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Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.682 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Musical de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... Musical de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.610 du 9 avril 2008 portant désignation des membres du
Conseil Scientifique de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer"
Economique de la Mer", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Economique de la Mer", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.721 du 11 mars 2003 portant nomination d'un membre
du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de
l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d ... 'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-567 du 14 novembre 2006 portant nomination
des membres de la Commission de Tarification.
'ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d'application de l'ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée, et notamment son article 19 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai ... 'ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d'application de l'ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée, et notamment son article 19 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.235 du 7 août 2007 portant composition
du Conseil de la Mer
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-62 du 8 février 2010 portant nomination des membres de la Commission de Tarification
’ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d’application de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée, et notamment son article 19 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai 1962 ... ’ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d’application de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée, et notamment son article 19 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai 1962 ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-254 du 8 mai 2013 portant nomination des membres de la Commission de Tarification
’ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d’application de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée, et notamment son article 19 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai ... ’ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d’application de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée, et notamment son article 19 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-254 du 8 mai 2013 portant nomination des membres de la Commission de Tarification
’ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d’application de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée, et notamment son article 19 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai ... ’ordonnance souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 fixant les conditions d’application de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée, et notamment son article 19 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.717 du 18 janvier 2001 portant nomination et renouvellement des membres de la Commission de Surveillance des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
les conditions d'application de la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 11.835 du 19 janvier 1996 portant nomination des membres de la Commission de Surveillance des ... fixant les conditions d'application de la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 11.835 du 19 janvier 1996 portant nomination des membres de la Commission de Surveillance des ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d ... et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... 'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.284 du 10 janvier 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.627 du 2 novembre 2017 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières.
Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Conformément à l'article 11 de la loi n° 1.338 du ... Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Conformément à l'article 11 de la loi n° 1.338 du 10 ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.069 du 12 octobre 2001 portant nomination des membres de la Commission des Visites
des membres de la Commission des Visites, publiée au "Journal de Monaco" du vendredi 30 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2001 qui Nous a été ... désignation des membres de la Commission des Visites, publiée au "Journal de Monaco" du vendredi 30 octobre 1998 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2001 qui Nous a été ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sous la Présidence de Notre Fille Bien ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sous la Présidence de Notre Fille Bien ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer»
de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.610 du 9 avril 2008 portant désignation des membres du Conseil Scientifique de l ... de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.610 du 9 avril 2008 portant désignation des membres du Conseil Scientifique de l ...