Rechercher un journal, un article
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-441 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010 portant fixation des points de contrôle de sécurité pour la distribution de l’électricité et du gaz
8185_9.pdf ... installations de gaz dans les locaux à usage d’habitation en Principauté de Monaco, annexée à l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010, modifié, est remplacée par celle annexée au présent arrêté.
Art ... 9 ... installations de gaz dans les locaux à usage d’habitation en Principauté de Monaco, annexée à l’arrêté ministériel n° 2010-530 du 22 octobre 2010, modifié, est remplacée par celle annexée au présent arrêté.
Art ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-750 du 14 décembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-548 du 22 octobre 2009 autorisant un orthoptiste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur.
conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-548 du 22 octobre 2009 autorisant un orthoptiste à exercer sa profession à titre libéral en ... conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-548 du 22 octobre 2009 autorisant un orthoptiste à exercer sa profession à titre libéral en ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-320 du 22 juillet 1998 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-108 du 28 février 1994 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-321 du 22 juillet 1998 fixant le montant du quotient familial pour le remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°2562
du 13 août 1907
suite -d'une embolie au coeur.
M. Bellando était né à Monaco le 9 février 1843. Il appartenait à l'une des plus vieilles et des plus honorables familles de la Principauté. Il comptait quarante ans de ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.741 du 1er août 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.503 du 22 janvier 2008 portant création d’un comité de pilotage et d’un comité de suivi de l’opération de l’extension de l’urbanisme en mer
Directeur des Services Fiscaux. »
Art. 2.
Les dispositions de l’article 2 de Notre ordonnance n° 1.503 du 22 janvier 2008, susvisée, sont abrogées.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Directeur des Services Fiscaux. »
Art. 2.
Les dispositions de l’article 2 de Notre ordonnance n° 1.503 du 22 janvier 2008, susvisée, sont abrogées.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 815 du 21 novembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ... .739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 42 du 13 mai 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
survient avant 22 semaines d'aménorrhée ou si le poids de l'enfant est, sur attestation d'un certificat médical, inférieur à 500 grammes à la naissance. "
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... survient avant 22 semaines d'aménorrhée ou si le poids de l'enfant est, sur attestation d'un certificat médical, inférieur à 500 grammes à la naissance. "
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.006 du 28 juillet 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
ou bien à la demande du bénéficiaire lui-même, introduite, soit directement, soit par l’intermédiaire de son médecin-traitant. ».
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... ou bien à la demande du bénéficiaire lui-même, introduite, soit directement, soit par l’intermédiaire de son médecin-traitant. ».
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
"S.C.S. GERVASO & Cie"
Société en Commandite Simple au capital de 100.000 F
Siège social : 22, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
nommé en qualité de liquidateur, Mme Elena GERVASO, Château Périgord, 6, lacets Saint Léon à Monaco.
Le siège de la liquidation a été fixé au 22, boulevard des Moulins à Monaco.
Un exemplaire du ... nommé en qualité de liquidateur, Mme Elena GERVASO, Château Périgord, 6, lacets Saint Léon à Monaco.
Le siège de la liquidation a été fixé au 22, boulevard des Moulins à Monaco.
Un exemplaire du ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Communiqué n° 2008-04 du 23 avril 2008 relatif au jeudi 22 mai 2008 (jour de la Fête de Dieu), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le jeudi 22 mai 2008 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le jeudi 22 mai 2008 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.R.L. CONTINENTS INSOLITES MONTE-CARLO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 22, avenue de la Costa - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 juin 2011, les associés ont augmenté le capital social de la société de 15.000 euros à 133.300 euros et réduit le capital social de 133 ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 juin 2011, les associés ont augmenté le capital social de la société de 15.000 euros à 133.300 euros et réduit le capital social de 133 ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL «REAL IMMOBILIER»
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 22, boulevard d’Italie - Monaco
» a transféré le siège social du 22, boulevard d’Italie au 14, boulevard d’Italie à Monaco.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et ... » a transféré le siège social du 22, boulevard d’Italie au 14, boulevard d’Italie à Monaco.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
Décision du 22 juillet 2011 du Comité Monégasque Antidopage portant sur la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Application de la politique antidopage en Principauté»
politique antidopage en Principauté».
Monaco, le 22 juillet 2011.
Le Président du Comité Monégasque Antidopage. ... politique antidopage en Principauté».
Monaco, le 22 juillet 2011.
Le Président du Comité Monégasque Antidopage. ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 18 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 18 ...