Rechercher un journal, un article
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.675 du 20 février 2012 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture
’Education, la Science et la Culture, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 4.108 du 12 septembre 1968 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.874 du 19 septembre 2008 portant nomination des membres de la Commission ... ’Education, la Science et la Culture, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 4.108 du 12 septembre 1968 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.874 du 19 septembre 2008 portant nomination des membres de la Commission ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.796 du 28 avril 2014 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature.
du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Nos ordonnances n° 2.711 du 19 avril 2010, n° 4.051 du 20 novembre 2012 et n° 4.542 du 4 novembre 2013 relatives à la composition du Haut Conseil de la ... du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Nos ordonnances n° 2.711 du 19 avril 2010, n° 4.051 du 20 novembre 2012 et n° 4.542 du 4 novembre 2013 relatives à la composition du Haut Conseil de la ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.969 du 11 octobre 2012 portant modification de la composition des membres du Conseil Scientifique de l’association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer»
Economique de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l ... Economique de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.861 du 1er juin 2016 portant nomination des membres du Comité Scientifique International du Musée d’Anthropologie Préhistorique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.287 du 19 avril 2013 portant nomination des membres du Comité Scientifique International ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.287 du 19 avril 2013 portant nomination des membres du Comité Scientifique International ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
. Keusseoglou Alexandre (Président de la Société d’Exploitation des Ports de Monaco) ;
18. Lauro Roberto (Chef d’entreprise) ;
19. Lefebvre d’Ovidio Mandredi (Chef d’entreprise) ;
20. Manasse Donald ... . Keusseoglou Alexandre (Président de la Société d’Exploitation des Ports de Monaco) ;
18. Lauro Roberto (Chef d’entreprise) ;
19. Lefebvre d’Ovidio Mandredi (Chef d’entreprise) ;
20. Manasse Donald ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.235 du 11 mars 2015 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la Science et la Culture
la Culture, modifiée par l’ordonnance n° 4.108 du 12 septembre 1968 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.874 du 19 septembre 2008 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la ... la Culture, modifiée par l’ordonnance n° 4.108 du 12 septembre 1968 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.874 du 19 septembre 2008 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l’Education, la ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-478 du 7 octobre 1999 portant nomination des membres de la Commission de Tarification.
'ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d'application de l'ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 susvisée et notamment son article 19 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai 1962 ... 'ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d'application de l'ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 susvisée et notamment son article 19 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai 1962 ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.945 du 20 février 2020 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.939 du 15 juin 2023 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d’un Office d’Assistance Sociale, modifiée ;
Vu la loi n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.087 du 5 décembre 2003 portant nomination
des membres du Conseil Economique et Social.
'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu Notre ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu Notre ordonnance n ... 'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu Notre ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu Notre ordonnance n ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 242 du 23 octobre 2005 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée ... représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 814 du 21 novembre 2006 portant nomination
des membres du Conseil Economique et Social
(Erratum au Journal de Monaco n° 7786 du 15 décembre 2006)
'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu l ... 'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu l ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.671 du 27 novembre 2000 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social
'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu Notre ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu Notre ordonnance n° 11 ... 'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu Notre ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu Notre ordonnance n ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-109 du 14 février 2002 portant nomination des Inspecteurs des Industries Pharmaceutiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la Pharmacie ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.040 du 19 août 1963 rendant exécutoire à ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la Pharmacie ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.040 du 19 août 1963 rendant exécutoire à ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-273 du 24 mai 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés, pour une période de trois ans, à compter du 17 juin 2004, les membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires, instituées ... 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés, pour une période de trois ans, à compter du 17 juin 2004, les membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires, instituées ...