Arrêté Municipal n° 2009-0940 du 12 mars 2009 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tournoi International «Monte-Carlo Rolex Masters 2009»
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (code de la route) modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Un sens unique de circulation est instauré sur le boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens :
- du samedi 11 avril 2009 au dimanche 19 avril 2009 inclus, de 9 heures à 19 heures 30.
Art. 2.
Le stationnement des autocars et des autobus est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est de Monaco durant les jours et heures précisés dans l’article premier.
Art. 3.
Du samedi 11 avril 2009 au dimanche 19 avril 2009 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement est réservé aux deux-roues des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l’Echangeur de Saint Roman et la frontière.
Art. 4.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 mars 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’État.
Monaco, le 12 mars 2009.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (code de la route) modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Un sens unique de circulation est instauré sur le boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la Frontière Est de Monaco et ce, dans ce sens :
- du samedi 11 avril 2009 au dimanche 19 avril 2009 inclus, de 9 heures à 19 heures 30.
Art. 2.
Le stationnement des autocars et des autobus est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre l’avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est de Monaco durant les jours et heures précisés dans l’article premier.
Art. 3.
Du samedi 11 avril 2009 au dimanche 19 avril 2009 inclus, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement est réservé aux deux-roues des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l’Echangeur de Saint Roman et la frontière.
Art. 4.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 mars 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’État.
Monaco, le 12 mars 2009.
Le Maire,
G. Marsan.