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Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.515 du 2 novembre 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire
’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III, relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2011 qui Nous a été ... ’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III, relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2011 qui Nous a été ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-116 du 12 janvier 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire
, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel ... , modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.380 du 28 juin 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Philippe BRUNO ... 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Philippe BRUNO ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3053 du 10 octobre 2012 acceptant la démission d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du 19 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du 19 ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.425 du 20 juillet 2015 portant démission d’une fonctionnaire
Anna Boeri en date du 19 juin 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juillet 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La ... Anna Boeri en date du 19 juin 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juillet 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.675 du 24 novembre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
septembre 2017 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui ... septembre 2017 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.092 du 21 juillet 1999 portant démission d'une fonctionnaire
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission, sur sa demande, de Mme Marie ... scolaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission, sur sa demande ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.069 du 16 septembre 2016 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
. Frédéric Cottalorda en date du 19 août 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 septembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La ... . Frédéric Cottalorda en date du 19 août 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 septembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.113 du 2 novembre 2016 portant démission d'une fonctionnaire.
Nathalie Giobergia, épouse Sanmori-Gwozdz, en date du 10 août 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ... Nathalie Giobergia, épouse Sanmori-Gwozdz, en date du 10 août 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.111 du 2 novembre 2016 portant démission d'une fonctionnaire.
Mme Sabine De Alberti, épouse Mesnier, en date du 3 octobre 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ... Mme Sabine De Alberti, épouse Mesnier, en date du 3 octobre 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.590 du 16 septembre 2000 portant démission, sur sa demande, d'un fonctionnaire
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission, sur sa demande, de M. Thierry POYET ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission, sur sa demande, de M ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-40 du 22 juin 1998 portant démission, sur sa demande, d'une caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
19 juin 1998, est acceptée.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ... au Jardin Exotique, à compter du 19 juin 1998, est acceptée.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.426 du 8 juillet 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Loïc POMPEE, Canotier au Service de la Marine ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Loïc POMPEE, Canotier au Service de la ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.091 du 4 juin 2020 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Lebugle en date du 19 mai 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 mai 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de Mme ... Lebugle en date du 19 mai 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 mai 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La démission de Mme ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ...