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Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-274 du 28 février 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 31ème Cross du Larvotto.
° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie ... ° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-80 du 4 janvier 2000 acceptant la démission d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8396
du 24 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3543 du 20 août 2018 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-3092 du 10 juillet 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 28ème Monaco Yacht Show 2018.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3092 du 10 juillet 2018 réglementant la circulation des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3092 du 10 juillet 2018 réglementant la circulation des ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1034 du 5 mars 2024 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré).
’organisation communale, modifiée
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d ... 'organisation communale, modifiée
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024‑1034 du 5 mars 2024 portant nomination d'un Chef de Section dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré). ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1455 du 30 avril 2009 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2009-1049 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du «67ème Grand Prix Automobile de Monaco» ;
Vu l’arrêté ministériel n ... circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du «67ème Grand Prix Automobile de Monaco» ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-107 du 10 octobre 2006 réglementant la
circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
des véhicules est interdite rue de la Turbie, dans sa partie comprise entre le numéro 21 et son intersection avec la rue des Agaves ;
- Un double sens de la circulation est instauré rue de la Turbie ... des véhicules est interdite rue de la Turbie, dans sa partie comprise entre le numéro 21 et son intersection avec la rue des Agaves ;
- Un double sens de la circulation est instauré rue de la Turbie ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-34 du 24 mars 2000 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-5 du 6 janvier 2000 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 6 janvier 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1159 du 28 mars 2008 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
numéro 7, du 31 mars 2008 au 30 avril 2008.
ART. 2.
Un double sens de circulation est instauré boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre l'intersection avec la nouvelle voirie des ... numéro 7, du 31 mars 2008 au 30 avril 2008.
ART. 2.
Un double sens de circulation est instauré boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre l'intersection avec la nouvelle voirie des ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville).
Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville, avec effet au 27 novembre 2006.
ART. 2.
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services ... Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville, avec effet au 27 novembre 2006.
ART. 2.
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.398 du 1er août 2008 portant fixation des tarifs 2009 de l’Affichage et Publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-266 du 28 février 2007 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-266 du 28 février 2007 portant fixation des tarifs ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2408 du 15 juillet 2011 portant fixation des tarifs 2012 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2207 du 28 juillet 2010 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2207 du 28 juillet 2010 portant fixation des tarifs ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2207 du 28 juillet 2010 portant fixation des tarifs 2011 de l’Affichage et Publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2128 du 30 juillet 2009 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2128 du 30 juillet 2009 portant fixation des tarifs ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Municipal n° 2005-008 du 25 janvier 2005 réglementant la circulation
des piétons à l'occasion d'une opération immobilière.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-933 du 9 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-3567 plaçant une fonctionnaire en position de détachement (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2022-933 du 9 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-3567 plaçant une fonctionnaire en position de détachement (Secrétariat Général). ...