Rechercher un journal, un article
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
ASSOCIATION FELINE DE MONACO En abrégé : "AFM"
L'Association a pour objet :
- de développer, de soutenir, d'organiser des manifestations et des expositions félines ainsi que des concours à caractère européen et international ;
- lors de ... L'Association a pour objet :
- de développer, de soutenir, d'organiser des manifestations et des expositions félines ainsi que des concours à caractère européen et international ;
- lors de ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
ASSOCIATION « D’AMORE – PSY – MONACO »
Association Monégasque pour le Regroupement des Amis et Familles de Malades Psychiatriques de Monaco
intérêts ;
- la mise en œuvre des moyens susceptibles de favoriser l’amélioration de l’état des personnes sujettes à des troubles psychiatriques, par l’accompagnement à la création et la gestion de ... intérêts ;
- la mise en œuvre des moyens susceptibles de favoriser l’amélioration de l’état des personnes sujettes à des troubles psychiatriques, par l’accompagnement à la création et la gestion de ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
"INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES MEDITERRANEENNES"
Objet de l'association :
Constituer un centre d'accueil et de présentation de recherches et d'études à caractère scientifique concernant toutes questions liées à la vie de la Méditerranée.
L ... Objet de l'association :
Constituer un centre d'accueil et de présentation de recherches et d'études à caractère scientifique concernant toutes questions liées à la vie de la Méditerranée.
L ...
Journal n°7720
du 9 septembre 2005
" LES ENFANTS DE FRANKIE "
Nouvel objet social :
L'aide, l'assistance et le soutien matériel et moral aux enfants malades et défavorisés de Monaco et de toute la région Provence Alpes Côte d'Azur par le biais de sorties ...
Nouvel objet social :
L'aide, l'assistance et le soutien matériel et moral aux enfants malades et défavorisés de Monaco et de toute la région Provence Alpes Côte d'Azur par le biais de sorties ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
"ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LA STRUCTURE FINANCIERE" ou "AMSF"
Association Constituée par la Fédération Patronale Monégasque et l'Union des Syndicats de Monaco.
L'association a pour objet, dans le cadre fixé par l'avenant n° 20 à la Convention Collective ... Association Constituée par la Fédération Patronale Monégasque et l'Union des Syndicats de Monaco.
L'association a pour objet, dans le cadre fixé par l'avenant n° 20 à la Convention Collective ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...