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Journal n°8201 du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
du multirotor sous la forme d’aéromodèles et d’aéronefs télépilotés ; - l’organisation de rencontres et de démonstrations publiques sous réserve des autorisations des autorités compétentes ; - la ... du multirotor sous la forme d’aéromodèles et d’aéronefs télépilotés ; - l’organisation de rencontres et de démonstrations publiques sous réserve des autorisations des autorités compétentes ; - la ...
Journal n°8129 du 12 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7907 du 10 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
moyens et outils pour réaliser sa mission. Elle pourra mandater la gestion, la réalisation et le développement de ceux-ci à des structures sélectionnées. Les moyens d’animation de l’association sont ... moyens et outils pour réaliser sa mission. Elle pourra mandater la gestion, la réalisation et le développement de ceux-ci à des structures sélectionnées. Les moyens d’animation de l’association sont ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
"MONACO PRIVATE EQUITY & VENTURE CAPITAL ASSOCIATION - MONACO CAPITAL INVESTISSEMENT & CAPITAL RISQUE ASSOCIATION"
au sein d'une économie comme celle de la Principauté de Monaco ; - Développer des standards et bonnes pratiques contribuant à l'harmonisation des méthodes de ce secteur ; - Proposer aux membres ... au sein d'une économie comme celle de la Principauté de Monaco ; - Développer des standards et bonnes pratiques contribuant à l'harmonisation des méthodes de ce secteur ; - Proposer aux membres ...
Journal n°7526 du 21 décembre 2001
"AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
, des greffiers et de tous les fonctionnaires et agents relevant de la Direction des Services Judiciaires, "2. des avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires, "3. des huissiers de justice ... , des greffiers et de tous les fonctionnaires et agents relevant de la Direction des Services Judiciaires, "2. des avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires, "3. des huissiers de justice ...
Journal n°8107 du 8 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ... règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ...
Journal n°8321 du 17 mars 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8081 du 10 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8356 du 17 novembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
dangers de la consommation excessive ou inappropriée de boissons alcoolisées et plus particulièrement à financer la mise à disposition par des entreprises publiques ou privés de moyens de transports avec ... à lutter contre les dangers de la consommation excessive ou inappropriée de boissons alcoolisées et plus particulièrement à financer la mise à disposition par des entreprises publiques ou privés de ...
Journal n°7464 du 13 octobre 2000
"ASSOCIATION SPORTIVE DE MONACO FOOTBALL CLUB"
'ancien, sera essentiellement de favoriser dans la Principauté et en tous lieux, la pratique du football et de préserver l'esprit sportif qui doit y présider notamment : - par la participation des équipes ... 'ancien, sera essentiellement de favoriser dans la Principauté et en tous lieux, la pratique du football et de préserver l'esprit sportif qui doit y présider notamment : - par la participation des équipes ...
Journal n°8347 du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
.O.M. tant à Monaco, qu'à l'étranger auprès des pouvoirs publics, de la justice, des administrations, des collectivités et de tout organisme ou personne publique ou privée et de nouer toute relation de ... ostéopathes membres du R.O.M. tant à Monaco, qu'à l'étranger auprès des pouvoirs publics, de la justice, des administrations, des collectivités et de tout organisme ou personne publique ou privée et de nouer ...
Journal n°8305 du 25 novembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7944 du 25 décembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8378 du 20 avril 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7996 du 24 décembre 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...

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Version 2018.11.07.14