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Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2059 du 19 juin 2013 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière de Monaco
’organisation communale, modifiée.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté en date du 19 juin 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 juin 2013.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f,
C. SVARA ... ’organisation communale, modifiée.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté en date du 19 juin 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 juin 2013.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f,
C. SVARA ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des Services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3582 du 6 décembre 2010 prorogeant l’arrêté municipal n° 2010-2551 du 19 août 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2551 du 19 août 2010 réglementant la ... -256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2551 du 19 août 2010 réglementant la ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Erratum à l’arrêté municipal n° 2009-0001 du 5 janvier 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2008-1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des Services Communaux paru, au Journal de Monaco du 9 janvier 2009
Il fallait lire page 2795 :
Article Premier
- «le Service du Contrôle Municipal des Dépenses» ;
au lieu de :
- «le Service Municipal du Contrôle des Dépenses» ;
Le reste sans changement.
Monaco, le 16 janvier 2009.
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-617 du 20 février 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "Tennis Masters Series Monte-Carlo 2008"
sa partie comprise entre l'avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens :
- du samedi 19 avril 2008 au vendredi 25 avril 2008 inclus, de 9 heures à 19 heures 30 ... sa partie comprise entre l'avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens :
- du samedi 19 avril 2008 au vendredi 25 avril 2008 inclus, de 9 heures à 19 heures 30 ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1311 du 13 avril 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière.
’un second portique de cantonnement au chantier de la «Tour ODEON», les dispositions suivantes concernant le stationnement et la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mardi 19 avril à 07 heures ... ’un second portique de cantonnement au chantier de la «Tour ODEON», les dispositions suivantes concernant le stationnement et la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mardi 19 avril à 07 heures ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0940 du 12 mars 2009 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tournoi International «Monte-Carlo Rolex Masters 2009»
partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens :
- du samedi 11 avril 2009 au dimanche 19 avril 2009 inclus, de 9 heures à 19 heures 30.
Art. 2.
Le ... partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens :
- du samedi 11 avril 2009 au dimanche 19 avril 2009 inclus, de 9 heures à 19 heures 30.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4548 du 4 novembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le samedi 19 novembre 2022, de 07 heures à 14 heures, les dispositions instituant ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le samedi 19 novembre 2022, de 07 heures à 14 heures, les dispositions instituant un sens ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4073 du 12 octobre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2021.
Premier.
Du jeudi 14 octobre à 06 heures au jeudi 21 octobre 2021 à 23 heures 59 et du vendredi 19 novembre à 23 heures 01 au lundi 22 novembre 2021 à 05 heures 59, l'interdiction de circuler et de ... Premier.
Du jeudi 14 octobre à 06 heures au jeudi 21 octobre 2021 à 23 heures 59 et du vendredi 19 novembre à 23 heures 01 au lundi 22 novembre 2021 à 05 heures 59, l'interdiction de circuler et de ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.327 du 14 juillet 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la journée Renaissance du
samedi 19 juillet 2008 à Monaco-Ville
samedi 19 juillet 2008, à 5 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits :
- rue Princesse Marie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ... samedi 19 juillet 2008, à 5 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits :
- rue Princesse Marie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3371 du 24 août 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mardi 31 août à 19 heures 01 au vendredi 31 décembre 2021 à 23 heures 59, le sens unique de circulation est inversé, rue ... circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mardi 31 août à 19 heures 01 au vendredi 31 décembre 2021 à 23 heures 59, le sens unique de circulation est inversé, rue Plati, entre ses ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2843 du 21 septembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public.
du Jardin Exotique est interdit à la circulation des piétons, du lundi 10 octobre à 07 heures au vendredi 23 décembre 2011 à 19 heures.
Art. 2.
Du lundi 10 octobre à 07 heures au vendredi 23 décembre ... du Jardin Exotique est interdit à la circulation des piétons, du lundi 10 octobre à 07 heures au vendredi 23 décembre 2011 à 19 heures.
Art. 2.
Du lundi 10 octobre à 07 heures au vendredi 23 décembre ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2672 du 23 juin 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du lundi 5 juillet à 07 heures au samedi 31 juillet 2021 à 19 heures le sens unique de circulation est inversé, rue Plati ... circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du lundi 5 juillet à 07 heures au samedi 31 juillet 2021 à 19 heures le sens unique de circulation est inversé, rue Plati, entre ses n° 51 à ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.480 du 14 juin 2007 modifiant l'arrêté
municipal n° 2007-359 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse
du Conseil Communal en date du 19 décembre 2006 :
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 16 mai 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le b) "Dispositions particulières " de l ... du Conseil Communal en date du 19 décembre 2006 :
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 16 mai 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le b) "Dispositions particulières " de l ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-277 du 28 février 2007 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
avenue Pasteur dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Rainier III et l'entrée inférieure du cimetière, du lundi 19 mars au vendredi 30 mars 2007.
ART. 2.
Toute infraction ... avenue Pasteur dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Rainier III et l'entrée inférieure du cimetière, du lundi 19 mars au vendredi 30 mars 2007.
ART. 2.
Toute infraction ...