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Journal n°8488 du 29 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1571 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
une année acquise au sein de l'Administration monégasque dans le domaine de la gestion des archives ; - maîtriser les techniques d'indexation et de catalogage ; - maîtriser l'outil informatique. Art. 3 ... 'une expérience professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque dans le domaine de la gestion des archives ; -         maîtriser les techniques d'indexation et de catalogage ...
Journal n°8388 du 29 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2764 du 20 juin 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Technicien dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, -         Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, -         M. Olivier ... Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, -         Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, -         M. Olivier Richelmi, Membre ...
Journal n°7798 du 9 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-266 du 28 février 2007 portant fixation des tarifs 2007 de l'Affichage et Publicité gérés par la Commune.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu les délibérations du Conseil Communal en date des 20 juin et 19 décembre ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu les délibérations du Conseil Communal en date des 20 juin et 19 décembre ...
Journal n°7829 du 12 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.482 du 8 octobre 2007 portant fixation des tarifs 2008 de l'Affichage et Publicité gérés par la Commune
'Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 8 octobre 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre ... 'Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 8 octobre 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre ...
Journal n°7565 du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-78 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un comptable dans les Services Communaux (Service de Gestion des Personnels).
de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 septembre 2002, a été transmise à S ... de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 10 septembre 2002, a été transmise à S ...
Journal n°8168 du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1035 du 31 mars 2014 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7646 du 9 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-25 du 1er avril 2004 portant règlement intérieur du Cimetière.
'à l'allure d'un homme au pas. Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et d'incendie. En dehors de ces exceptions, la circulation des personnes admises à l ... 'à l'allure d'un homme au pas. Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et d'incendie. En dehors de ces exceptions, la circulation des personnes admises à l ...
Journal n°7794 du 9 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-058 du 5 février 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Technicien Chef dans les Services Communaux (Service de la Salle du Canton - Espace Polyvalent).
connaissances en électricité, plomberie, menuiserie ; - être apte à gérer et diriger une équipe ; - faire preuve de méthode et d'organisation dans la gestion et la répartition des tâches à effectuer ... connaissances en électricité, plomberie, menuiserie ; - être apte à gérer et diriger une équipe ; - faire preuve de méthode et d'organisation dans la gestion et la répartition des tâches à effectuer ...
Journal n°8021 du 17 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1849 du 6 juin 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°7605 du 27 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-050 du 11 juin 2003 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...
Journal n°7975 du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2280 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°7748 du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-030 du 17 mars 2006 portant reprise des concessions déclarées en état d'abandon au Cimetière de Monaco
déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté. L'état desdites Concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la Direction de la ... déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté. L'état desdites Concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la Direction de la ...
Journal n°8046 du 9 décembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3439 du 1er décembre 2011 portant reprise des concessions déclarées en état d’abandon au Cimetière de Monaco
du présent arrêté. L’état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d’Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu’à la Direction de la Société Monégasque de Thanatologie. Art. 2 ... du présent arrêté. L’état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d’Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu’à la Direction de la Société Monégasque de Thanatologie. Art. 2 ...
Journal n°7412 du 15 octobre 1999
Arrêté Municipal n° 99-67 du 6 octobre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de construction d'une opération immobilière.
la circulation et au stationnement des véhicules en ville ; Arrêtons : Article Premier Du 6 octobre 1999 au 30 septembre 2000 : - un sens unique de circulation est instauré rue Louis Notari, dans ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ; Arrêtons : Article Premier Du 6 octobre 1999 au 30 septembre 2000 : - un sens unique de circulation est instauré rue ...
Journal n°7514 du 28 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-45 du 17 septembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un brigadier des surveillants dans les Services Communaux(Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-45 du 17 septembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un brigadier des surveillants dans les Services Communaux(Jardin Exotique) ...

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Version 2018.11.07.14