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Journal n°1083
du 8 avril 1879
li
BAROMÈTRE
à 8 h. du mat.
minim maxim
751.3
752 . 4 738.6 751.5 750.» 746.3 752.3 759.4 745.» 749.4 749.2 758.7
5.7 5.1 4.5 7.1 6.6 3.3
-- 0.6
-- 2.2 8.8 6.» 10.1 6.4
TEMPÉRATURES ...
Journal n°1976
du 26 mai 1896
nombre, deux express nos 5 et 7 viendront directement de Paris, partant à 2 h. 15 et 8 h. 25 du soir, arrivant à Monaco à 1 h. 4 et 3 h. 38 du soir, à Monte Carlo, à I h. 9 et 3 h. 45. Trois viendront de ...
Journal n°0937
du 13 juin 1876
commerciales. C'est sous l'empire de ces préoccupations, et dans un esprit de conciliation entre ces deux ordres d'idée qu'a été édicté le décret du 26 février 1876.
Nous étudierons, dans un prochain article ...
Journal n°5405
du 8 mai 1961
« soumis, par l'effet des dispositions de l'article 3 « (par. 2, c, e, f et g) de la Convention à la législation « de sécurité sociale du pays dont l'employeur ne « relève pas normalement, il est fait ...
Journal n°5330
du 30 novembre 1959
9 et 33 des statuts de ladite société, sont convoqués, conformément aux dispositions de l'article 3 de la loi du 13 février 1931, en assemblée générale, au siege social « Palais Héraclès », n° 17 ...
Journal n°4314
du 27 juin 1940
:
A partir de la publication du présent Arrêté, le nombre de plats susceptibles de figurer sur le menu du jour est ramené à :
10 un seul hors-d'oeuvre ;
2° un seul plat de légumes ou de pâtes ;
3° un ...
Journal n°1283
du 27 février 1883
peu voilé
Températures) Maxima 9.3111.»112.9114.»114:8116.3114.9
extrêmes Minima 7.5 5.51 4.61 6.2 7.41 9.3 8.3
DATES I 19 120 I 21 I 22 I 23 24 I 25
Pluie tombée : 26" I.
JOURNAL DE meNAco ...
Journal n°7437
du 7 avril 2000
Arrêté Municipal n° 2000-33 du 22 mars 2000 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "TENNIS MASTERS SERIES MONTE-CARLO"
. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté en date du 22 mars 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Frontière.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté en date du 22 mars 2000, a été ...
Journal n°6069
du 18 janvier 1974
, rue Joseph Bressan - 1, rue Joseph Bressan
DROIT DE RETENTION :
27, avenue Hector Otto
20, rue de Millo
L'Adininists'ateur des Domaines Chargé du Service du Logement : C. GioRDANo,
3% 6% 9 ...
Journal n°1371
du 11 novembre 1884
) e- 0 --e
- et au niveau de la mer. -a e ... z
e c'e (j)
„)„, el
Z
9 h.du mat. midi i 3 h. i I 6 h. 9 h. 9 h. I midi I 3 h. I da ...
Journal n°6726
du 22 août 1986
'emplois et tranches d'ancienneté à compter du ler mai 1986.
CATEGOR1E ANCIENNETE
3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 ans 20 ans
Employés
A 08 216 324 432 540 720
B 09 218 327 436 545 ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
-Islamiyya (Groupe islamique) (alias Al-Gama’a al-
Islamiyya, IG).
9. Ä°slami Büyük DoÄŸu Akıncılar Cephesi - Front islamique des
combattants du Grand Orient (IBDA-C).
10. Hamas (y compris Hamas-Izz al ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-263 du 22 mai 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
’Afghanistan ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2011 ... ’Afghanistan ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2011 ...
Journal n°4558
du 22 février 1945
-février 1945, 9.11 Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de :11Ohaco peur y êtretranscrite et affichée conformément' à lit Loi
• Monaco, le 22 février 1945.
stSiti é :1 J.-C. REy.
Etude de Me ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Vezir
Poturmahala
Travnik
Najib
œvre
Biélorussie
œvre
œvre
économi
Biélorussie
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
biélorusse
Kazheunikau
Kozhevnikov
Andreï
Kogevnikov ... Shemonaikhinsk
(Verkhubinsk), Kazakhstan oriental, République socialiste soviétique du
Kazakhstan, URSS. Nationalité : russe. Passeport n°: a) 43 n° 1600453,
b) 535884942 (passeport étranger russe), c ...
Journal n°1893
du 13 novembre 1894
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12 21
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S'adresser au Bureau du Journal.
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10 40
Ç arr . 12 ...
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.844 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes.
RAINIER III
PAR LA GRA,CE IDE DIEU
PRINCE ...
Sommaires 1985
du 31 décembre 1985
construction d'un immeuble à affecter à la Compagnie des sapeurs-pompiers (p. 3).
Loi n° 1.082 du 24 décembre 1984 autorisant la révision des tarifs des émoluments des avocats-défenseurs et des huissiers (p. 3 ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.954 du 16 avril 1999 modifiant l'article 4 de l'ordonnance souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un Répertoire du Commerce et de l'Industrie.
.
Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du 1er avril 1999.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... 'apposition du timbre unique créé par la loi n° 507 du 20 juillet 1949".
Art. 2.
Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du 1er avril 1999.
Art. 3.
Notre ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
comme
suit :
1er grade - Conseiller à la Cour d’Appel - Vice-Président du
Tribunal de Première Instance - Procureur général adjoint -
EX HC 10E 9E 8E 7E 6E 5E 4E 3E 2E 1E
Indices 1189 1162 1136 ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
n° 3.602 du 22 décembre 2011
portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation
de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du ...
Journal n°5758
du 2 février 1968
. EYADEMA. »
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine' n° 3.948 du 26 janvier 1968 confirmant un pr9fesseur dans ses fonctions au Lycée Albert _ter.
RAINIER III
PAR LA GRACII DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°4603
du 3 janvier 1946
GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Communiqué n° 2002-3 du 26 février 2002 relatif à la rémunération minimale
du personnel de la transformation de matières plastiques
applicable à compter du 1er novembre 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifié par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Communiqué n° 2002-4 du 26 février 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel de la transformation de matières plastiques applicable
à compter du 1er janvier 1999
9 847,14 F
C
280
10 346,47 F
V
A
305
11 178,71 F
B
335
12 177,38 F
C
365
13 176,06 F
VI
A
390
14 008,29 F
B
440
15 672,75 F
C
550
19 334,56 F
VII
A
660
22 996,37 F ...
9 847,14 F
C
280
10 346,47 F
V
A
305
11 178,71 F
B
335
12 177,38 F
C
365
13 176,06 F
VI
A
390
14 008,29 F
B
440
15 672,75 F
C
550
19 334,56 F
VII
A
660
22 996,37 F ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
novembre
2005 destinée à adapter à et approfondir la coopé-
ration administrative entre la République française et
la Principauté de Monaco, et notamment son article 3 ;
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
ses droits à la retraite
anticipée (p. 383).
Ordonnance Souveraine n° 3.689 du 2 mars 2012 portant nomination du
Secrétaire Général du Parquet Général (p. 384).
VENDREDI 9 MARS 2012 ...
Journal n°6609
du 25 mai 1984
tableau A des substances vénéneuses et inscrits à la même section du tableau C les produits suivants :
« [(Nitro-5 furfurylidene)atninol-3 oxazolidinone-2 ou Furazolidone et ses sels ;
« Nitro-5N ...
Journal n°5862
du 30 janvier 1970
'assurances contre l'incendie et autres dont le siège:est à Paris (9°) 14, boulevard Poissonnière; Vu la Loi n° 609 du 11 avril 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963, 'rendant exécutoire ...
Journal n°6438
du 13 février 1981
24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu ...