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Ordonnance Souveraine n° 796 du 17 novembre 2006 portant élévation dans l'Ordre de Grimaldi.

  • N° journal 7782
  • Date de publication 17/11/2006
  • Qualité 97.16%
  • N° de page 2115
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Francine OSENDA, veuve SIRI, ancienne Secrétaire Privée du Prince Rainier III, est élevée à la dignité de Grand-Officier de l'Ordre de Grimaldi.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre deux mille six.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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Version 2018.11.07.14