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Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 764 du 10 novembre 2006 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 647 du 13 novembre 1952 concernant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 791 du 15 novembre 2006 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER
La Médaille du Travail en Argen...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER
La Médaille du Travail en Argen...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 798 du 17 novembre 2006 décernant
la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille en...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille en...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 792 du 16 novembre 2006 accordant l'Agrafe
en bronze des Services Exceptionnels.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 793 du 16 novembre 2006 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 794 du 17 novembre 2006 portant
élévations dans l'Ordre de Saint Charles.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 795 du 17 novembre 2006 portant promotions
ou nominations dans l'Ordre de Saint Charles.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 796 du 17 novembre 2006 portant
élévation dans l'Ordre de Grimaldi.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordo...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 797 du 17 novembre 2006 portant promotions
ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Or...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Or...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 799 du 17 novembre 2006 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 800 du 17 novembre 2006 portant promotions
ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont promus...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont promus...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 801 du 17 novembre 2006 décernant la
Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 802 du 17 novembre 2006 décernant
la Médaille du Mérite Nationale du Sang.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 803 du 17 novembre 2006 décernant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ; <...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ; <...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 804 du 17 novembre 2006 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille du Travail en Bro...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille du Travail en Bro...
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