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Journal n°4835 du 5 juin 1950
. Exploit. de M. Jean-J. Marquet, !wieder A Monaco, en date du ?.8 décembre:1949. Soixanteactione de la oci.Ç3t45 Anonyme dies Rakis de Mal et du Cerclé, des Iiittingois A. 'Manant portant les numéros 098 ...
Journal n°5625 du 16 juillet 1965
, hall,deu w.c, en commun 4 pièces, cuisine, bains, w.c. .1 pièce, cuisine, Affichage du au 7.7-65 26.7-65 9-7-65 28-7-65 124-65 2-8-65 12-7-65 2-8-65 Vendredi 16 Juillet 1965 JOURNAL DE ...
Journal n°0917 du 25 janvier 1876
. l'A lexandre, id. c. Jovenceau, MENTON. brick-g. l'Eulalie, id. e. Pulzi, id. ID. b. Belle Brise, id. e. Fornari, vin. GOLFE JUAN. b. St-An9e,id. e. Forn2ro, sur I. En• vente à l'imprimerie du ...
Journal n°6826 du 22 juillet 1988
'emploi et dans la profession. 3) Directeur d'établissement Titulaire de la carte professionnelle, du C.A.P.P., du C.A.P.E.C. ou du I3EPECASER et de l'autorisation d'enseigner ; il assure la Minima ...
Journal n°6389 du 7 mars 1980
PAR 1.A ORACE DE mai PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu Nos ordonnances n° 2.187 du 9 février 1960 et n° 3.609 du 9 juillet 1966, autorisant l'émission de ...
Journal n°5430 du 30 octobre 1961
-048 du 22 février 1961, susvisé ;Cl, C2, C3). ART. 2. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales .est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait en l ...
Journal n°2188 du 12 juin 1900
Monaco, le 26 juin courant, à 3 heures du soir. En conséquence, ils sont invités à se présenter en personne ou par fondé de pouvoir, si déjà ils ne l'ont fait, devant M. RAYBAUDI, syndic, à l'effet de ...
Journal n°8065 du 20 avril 2012
portant titularisation du Troisième Secrétaire à l’Ambassade de Monaco en France (p. 715). Ordonnance Souveraine n° 3.744 du 12 avril 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.881 du 22 juillet ...
Journal n°4598 du 29 novembre 1945
mil neuf cent quarante-cinq. La présenté Loi sera promulguée et exécutée Fait en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux munal, en cas de démission, est provisoirement suspendu n° 30, du 3 mai 1920 ...
Journal n°1254 du 8 août 1882
'adresser VILLA RAVEL , quartier des Bas-Moulins. BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 85 métres) 9h. I midi I 3 h. 1 6 h. 9 h. du mat. du soir dn soir I du soir 24.5 25.4 25.1 23.9 26.1 24 ...
Journal n°1099 du 29 juillet 1879
insertions INSIMTIONS : Annonces 25 Cent. la ligne 50. Réclames il On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3,-,I. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, l'éditeur de musique du ...
Journal n°0792 du 26 août 1873
»I! ALBENG 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir 19 2 45 1 85 30 VINTIMILLE 1 arriv.h.deRome* 10 22: 7 42 12 10 6 35 7 37 soir 10 40 10 20 10 1 20 90 „,I„, 13a dép. h. de Paris 10 35 8 13 ...
Journal n°1029 du 26 mars 1878
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, I ABoNNEMENTS . Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°5793 du 4 octobre 1968
.543 du 9 juin 1961, n° 2,951 du 22 janvier 190,. no 3.265 du 24 décembre 1964 et n° 3,520 du 26 mars 1966; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 6 septembre 1968; Arrêtons : ARTICLE ...
Journal n°4310 du 30 mai 1940
persdime aidoriSatiOn perSolirré ekécutée SOUVER iAla Gouvernemen cen granunes parag parag mâliae falai icatioti derneurent eliargë Roueor bliskuit sanctioné vitaillenient pplication ... Conseil d'Etat entendu ; - Cette Ordonnance-Loi a e à l'audienc du Tribunal Civil du 3o mai .n. Avons Ordonné et Ordonnons : ' .). ARTICLE PREI4IER. i A dater de la promulgation de la présente ...
Journal n°7461 du 22 septembre 2000
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, demeurant à Monaco, 9, Rue Malbousquet, un fonds de commerce d'entreprise de vente et pose de carrelages en marbre, faïence et mosaïque, sis à Monte-Carlo, 3, rue des Roses. Oppositions, s'il y a lieu ... , demeurant à Monaco, 9, Rue Malbousquet, un fonds de commerce d'entreprise de vente et pose de carrelages en marbre, faïence et mosaïque, sis à Monte-Carlo, 3, rue des Roses. Oppositions, s'il y a lieu ...
Journal n°2359 du 22 septembre 1903
Congrès de la Paix. — Voici le programme du XIIe Congrès universel de la Paix qui va avoir lieu cette semaine à Rouen : Aujourd'hui mardi 22 septembre, à 9 h 1/2 du matin (Hôtel-de-Ville), séance d ...
Journal n°6821 du 17 juin 1988
après C.A.P. ou 7 ans de métier sans C.A.P. ayant compétence sur plusieurs postes et boucher qualifié. Charcutier qualifié, 2ème échelon, titulaire du B.P., 3 ans après C.A.P. ayant compétence sur ...
Journal n°8306 du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4000 du 22 novembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale).
communaux au sein des Commissions Paritaires. Art. 5. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 22 novembre 2016. P/Le Maire, L ... 22 novembre 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 22 novembre 2016. P/Le Maire, L'Adjoint f.f., C. Svara. ...
Journal n°8306 du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4002 du 22 novembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
présent arrêté, en date du 22 novembre 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 22 novembre 2016. P/Le Maire, L'Adjoint f.f., C. SVARA. ... , Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires. Art. 5. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°1085 du 22 avril 1879
id. AHONNIIMLCNTS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J, Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, 'éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°5200 du 3 juin 1957
abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.242 du 3 décembre 1955 (p. 538). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n9 57-132 du 23 nuei 1957 portant ouverture d'un concours à l'Office des Émissions de ...
Journal n°1891 du 30 octobre 1894
2 34 2 26 4 22 4 51 5 52 6 33 7 46 11 2 1 27 6 12 8» 9 56 11 23 1 21 1 42 2 28 2 46 3 38 4 34 5 3 6 4 6 45 7 58 11 2 2 25 6 40 10 30 10 30 11 55 3 19 3 ...
Journal n°6933 du 10 août 1990
rautoroute aollt Escota Escota Esterel amendernents potirrait soninis fran çaise financièrm AussEit aoiit ECHANGE REPUBLIQUE DiUN kttres Prinee Mènaco Républigite traPailleurs eoncrètes ... Gouvernement de la République française relatif à la construction d'un foyer pour travailleurs étrangers à Beausoleil (p. 868). Ordonnance Souveraine n' 9.882 du 6 août 1990 admettant sur sa demande un avocat ...
Journal n°6985 du 9 août 1991
, à 22 h, Concert-animation Musée Océanographique Projection de films, tous les jours entre 9 h 45 et 16 h 30, jusqu'au 13 août, « Le poisson qui a gobé Jonas » du 14 au 20 acût, « La marche ...
Journal n°7005 du 27 décembre 1991
'investissements (Etat « C »). ART. 3. Les recettes des comptes spéciaux du Trésor pour l'exercice 1992 sont évaluées à la somme globale de 62.845.000 F (État « D »). ART. 4. Les crédits ouverts au titre des ...
Journal n°2007 du 29 décembre 1896
'Etat délégué, DUGUÉ DE MAC CARTHY. NOUVELLES LOCALES Le Président de la République et Madame Faure ont reçu le 21 décembre, à 3 heures, la visite du Prince et de la Princesse. Leurs Altesses Sérénissimes ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 août 2019, enregistré, le nommé : - N. C., J., né le 13 octobre 1985 à Budapest (Hongrie), de père inconnu et de N. I., de ... à 9 heures, sous la prévention de : -         Vol. Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal. -         Usage de faux document administratif. Délit prévu et ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°1765 du 31 mai 1892
57 41 c-ri 1 2 4 4 599 1 to 4 -1'1 arr.. 7 24 8 40 10 56 12 49 3 53 , 9 22 9 7 - 11 43 ...
Journal n°5491 du 31 décembre 1962
depuis le ler octobre 1962 : 3,44 x 120 412,80 N.F. A coinpter de cette même date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à : 412,80 -- 2,8081 N.F. 147 C'est donc par cette ...

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Version 2018.11.07.14