Ordonnance Souveraine n° 764 du 10 novembre 2006 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 647 du 13 novembre 1952 concernant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 647 du 13 novembre 1952 portant modification des articles 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 et 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
L'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 647 du 13 novembre 1952, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
La Médaille d'Honneur instituée par l'ordonnance souveraine du 5 février 1894 présentera sur sa face Notre effigie avec la légende "Albert II, Prince de Monaco", entourée d'une large couronne mi-feuille de chêne, mi-feuille de laurier, surmontée des mots "Principauté de Monaco" ; au revers est inscrit le mot "Devoir" ; sur la partie inférieure, la date du "5 février 1894".
La Médaille d'Honneur est du module de 32 mm, maintenue par un anneau ouvragé du même métal, d'une largeur de 34 mm.
Elle sera portée sur le côté gauche de la poitrine, suspendue par un ruban large de 30 mm, qui sera, pour les deux premières classes, fuselé rouge et blanc, dans le sens de la longueur, et pour la 3e classe, mi-partie rouge et blanc, dans le sens de la longueur.
ART. 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix novembre deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 647 du 13 novembre 1952 portant modification des articles 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 et 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
L'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 647 du 13 novembre 1952, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
La Médaille d'Honneur instituée par l'ordonnance souveraine du 5 février 1894 présentera sur sa face Notre effigie avec la légende "Albert II, Prince de Monaco", entourée d'une large couronne mi-feuille de chêne, mi-feuille de laurier, surmontée des mots "Principauté de Monaco" ; au revers est inscrit le mot "Devoir" ; sur la partie inférieure, la date du "5 février 1894".
La Médaille d'Honneur est du module de 32 mm, maintenue par un anneau ouvragé du même métal, d'une largeur de 34 mm.
Elle sera portée sur le côté gauche de la poitrine, suspendue par un ruban large de 30 mm, qui sera, pour les deux premières classes, fuselé rouge et blanc, dans le sens de la longueur, et pour la 3e classe, mi-partie rouge et blanc, dans le sens de la longueur.
ART. 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix novembre deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.