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Journal n°8281
du 10 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
,
actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 28 juin 2016, à 9 heures, sous la prévention de tentative de vol ... ,
actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 28 juin 2016, à 9 heures, sous la prévention de tentative de vol ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
« MAREX S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 août 2015 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 août 2015 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « UNUMAR MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « UNUMAR M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « UNUMAR MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « UNUMAR M.F.O. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit ... société prend la dénomination de « UNUMAR MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « UNUMAR M.F.O. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-505 du 23 octobre 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Définition du prélèvement biopsique : c'est un prélèvement in vivo, d'un fragment d'organe, de tissus ou de néoplasme, dans le but de le soumettre à un examen histologique; il s'agit d'un prélèvement n ... 'examen histologique standard.
Le compte rendu d'immunohistochimie doit comporter quatre rubriques clairement individualisées :
1 - Précisions quant à la technique utilisée ;
2 - Nom des anticorps utilisés ;
3 ...
Journal n°7720
du 9 septembre 2005
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée R.A.R simultanément :
- au propriétaire (représenté par le cabinet C.C.R.G, 28, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, tél : 97 97 61 61),
- à la ... notifier leur candidature par lettre recommandée R.A.R simultanément :
- au propriétaire (représenté par le cabinet C.C.R.G, 28, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, tél : 97 97 61 61),
- à la ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Cession de fonds de commerce - Première Insertion
, zinguerie, sanitaires, chauffage, plomberie, réparation et entretien, connu sous la dénomination commerciale " E.M.C. " exploité 9, avenue de Roqueville, 1, rue Bel Respiro, à Monaco.
Oppositions s'il y ... , zinguerie, sanitaires, chauffage, plomberie, réparation et entretien, connu sous la dénomination commerciale " E.M.C. " exploité 9, avenue de Roqueville, 1, rue Bel Respiro, à Monaco.
Oppositions s'il y ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Loi n° 1.289 du 8 octobre 2004 prononçant au quartier des Spélugues
la désaffectation de parcelles du domaine public de l'Etat.
,43 m2 à l'amont du boulevard du Larvotto et jouxtant l'avenue d'Ostende.
Cette parcelle du domaine public est figurée par une trame grisée au plan n° 0200, ci-annexé.
ART. 3.
Est également ... ,43 m2 à l'amont du boulevard du Larvotto et jouxtant l'avenue d'Ostende.
Cette parcelle du domaine public est figurée par une trame grisée au plan n° 0200, ci-annexé.
ART. 3.
Est également ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3234 du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
électoraux correspondant aux groupes de grades ou d’emplois énumérés à l’article 4.
Art. 10.- La liste électorale comprend, répartis entre les collèges électoraux visés à l’article 9, les noms et prénoms des ... électoraux correspondant aux groupes de grades ou d’emplois énumérés à l’article 4.
Art. 10.- La liste électorale comprend, répartis entre les collèges électoraux visés à l’article 9, les noms et prénoms des ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Loi n° 1.536 du 9 décembre 2022 portant modification du Titre XI du Livre IV du Code de procédure pénale relatif à l'entraide judiciaire internationale.
novembre 1950.
Cette information est notifiée à l’autorité judiciaire concernée et fait obstacle à l’exécution de la demande d’entraide ou au retour des pièces d’exécution.
Article 596-9.- L’entraide peut ... retour des pièces d'exécution.
Article 596-9.- L'entraide peut être refusée, lorsque les faits ont été poursuivis et jugés définitivement à Monaco, à condition que la peine prononcée soit en cours d ... Loi n° 1.536 du 9 décembre 2022 portant modification du Titre XI du Livre IV du Code de procédure pénale relatif à l'entraide judiciaire internationale. ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"LABORATOIRES D'ANALYSES MEDICALES DE LA CONDAMINE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
constitution définitive de la société ;
3°) Et le droit, pour le temps en restant à courir, au bail d'un magasin numéro 3-1, formant l'entier rez-de-chaussée d'un immeuble sis numéro 13, Place d'Armes à ... constitution définitive de la société ;
3°) Et le droit, pour le temps en restant à courir, au bail d'un magasin numéro 3-1, formant l'entier rez-de-chaussée d'un immeuble sis numéro 13, Place d'Armes à ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MAINSTREAM MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « MAINSTREAM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
prorogé par celui du 3 octobre suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 5 mars 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ... prorogé par celui du 3 octobre suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 5 mars 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « KOBA INTERNATIONAL » en SOCIETE ANONYME MONEGASQUE dénommée « KOBA INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
2016.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 avril 2016, il a été procédé à la transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « KOBA ... 2016.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 avril 2016, il a été procédé à la transformation de la société à responsabilité limitée dénommée « KOBA ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
"R & D PHARMA" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
- La conception, la recherche et le développement de produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, diététiques ... . 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
- La conception, la recherche et le développement de produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, diététiques ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Augmentation de Capital - Refonte des Statuts -
"SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES"
en abrégé "S.E.R.P." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'Administration après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- la recherche, la fabrication, la ... 'Administration après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- la recherche, la fabrication, la ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. AUREL BGC MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « S.A.M. AUREL BGC MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « S.A.M. AUREL BGC MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. AUREL BGC MONACO » (Société Anonyme Monégasque) ...