1893
lieu les 26, 29, 31 janvier, 1, 3 et 5 février 1894. Les courses de Nice sont fixées aux lundi 15, jeudi 18, dimanche 21, mardi 23 et jeudi 25 janvier 1894. Le 3 novembre, l'affluence des voyageurs à ...
Journal n°1020 du 15 janvier 1878
. mixte ra:xta taxpreFs mix' e mixte matin Mail; mat a ra,O 707- 240 55 22 15 16 25 Marseille 7 53 6 :3 111-15 .. 120 21 30 1.C) » 11 70 Toulon. 6 40 9 47 9 55 12 36 3 ...
Journal n°5639 du 22 octobre 1965
Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code Civil ; Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Boggio Théodore-César, né à Mônaco, le 22 août 1909, tendant à son admission parmi ...
Journal n°7197 du 1 septembre 1995
août 1995 relatif à la rémunération minimale du personnel employé de maison applicable à compter du 1" avril /995 (p. 1078). Communiqué n" 95-53 du 22 août /99.5 relaifà la rémunération minimale du ...
Journal n°5939 du 23 juillet 1971
.500 + 16.500 1.396.200 + 56.800 1.981.700 + 73.300 63.819.410 + 2.737.810 - 595.500 A, B, C : -I- 701.500 15.129.500 - 30.000 229.500 + 7.900 3.126.000 + 377.600 525.000 + 26 ...
Journal n°5904 du 20 novembre 1970
Sociaux et de l'Office de la Médecine du Travail à 18,60 % (18,23 % à la C.C.S.S. et 0,37 à l'O.M.T.) des salaires ou rémunérations dans la limite d'un plafond annuel porté à 22.800,00 francs, soit un ...
Journal n°1731 du 6 octobre 1891
., c. Gardin, ID. b. Louise-Auguste, fr., c. Bellone, PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi! 3 h. 6 h. 9 h. mat. soir soir soir CHAPELLE DES ...
Journal n°1108 du 30 septembre 1879
60.9 760.3 57.7 59.7 62.7 60.5 58.6 61_6 21.3 21.6 21.1 21.6 20.4 17.9 16.6 22.» 23 » 23.» 22.» 19.8 J9.» 15.2 22.5 22.8 22.4 21.4 17.6 18.8 16.2 21.6 21.6 21.4 20.8 18.» 16.4 15.» 21 ...
Journal n°4567 du 26 avril 1945
livraison à l'usine, au siège ou dans les dépôts du fabricant. À nir . Jeudi 26 Avril 1945 JOURNAL DÉ MONACO 3 Les meuniers, boulangers et détenteurs de farine sont invités à . souscrire à la Direction ...
Journal n°6140 du 30 mai 1975
-laiton et le stationnement des véhicules sur 'une partie de la voie publique (avenue Princesse Grace) (p. 465). Arrêté Municipal n° 75-22 dti 26 mai 1975 relatif à l'occupction de la voie publique et de ses ...
Journal n°1349 [= n°1439] du 2 mars 1886
., c. Jaume, id. id. id. id. id. id id. id. id. s. a> n. -a> 9h. midi 13 h. I 6 h. I 9 h. du mat. du soir du soir I du soir 763 8 63.8 63.8 63.6 61.4 57.6 60 6 763.9 64.2 64.6 63.3 61.2 58.7 60.4 II.» 9.3 ...
Journal n°5340 du 8 février 1960
,224,77 1.324,07 1.403,52 6,11 7,61 9,17 31,77 63,55 95,33 127,11 158,89 1.271,12 1,469,73 1.588,90 1.684,22 7,33 9,17 11,00 38,13 76,26 114,40 152,53 190,67 A. -- QUALIFICATION PEOFESSIONNELLE DES ...
Journal n°2993 du 27 juillet 1915
Etablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir ratgeys LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie) MASSAGE (manuel et électrique) Un Service de Break dessert l ...
Journal n°3570 du 10 juin 1926
'Etudes primaires. Ecoles de garçonS. — Le lundi 21 juin : écrit, de 8 heures à midi et de 14 à 17 heures ; le 22 juin, à 17 h. 3o, proclamation des candidats admissibles, Le 23 juin : oral, de 9 heures à midi et ...
Journal n°4575 du 21 juin 1945
août. — Fournier chi 6 au 12 août .... Garantie du 13 au 19 août .. — Fontana du 20 au 26 août... — Marsan du 27. août au 2 sept. Viale Gazo • du 3 au 9 septem... — - Fournier du 10 au 16 ...
Journal n°0963 du 12 décembre 1876
. Pochon, GENES. yacht à y. Willias, russe, c. Hallen, 473 1475 mixt.•Expr mat. 9 56 10 47 10 56 11 32 11 37 11 54 mat. 487 499 mixt. mixt. soir 1 20 3 42 7 59 8 57 9 14 9 26 ...
Journal n°3997 du 21 juin 1934
fournissant les commerçants pourront circuler dans la rue Comte Félix Gastaldi jusqu'à 9 heures du matin, dans le sens unique de la place de la Mairie vers la place du Palais. ART. 3. Toute infraction au ...
Journal n°1772 du 19 juillet 1892
, beau 17 54.» 53.4 53.» 52.8 53.» 25.» 26.2 27.2 26.4 22.8 Beau, orage, pluie 18 55.3 55.» 51.2 51.8 56.5 24.2 27.4 26.8 26A 22 6 Beau DATES 12 1 13 1 14 I 15 I 16 ( 17 1 ...
Journal n°0910 du 7 décembre 1875
37 11 53 3 22 3 28 3 49 5 58 10 50 soir 471 mixt. 473 mixt. 3 487 expr. mixt. soir soir 12 30 1 20 2 01 3 39 5 38 7 59 6 26 8 57 650 9 14 7 01 9 26 9 33 9 42 ...
Journal n°1333 du 12 février 1884
mètres. Lundi 18 février POULE n'ESSAI. 20 francs chaque. — I pigeon à 26 m. 1/2 PRIX LAFOND. — (Handicap). — Un Objet d'Art, ajouté à 50 fr. d'entrée ; 30 0/0 au second. — 3 pigeons. Vendredi 22 ...
Journal n°1229 du 31 janvier 1882
22 123 1 24 125 1 26 i 27 128 Températures) Maxima 14.3114.»113.8114.4113.411379114.1 Pluie tombée : 0" extrêmes I Minima 7.»1 6.41 6.31 5.9f 6.11 6.3J 6.» 00OD +ri n n 9h. I midi I 3 h ...
Sommaires 1981 du 31 décembre 1981
1981 Loi n° 1.034 du 26 juin 1981, relative à la vaccination antivariolique (p. 6.458 3 juillet 1981 655). 26 juin 1981 Loi n° 1.035 du 26 juin 1981 modifiant et complétant la loi n° 491 du 24 ...
Journal n°5286 du 26 janvier 1959
: J.-C. Rav. CESSION DE BAIL COMMERCIAL Première Insertion Suivant acte s.s.p., en date à Monaco des 22 et 29 octobre 1958, enregistré le 9 janvier 1959, folio 32, verso case 5, la société anonyme ...
Journal n°0927 du 4 avril 1876
39 7 59 8 57 9 14 9 26 9 33 9 42 9 56 10 02 10 22 soir 492 494 496 498 mixt. mixt. expr. 1 '05 4 15 soir 7 05 soit, 10 20 3 50 7 30 10 »» 10 44 4 10 7 54 10 22 11 06 4 ...

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