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Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2126 du 18 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
,
- mercredi 12 août,
- lundi 17 août,
- mercredi 19 août,
- lundi 24 août,
- mercredi 26 août.
Art. 2.
Du jeudi 25 juin à 18 heures au jeudi 3 septembre 2015 à 18heures, le stationnement des deux ... ,
- mercredi 12 août,
- lundi 17 août,
- mercredi 19 août,
- lundi 24 août,
- mercredi 26 août.
Art. 2.
Du jeudi 25 juin à 18 heures au jeudi 3 septembre 2015 à 18heures, le stationnement des deux ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-363 du 10 août 1999 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ... sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-316 du 11 avril 2018 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la Société Anonyme Monégasque dénommée « Société d'Études et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. ».
réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 et rendu exécutoire par l ... réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 et rendu exécutoire par l ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-358 du 27 juillet 2000 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ... sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
SARL VALORA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
à Monaco les 16 novembre 2016, 16 mars 2017 et 27 avril 2017, Folio Bd 68 R, Case 3, Folio Bd 44 V, Case 3 et Folio Bd 24 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ... à Monaco les 16 novembre 2016, 16 mars 2017 et 27 avril 2017, Folio Bd 68 R, Case 3, Folio Bd 44 V, Case 3 et Folio Bd 24 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO (S.B.M.) - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.516.661 euros Siège social : Monte-Carlo - Place du Casino - Monaco - AVIS DE RÉUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Sporting Monte-Carlo (Salle des Étoiles), 26, avenue Princesse Grace, à Monaco le vendredi 22 septembre 2017 ...
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Sporting Monte-Carlo (Salle des Étoiles), 26, avenue Princesse Grace, à Monaco le vendredi 22 septembre 2017 ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MONACO ASSET MANAGEMENT » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « MONACO ASSET MANAGEMENT », dont le siège social est situé numéro ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « MONACO ASSET MANAGEMENT », dont le siège social est situé numéro ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.401 du 25 juin 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
publics, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.977 du 26 avril 1999 ... 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VENTURI » SAM (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « VENTURI » SAM ayant son siège 7, rue du Gabian, à Monaco, ont décidé de ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « VENTURI » SAM ayant son siège 7, rue du Gabian, à Monaco, ont décidé de ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-460 du 29 juillet 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ... sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ... Arrêté Ministériel n° 2002-460 du 29 juillet 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-809 du 25 novembre 2020 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France ».
'arrêté ministériel n° 70-326 du 22 septembre 1970 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-201 du 26 mars 2015 portant autorisation de mise à jour et ... 'arrêté ministériel n° 70-326 du 22 septembre 1970 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-201 du 26 mars 2015 portant autorisation de mise à jour et ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
CESSATION DE CAUTION ET DÉLIVRANCE D'UN CAUTIONNEMENT PAR ANDBANK MONACO SAM À MME ANITA AITA SOUS L'ENSEIGNE REGAL ESTATES
porte caution solidaire, suivant acte sous seing privé du 22 décembre 2021 avec prise d'effet au 12 décembre 2021, des activités exercées par Mme Anita AITA, sous l'enseigne « REGAL ESTATES », exploitée à ... porte caution solidaire, suivant acte sous seing privé du 22 décembre 2021 avec prise d'effet au 12 décembre 2021, des activités exercées par Mme Anita AITA, sous l'enseigne « REGAL ESTATES », exploitée à ... CESSATION DE CAUTION ET DÉLIVRANCE D'UN CAUTIONNEMENT PAR ANDBANK MONACO SAM À MME ANITA AITA SOUS L'ENSEIGNE REGAL ESTATES ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-487 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié.
date du 9 avril 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 36 de l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011, modifié ... date du 9 avril 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 36 de l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011, modifié ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MARFIN MANAGEMENT S.A.M » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
-Bretagne à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l’article 3 (Objet) des statuts qui devient :
« Art. 3.
La société a pour objet, tant à Monaco qu’à l’étranger :
Tant à Monaco, qu’à l’étranger, la prestation ... -Bretagne à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (Objet) des statuts qui devient :
« Art. 3.
La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger :
Tant à Monaco, qu'à l'étranger, la prestation de ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MARFIN MANAGEMENT S.A.M » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Fonds MONACO CORPORATE BOND USD et Fonds MONACO PATRIMOINE SECURITE USD - AVIS DE FUSION
3 avril 2024.
Sur la base de la dernière valeur liquidative connue en date de rédaction du présent avis au 26 janvier 2024 l'actif net du fonds MONACO PATRIMOINE SECURITE USD ressort à 3 ... 3 avril 2024.
Sur la base de la dernière valeur liquidative connue en date de rédaction du présent avis au 26 janvier 2024 l'actif net du fonds MONACO PATRIMOINE SECURITE USD ressort à 3 ...