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Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-6 du 9 janvier 2020 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Vitis Life S.A. ».
, boulevard Marcel Cahen ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et ... 19 ... , boulevard Marcel Cahen ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑158 du 21 mars 2024 portant extension de l'agrément accordé à la compagnie d'assurance mutuelle dénommée « CGPA ».
’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l’Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 19 ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-592 du 17 novembre 2003 portant agrément des organismes de formation du personnel permanent des services de sécurité dans les immeubles de grande hauteur.
construction des immeubles et leur protection contre les risques d'incendie et de panique, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-286 du 19 juillet 1977 concernant la sécurité dans les immeubles de grande ... 19 ... construction des immeubles et leur protection contre les risques d'incendie et de panique, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-286 du 19 juillet 1977 concernant la sécurité dans les immeubles de grande ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-168 du 5 mars 2015 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurance dénommée « Assurances du Credit Mutuel Vie »
, 34, rue du Wacken ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de ... 19 ... , 34, rue du Wacken ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-445 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Equestre de la Principauté de Monaco»
19 ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-142 du 18 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Parachute Team»
19 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-351 du 18 juillet 2013 portant agrément de l’association dénommée « MONACO DISEASE POWER ».
19 ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-180 du 23 mars 2017 portant agrément de l'association dénommée « In Tempore Organi ».
19 ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-168 du 7 avril 2022 portant agrément de l'association dénommée « Association Sportive Futsal Méditerranée ».
19 ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-856 du 17 octobre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ».
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Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-53 du 21 janvier 2016 habilitant un Inspecteur du Travail de la Direction du Travail
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Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-14 du 6 janvier 2022 portant renouvellement de l'agrément de la S.A.R.L. Eltron Monaco.
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Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-186 du 26 février 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
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Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-87 du 15 février 2024 portant agrément de l'association dénommée « Skating Club of Monaco / Club de Patinage de Monaco ».
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Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-265 du 19 mai 2022 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération Monégasque de Voile ».
Arrêté Ministériel n° 2022-265 du 19 mai 2022 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération Monégasque de Voile ». ...