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Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-155 du 22 mars 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Section à la Direction de l’Environnement
est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Chef de Section à la Direction de l’Environnement (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Chef de Section à la Direction de l’Environnement (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 3.230 du 11 avril 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée, publiée au Journal de Monaco du 22 avril 2011
Il fallait lire page 714 :
Art. 5.
Le dernier alinéa du b) du 3 de l’article 35 du même Code est abrogé.
Au lieu du dernier alinéa du b) du 2 de l’article 35 du même Code est abrogé.
... Il fallait lire page 714 :
Art. 5.
Le dernier alinéa du b) du 3 de l’article 35 du même Code est abrogé.
Au lieu du dernier alinéa du b) du 2 de l’article 35 du même Code est abrogé.
...
Journal n°7176
du 7 avril 1995
Arrêté Municipal n° 95-18 du 29 mars 1995 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
9 ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Arrêté Municipal n° 2000-22 du 25 janvier 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) employé(e) de bureau chargé(e) de la saisie informatique dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
:
Article Premier
Il est ouvert à la Mairie (Médiathèque Municipale) un concours en vue du recrutement d'un(e) employée de bureau chargé(e) de la saisie informatique.
Art. 2.
Les candidat(e)s devront ... ;
Arrêtons :
Article Premier
Il est ouvert à la Mairie (Médiathèque Municipale) un concours en vue du recrutement d'un(e) employée de bureau chargé(e) de la saisie informatique.
Art. 2 ...
Journal n°0625
du 14 juin 1870
An 12 Francs.
Bedaines. . . 80 id. 4 Nice. LIHRAIRIR VISCONTI. rue du Cours. Six Mois (I id.
---4=9066aca-- à l'ACKNCIt-DALGOUTTIt. rue Paradis. au coin du Jardin Public. Trois Mois ..... 3 id ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Loi n° 1.299 du 15 juillet 2005 sur la liberté d'expression publique.
publication répondant aux exigences du quatrième alinéa.
ART. 4.
En cas de contravention aux dispositions des articles 2 et 3, le directeur de la publication ou à défaut l'imprimeur est puni de l ... publication répondant aux exigences du quatrième alinéa.
ART. 4.
En cas de contravention aux dispositions des articles 2 et 3, le directeur de la publication ou à défaut l'imprimeur est puni de l ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-472 du 15 septembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
une consultation à distance réalisée, dans les situations et les conditions prévues aux articles 6 et 7 de l’Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la télémédecine, entre un médecin ... consultation à distance réalisée, dans les situations et les conditions prévues aux articles 6 et 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la télémédecine, entre un médecin quelle que ... Arrêté Ministériel n° 2022-472 du 15 septembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.334 du 5 novembre 2020 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
L 79 du 24.3.2005, p. 9).
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Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance complémentaire des établissements ... .0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> color:windowtext'> border-left:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Législation applicable à l'activité et au contrôle des établissements de crédit et à la ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. KEYSTONE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : C/o SAM THERASCIENCE
3, rue de l’Industrie - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 9 mars 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du 3, rue de l’Industrie, C/o SAM ... Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 9 mars 2015, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du 3, rue de l’Industrie, C/o SAM ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
LE SICILIEN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5 bis, avenue Saint-Roman - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
liquidateur M. Aniello AURILIA avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation au domicile du liquidateur, c/o M. Aniello AURILIA, 3, rue Grimaldi à ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 9 janvier 2023, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 9 janvier 2023 ;
- de nommer ... LE SICILIEN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5 bis, avenue Saint-Roman - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Fondation dénommée FONDATION GEMLUC-POLLOCK »
matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer.
Art. 3.
Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du ... matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer.
Art. 3.
Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco.
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-82 du 20 février 2001 fixant les conditions d'application de l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement au Centre Hospitalier Princesse Grace
fixé à l'article 9 ;
c) les enveloppes qui ne comportent pas la signature de l'électeur et son nom, écrit lisiblement ;
d) les enveloppes parvenues en plusieurs exemplaires sous la signature d'un même ... part sans donner lieu à émargement :
a) les enveloppes extérieures non acheminées par la poste ;
b) les enveloppes parvenues au bureau de vote après le délai fixé à l'article 9 ;
c) les ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
La Semaine en Principauté
-conférence et projections « Rêves d’étoiles », d’après le récit de Jean-Loup Chrétien, avec Hampus Lindwall, improvisations à l’orgue, organisés par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h ... octobre,
Exposition « Le Chat Déambule » de Philippe Geluck, organisée par la Direction des Affaires Culturelles.
Grimaldi Forum
Du 9 juillet au 28 août, de 10 h à 20 h,
Les mardis et jeudis jusqu'à 22 h ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1978 du 16 mai 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
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Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°2959
du 1 décembre 1914
allongé, dont les angles sont alternativement aigus et obtus.
Une autre particularité qu'on y remarque, ç'est que la tour est à moitié enterrée, non dans le sol, mais dans le remplissage terreux et ...