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Journal n°8319
du 3 mars 2017
Délibération n° 2017-20 du 15 février 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance des casernes des sapeurs-pompiers » présenté par le Ministre d'Etat.
conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
► Sur les destinataires
Les informations ... conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
► Sur les destinataires
Les informations ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-356 du 7 mai 2020 relatif aux infirmiers en pratique avancée.
l'évaluation des besoins en formation de l'équipe et à l'élaboration des actions de formation.
Il contribue à la production de connaissances en participant aux travaux de recherche relatifs à l ... des moyens de communication sécurisés.
Article 43-5 : Lorsque l'infirmier exerçant en pratique avancée constate une situation dont la prise en charge dépasse son champ de compétences, il adresse le ... Arrêté Ministériel n° 2020-356 du 7 mai 2020 relatif aux infirmiers en pratique avancée. ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Avis de recrutement n° 2002-60 d'un commis
au Service de la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis au Service de la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis au Service de la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Avis de recrutement n° 2002-95 d'un commis au Service de la Recette
des Taxes de la Direction des Services Fiscaux
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis au Service de la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis au Service de la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux ...
Journal n°4858
du 13 novembre 1950
, Ministre d'Etat.
MM. le Président du Conseil National, le Maire, les Consuls des collectivnés étrangères les plus nombreuses dans la F'rinelphiité, le 1"ésident du Comité de Direction du Bureau ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Vente aux Enchères Publiques
Etude de Me Jacques SBARRATO
Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
Immeuble "Est-Ouest" - 24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
, conformément à l'article 594 du code de procédure civile.
La vente aux enchères publiques a été ordonnée par jugement n° R. 119 du Tribunal de Première Instance en date du 4 octobre 2001.
Ce même ... , conformément à l'article 594 du code de procédure civile.
La vente aux enchères publiques a été ordonnée par jugement n° R. 119 du Tribunal de Première Instance en date du 4 octobre 2001.
Ce même ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination
des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité ... dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Avis de recrutement n° 2015-28 d’un Chef de Bureau à la Direction des Communications Electroniques
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Direction des Communications Electroniques ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Direction des Communications Electroniques ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Avis de recrutement n° 2017-33 d'un Administrateur à la Direction du Travail.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction du Travail, pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction du Travail, pour une durée ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Délibération n° 2016-111 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité la « Gestion des ventes en ligne du Musée des Timbres et des Monnaies https://www.mtm-monaco.mc » du Musée des Timbres et des Monnaies présenté par le Ministre d’Etat
droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur ... droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur ...
Journal n°0566
du 27 avril 1869
'archéologie.
« Il n'est personne qui ne connaisse, par son admirable situation, la Principauté de Monaco, aux confins des Alpes maritimes; car cette Principauté, une nation en miniature, est pourtant une des plus ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement.
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ART. 78.
La souscription des parts de fonds de capital risque, directement ou par personne interposée, est réservée :
1°) aux investisseurs professionnels, ainsi qu'à la société de gestion, ses ... .
ART. 78.
La souscription des parts de fonds de capital risque, directement ou par personne interposée, est réservée :
1°) aux investisseurs professionnels, ainsi qu'à la société de gestion, ses ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Appel d'offres pour la fourniture, la livraison et le remplissage de rayonnages au Centre Rainier III.
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d’offres ouvert portant sur la fourniture, la livraison et le remplissage de rayonnages au Centre Rainier III. Les candidats intéressés par cet ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance un appel d'offres ouvert portant sur la fourniture, la livraison et le remplissage de rayonnages au Centre Rainier III. Les candidats intéressés par cet ... Appel d'offres pour la fourniture, la livraison et le remplissage de rayonnages au Centre Rainier III. ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Avis de recrutement n° 2015-13 d’un Gestionnaire de Réseau à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire de Réseau à la Direction de l’Education Nationale ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire de Réseau à la Direction de l’Education Nationale ...
Journal n°0556
du 14 février 1869
assisté le Prince et les membres de sa famille.
Le même jour une messe a été également célébrée à la cathédrale dans lai chapelle des Princes, où reposent les restes mortels de l'Auguste et regrettée ...