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Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PLEION (MONACO) SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'Arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 15 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'Arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 15 ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 31 janvier 2019 - Lecture du 18 février 2019
du Tribunal Suprême, en application de l'article 22 de l'Ordonnance n° 2.984 du 16 avril 1963, a invité S.E. M. le Ministre d'État à produire tous documents établissant la réalité des faits de ... du Tribunal Suprême, en application de l'article 22 de l'Ordonnance n° 2.984 du 16 avril 1963, a invité S.E. M. le Ministre d'État à produire tous documents établissant la réalité des faits de ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE DE RESTAURATION"
en abrégé
"S.M.R." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
FRANCS (100 F) à SOIXANTE EUROS (60 €).
b) De modifier en conséquence l'article 5 (capital social) des statuts.
c) De modifier l'article 16 (année sociale) des statuts qui sera désormais rédigé ... FRANCS (100 F) à SOIXANTE EUROS (60 €).
b) De modifier en conséquence l'article 5 (capital social) des statuts.
c) De modifier l'article 16 (année sociale) des statuts qui sera désormais rédigé ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
"NOVENCI MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 juillet 2005 par Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco substituant son Confrère Me Henry REY, également Notaire à Monaco, modifié par acte du 22 septembre 2005 ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 juillet 2005 par Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco substituant son Confrère Me Henry REY, également Notaire à Monaco, modifié par acte du 22 septembre 2005 ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
"MONACO TELECOM MULTIMEDIA"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 mars 2000.
I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 mars 2000.
I.- Aux ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
« Monaco Télécom S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
date du 26 juillet 2001 : HUIT CENT QUATRE-VINGT-HUIT (888) actions en rémunération d’un apport en nature et libérées intégralement dès leur émission. »
« Art. 7.
Modification du capital social
a ... date du 26 juillet 2001 : HUIT CENT QUATRE-VINGT-HUIT (888) actions en rémunération d’un apport en nature et libérées intégralement dès leur émission. »
« Art. 7.
Modification du capital social
a ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Délibération n° 2021-158 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Sécurisation et suivi des impressions papier » exploité par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), présenté par le Ministre d'État.
à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l ... décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-703 du 26 novembre 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Délibération n° 2021-158 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"UNION TRADING MONACO" en abrégé "U.T.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et études de marchés, publicité et relations publiques se rapportant aux secteurs ci-dessus ; et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social".
c) D'augmenter le ... et études de marchés, publicité et relations publiques se rapportant aux secteurs ci-dessus ; et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social".
c) D'augmenter le ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-452 du 8 août 2008 concernant le compteur horokilométrique et le dispositif répétiteur lumineux de tarifs des taxis.
et 25 mm et d’une largeur minimale de 15 mm. La largeur du trait peut varier entre 3 mm et 5 mm.
Art. 7.
Les lettres A, B et C doivent avoir une hauteur minimale de 25 mm et une largeur minimale de ... et 25 mm et d’une largeur minimale de 15 mm. La largeur du trait peut varier entre 3 mm et 5 mm.
Art. 7.
Les lettres A, B et C doivent avoir une hauteur minimale de 25 mm et une largeur minimale de ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monde.
le 20 août, à 19 h 30,
Soirée de Musiques de Jazz.
PORT HERCULE
le 24 août, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de ... Monde.
le 20 août, à 19 h 30,
Soirée de Musiques de Jazz.
PORT HERCULE
le 24 août, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
au yachting de luxe.
SALLE GARNIER
le 26 septembre, à 20 h 30,
" Le Mystère de la Charité de Jeanne d'Arc " - Représentation théâtrale de Charles Peguy, mise en scène et adaptation de J.P. Lucet ... au yachting de luxe.
SALLE GARNIER
le 26 septembre, à 20 h 30,
" Le Mystère de la Charité de Jeanne d'Arc " - Représentation théâtrale de Charles Peguy, mise en scène et adaptation de J.P. Lucet ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 30 mai, à 17 h ... partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 30 mai, à 17 h ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-691 du 20 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-187 du 1er avril 2014 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles, modifié.
« déleucocyté » (applicable sur concentré de globules rouges autologue) 26,18
Majoration pour transformation « cryoconservé » 124,30
Majoration pour qualification « phénotypé Rh Kell » 3 ... « déleucocyté » (applicable sur concentré de globules rouges autologue) 26,18
Majoration pour transformation « cryoconservé » 124,30
Majoration pour qualification « phénotypé Rh Kell » 3 ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-370 du 21 juin 2017 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
'Ordonnance précitée, à l'exception de ceux cités à l'article 5, est interdite, sauf autorisation du Ministre d'État, sur l'ensemble de l'espace aérien de la Principauté pour les périodes suivantes :
- du 22 juillet ... 'Ordonnance précitée, à l'exception de ceux cités à l'article 5, est interdite, sauf autorisation du Ministre d'État, sur l'ensemble de l'espace aérien de la Principauté pour les périodes suivantes :
- du 22 juillet ...