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Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.252 du 11 septembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, publiée au « Journal de Monaco » du 18 septembre 2020.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.252 du 11 septembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, publiée au « Journal de Monaco » du 18 septembre 2020. ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.428 du 22 février 2024 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière, publiée du Journal de Monaco du 1er mars 2024.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.428 du 22 février 2024 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière, publiée du Journal de Monaco ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-225 du 3 mai 2022 portant nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2019-211 du 6 mars 2019 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-211 du 6 mars 2019 ... Arrêté Ministériel n° 2022-225 du 3 mai 2022 portant nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-211 du 6 mars 2019 portant nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-297 du 29 avril 2015 portant ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-297 du 29 avril 2015 portant ... Arrêté Ministériel n° 2019-211 du 6 mars 2019 portant nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-102 du 6 février 2002 modifiant la composition de la Commission de l'Hôtellerie.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-131 du 2 avril 1976 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-131 du 2 avril ... Arrêté Ministériel n° 2002-102 du 6 février 2002 modifiant la composition de la Commission de l'Hôtellerie. ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.982 du 30 juillet 2001 portant nomination dans l'Ordre du Mérite Culturel.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 14.982 du 30 juillet 2001 portant nomination dans l'Ordre du Mérite Culturel. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Décision Souveraine en date du 14 décembre 2023 nommant des membres de l'Association dénommée « GRACE - PENN MEDICINE ».
Par Décision Souveraine en date du 14 décembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour deux ans, M. le Docteur Gilles Chironi, Président, et M. Anthony Torriani, Vice-président de l ...
Par Décision Souveraine en date du 14 décembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour deux ans, M. le Docteur Gilles Chironi, Président, et M. Anthony Torriani, Vice-président de l ... Décision Souveraine en date du 14 décembre 2023 nommant des membres de l'Association dénommée « GRACE - PENN MEDICINE ». ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.252 du 11 septembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ;
Vu ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 8.252 du 11 septembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.307 du 22 décembre 2023 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l’Attractivité, modifiée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 10.307 du 22 décembre 2023 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
, les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mmes Dominique Bona, de l'Académie française,
Hélène Carrere D'Encausse, de l'Académie française,
MM ... , les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mmes Dominique Bona, de l'Académie française,
Hélène Carrere D'Encausse, de l'Académie française,
MM ... Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mmes Dominique Bona, de l’Académie française,
Chantal Thomas, de l’Académie française ... , les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mmes Dominique Bona, de l'Académie française,
Chantal Thomas, de l'Académie française,
MM ... Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.137 du 6 octobre 2023 portant nomination de membres du Tribunal Suprême, publiée au Journal de Monaco du 13 octobre 2023.
Il convient de lire page 3126 :
« …M. Didier GUIGNARD, Professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, … »
au lieu de :
« …M. Didier GUINARD, Professeur de droit public à l ...
Il convient de lire page 3126 :
« …M. Didier Guignard, Professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, … »
au lieu de :
« …M. Didier Guinard, Professeur de droit public à l ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.137 du 6 octobre 2023 portant nomination de membres du Tribunal Suprême, publiée au Journal de Monaco du 13 octobre 2023. ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-480 du 2 juillet 2021 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et du Conseil ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques et du Conseil ... Arrêté Ministériel n° 2021-480 du 2 juillet 2021 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques. ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.873 du 29 octobre 2021 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Éducation, la Science et la Culture.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 ... Ordonnance Souveraine n° 8.873 du 29 octobre 2021 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Éducation, la Science et la Culture. ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
'au 26 février 2021, membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », M. Pierre Assouline, de l'Académie Goncourt et Mme Dominique Bona, de l ... 'au 26 février 2021, membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », M. Pierre Assouline, de l'Académie Goncourt et Mme Dominique Bona, de l ... Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...