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Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-480 du 15 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Johann Servella, en date du 2 août 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 septembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Johann Servella, en date du 2 août 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 septembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2022-480 du 15 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-513 du 29 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Thomas Nguyen Van Hai, en date du 8 août 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 septembre 2022 ;
Arrêtons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Thomas Nguyen Van Hai, en date du 8 août 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 septembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2022-513 du 29 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-257 du 17 mai 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Anthony Braulio, en date du 4 avril 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 mai 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Anthony Braulio, en date du 4 avril 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 mai 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Anthony ... Arrêté Ministériel n° 2022-257 du 17 mai 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-269 du 19 mai 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
. Christian CALMET, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 31 mai 2022.
Art. 2.
Le ... Calmet, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 31 mai 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire ... Arrêté Ministériel n° 2022-269 du 19 mai 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-437 du 22 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 22 août 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 22 août 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... Arrêté Ministériel n° 2022-437 du 22 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Luc Maggiacomo en date du 22 novembre 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 décembre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Luc Maggiacomo en date du 22 novembre 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 décembre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-757 du 11 décembre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Létizia Alessandri, en date du 26 octobre 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Létizia Alessandri, en date du 26 octobre 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Ministériel n° 2015-757 du 11 décembre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-233 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date du 6 février 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date du 6 février 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2020-233 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-547 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand, en date du 4 juin 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juillet 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Loup ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand, en date du 4 juin 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juillet 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Loup ... Arrêté Ministériel n° 2020-547 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-398 du 27 mai 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
. Christian Calmet, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 31 mai 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire ... . Christian Calmet, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 31 mai 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire ... Arrêté Ministériel n° 2020-398 du 27 mai 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen, en date du 16 février 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen, en date du 16 février 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sacha ... Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Damien Bugaut, en date du 8 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Damien Bugaut, en date du 8 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Damien ... Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-252 du 20 avril 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation des règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux
relève de la table est réalisée par le Directeur Adjoint ou le Sous-Directeur du Baccara, les cadres, employés de jeu et les représentants de la Direction Administrative (caisses des jeux), tels que prévus ... contrepartie
"Article 12
"12-1- Lorsque la fermeture de la table de jeux a été décidée par la Direction des Jeux, la relève de la table est réalisée par les cadres, employés de jeux et les représentants ... Arrêté Ministériel n° 2001-252 du 20 avril 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation des règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-503 du 17 juillet 2020 portant modification des horaires et périodes de chantier en période d'épidémie de coronavirus COVID-19.
l'arrêté ministériel n° 93-291 du 14 mai 1993 relatif à la limitation d'intensité des bruits de voisinage ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-500 du 27 septembre 2010 relatif aux horaires d ... l'arrêté ministériel n° 93-291 du 14 mai 1993 relatif à la limitation d'intensité des bruits de voisinage ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-500 du 27 septembre 2010 relatif aux horaires d ... Arrêté Ministériel n° 2020-503 du 17 juillet 2020 portant modification des horaires et périodes de chantier en période d'épidémie de coronavirus COVID-19. ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-393 du 14 septembre 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco).
SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco) ;
Vu la requête présentée par "L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco) ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1 ... SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco) ;
Vu la requête présentée par "L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco) ;
Vu la délibération du Conseil de ...