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Journal n°3266
du 7 septembre 1920
Jou vence est une fiction allégorique à peine suspecte d'exagération, car il n'est guère moins merveilleux au traitement par l'eau d'avoir arraché des
malheureux aux étreintes de la mort, comme dans l ...
Journal n°5302
du 18 mai 1959
réglementant lion des piétons -et des véhicules à PoccasiOn du X Vile :-Grand Prix Automobile (p, 461).
AVIS .ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DE LA MAIN-D'ŒUVRE ET DESSISIPL01.S.
Circulaire n° 59-19 précisaat les ...
Journal n°1318
du 30 octobre 1883
'audience des criées du Tribunal Supérieur de la Principauté, séant à Monaco, au Palais de Justice, à la vente aux enchères publiques de l'immeuble ci-après désigné :
DÉSIGNATION
Une propriété sise à ;Monaco ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l’association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ... la déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2024 de l'association dénommée « Association pour la Gestion de la Caisse de Garantie des Créances des Salariés (C.G.C.S.) ».
Les ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°0781
du 10 juin 1873
ils étaient remplis. A 2 heures, ils firent leurs sta,* tions accoutumées aux églises du Palais et de la Miséricorde, toujours sous la conduite des Frères et des Dames de St-Maur, dont on ne saurait ...
Journal n°1250
du 11 juillet 1882
Castel-Vittorio,province dePort-Maurice (Italie),à deux mois d'emprisonnement pour coups et blessures, rébellion et outrages aux agents de la force publique.
MM. Edmond Blanc et Dupressoir ont été nommés ...
Journal n°0464
du 5 mai 1867
i e aeii4tchaguesemainetM)-
naco, où il est appelé par les fravaux de réparation et de
remontage des pendules l'établissement du Casino,
s'empresse d'offrir ses services aux habitants de la ...
Journal n°0347
du 5 février 1865
aimées des beaux arts.
'Hugo atteint le sublime du genre dans les Orientales: lisez cette page où le monde primitif se montre à nous, éclairé des feux de la première aurore :
Un golfe aux vertes ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
gestion prévisionnelle des effectifs de la Fonction Publique ;
7°) de proposer toutes mesures touchant à la rémunération, aux régimes de retraite, aux horaires ou au temps de travail des fonctionnaires ... gestion prévisionnelle des effectifs de la Fonction Publique ;
7°) de proposer toutes mesures touchant à la rémunération, aux régimes de retraite, aux horaires ou au temps de travail des fonctionnaires ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets.
Déchets (CTVD), par le Concessionnaire, selon les solutions techniques qu'il aura proposées à l'appui de son offre, 2\. la responsabilité de la gestion du service public de traitement des déchets de la ... Déchets (CTVD), par le Concessionnaire, selon les solutions techniques qu'il aura proposées à l'appui de son offre, 2\. la responsabilité de la gestion du service public de traitement des déchets de la ... Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets. ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Circulaire n° 2021-14 du 20 octobre 2021 relative aux mesures de remboursement des charges sociales patronales.
ou bénéficiaire d'une formation en lien avec le poste, prévue dès l'embauche, financée par l'employeur et validée par la Direction du Travail sur présentation d'un dossier.
III - Obligation de l ... pendant deux ans, si le salarié est de nationalité monégasque ou bénéficiaire d'une formation en lien avec le poste, prévue dès l'embauche, financée par l'employeur et validée par la Direction du Travail ... Circulaire n° 2021-14 du 20 octobre 2021 relative aux mesures de remboursement des charges sociales patronales. ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Décision Ministérielle du 18 juillet 2023 modifiant la Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 relative à l'administration par certains professionnels de santé de la vaccination contre la grippe saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
des maladies ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l’octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l’État et de la Commune, modifiée ;
Vu l ... des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, modifiée ;
Vu l ... International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-72 du 30 janvier 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Monaco Run 2020.
12 heures, la circulation des véhicules, à l'exception de ceux nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d'organisation de cette épreuve est interdite :
• sur la nouvelle rampe d'accès ... 16 février 2020 de 8 heures à 12 heures, la circulation des véhicules, à l'exception de ceux nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d'organisation de cette épreuve est interdite ... Arrêté Ministériel n° 2020-72 du 30 janvier 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Monaco Run 2020. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.775 du 8 novembre 2019 relative à l'octroi de l'allocation de rémunération unique aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
et pharmaceutiques aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant ... pharmaceutiques aux fonctionnaires de l'État et de la Commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ... Ordonnance Souveraine n° 7.775 du 8 novembre 2019 relative à l'octroi de l'allocation de rémunération unique aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°0246
du 22 février 1863
de grandeur, où sont renfer-més les restes des doges et des grands hommes de la Ré-publique. C'est là que se trouve le monument de l'infor-tuné Bragadino qui fut écorché vif après avoir soutenu une ...