icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 13793 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 13793 résultats
résultats par page
Journal n°7502 du 6 juillet 2001
"ROUAFI MONACO S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 18 juin 2001. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 18 juin 2001. I. - Aux ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « IMMOBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « IMMOBAT S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « IMMOBAT S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « IMMOBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7458 du 1 septembre 2000
"HRMS CONSULTING (Human Ressources and Management Systems) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 21 juillet 2000. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 21 juillet 2000. I. - Aux ...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-18 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Immatriculation au Service des Prestations Médicales de l’Etat» du Service des Prestations Médicales de l’Etat
juin 2009 fixant les modalités d’application de la Loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales ... juin 2009 fixant les modalités d’application de la Loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales ...
Journal n°7435 du 24 mars 2000
"PETROLIN MONACO" - (Société Anonyme Monégasque) - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 24 février 2000. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 24 février 2000. I. - Aux ...
Journal n°8038 du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-556 du 10 octobre 2011 portant extension de l’accord relatif à l’indemnité nourriture passé entre l’Association des Industries Hôtelières Monégasques et les Syndicats des Hôtels, Cafés, Restaurants de Monaco et des Cuisiniers et Pâtissiers de Monaco
; Vu le rapport du Directeur du Travail ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ; Arrêtons : Article Premier. Les dispositions de l’accord relatif à l ... ; Vu le rapport du Directeur du Travail ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ; Arrêtons : Article Premier. Les dispositions de l’accord relatif à l ...
Journal n°8601 du 29 juillet 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. ESPEN OEINO INTERNATIONAL » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « ESPEN OEINO INTERNATIONAL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
 janvier 2022, confirmé par arrêté ministériel en date du 27 avril 2022. 1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 26 novembre 2022, il a notamment été procédé à la ...  janvier 2022, confirmé par arrêté ministériel en date du 27 avril 2022. 1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 26 novembre 2022, il a notamment été procédé à la ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. ESPEN OEINO INTERNATIONAL » en SOCIÉTÉ ...
Journal n°7464 du 13 octobre 2000
"CAP LITANI S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 14 septembre 2000. I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 14 septembre 2000. I ...
Journal n°8428 du 5 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANPORTS » en abrégé « SOMETRA » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3.328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION DES STATUTS
francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANPORTS » en abrégé « SOMETRA » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3 ...
Journal n°8428 du 5 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « EURAFRIQUE » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3.328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION DES STATUTS
'au moins quinze jours à compter de la date d'assemblée statuant sur la décision d'augmenter le capital social. Art. 9. L'assemblée générale extraordinaire peut également décider de la réduction du capital ... quinze jours à compter de la date d'assemblée statuant sur la décision d'augmenter le capital social. Art. 9. L'assemblée générale extraordinaire peut également décider de la réduction du capital social ... Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « EURAFRIQUE » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3.328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION ...
Journal n°7448 du 23 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE du 24 juin au 15 août, de 17 h à 1 h, Monaco Kart Indoor (piste de karting et de quad à l'intérieur de l'espace, piste de karting ... 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE du 24 juin au 15 août, de 17 h à 1 h, Monaco Kart Indoor (piste de karting et de quad à l'intérieur de l'espace, piste de karting ...
Journal n°8063 du 6 avril 2012
«MARQUES DE L’ETAT DE MONACO» en abrégé «M.E.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 février ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 février ...
Journal n°7569 du 18 octobre 2002
"S.A.M. INTERELEC" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.690 Francs T.T.C.), payable d'avance par trimestres civils, ledit loyer révisable le 1er juillet de chaque année en fonction de l'indice du prix à la consommation, base 100 en 1990, ensemble des ménages, 265 ... .690 Francs T.T.C.), payable d'avance par trimestres civils, ledit loyer révisable le 1er juillet de chaque année en fonction de l'indice du prix à la consommation, base 100 en 1990, ensemble des ménages, 265 ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CRYSTAL CRUISES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « CRYSTAL CRUISES S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être ... francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c)         Les dispositions qui précèdent sont applicables à ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CRYSTAL CRUISES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7380 du 5 mars 1999
"LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES DE MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 1998. I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 1998. I ...
Journal n°7376 du 5 février 1999
"S.A.M. TEKLINE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date des 10 avril, 18 mai, 31 juillet ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date des 10 avril, 18 mai, 31 juillet ...
Journal n°8047 du 16 décembre 2011
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
«S.A.M. VB PRIVATE OFFICE» __________ Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de ... «S.A.M. VB PRIVATE OFFICE» __________ Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de ...
Journal n°7423 du 31 décembre 1999
Statuts mis à jour - "SOCIETE FINANCIERE MONEGASQUE DE CREDIT" Nom commercial "COGENEC" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
législation, la réglementation et les agréments qui lui sont applicables. Art. 3. Le siège social est fixé à Monaco. Il peut par simple décision du Conseil d'Administration être transféré en tout ... législation, la réglementation et les agréments qui lui sont applicables. Art. 3. Le siège social est fixé à Monaco. Il peut par simple décision du Conseil d'Administration être transféré en tout ...
Journal n°8218 du 27 mars 2015
« EXHIBIT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2015 ...
Journal n°7547 du 17 mai 2002
"EXCOM" - (Société Anonyme Monégasque) - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ainsi que la moitié au moins des administrateurs doivent être des experts-comptables dûment autorisés conformément à l'article premier de la loi n° 1.231 du 12 juillet 200 Art. 9. Action de ... , ainsi que la moitié au moins des administrateurs doivent être des experts-comptables dûment autorisés conformément à l'article premier de la loi n° 1.231 du 12 juillet 200 Art. 9. Action de ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE Etude de Maître Didier ESCAUT Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco 3, avenue Saint-Charles - Villa Les Lierres - Monaco
3 novembre 2014, - un procès-verbal de saisie dressé par Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, huissier de justice à Monaco, le 22 janvier 2015, enregistré le 22 janvier 2015 F°16 - case 1, signifié ... 3 novembre 2014, - un procès-verbal de saisie dressé par Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, huissier de justice à Monaco, le 22 janvier 2015, enregistré le 22 janvier 2015 F°16 - case 1, signifié ...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
«ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.» en abrégé «E.C.G.M.». ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... société prend la dénomination de «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.» en abrégé «E.C.G.M.». ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°8079 du 27 juillet 2012
Délibération n° 2012-119 du 16 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité «gestion de la messagerie professionnelle» utilisés à des fins de contrôle de l’activité des employés
conservation ou administration d’instruments financiers ; Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption ; Vu la loi ... conservation ou administration d’instruments financiers ; Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption ; Vu la loi ...
Journal n°8541 du 4 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « MyClass Monaco SARL » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « MyClass Monaco S.A.M. »
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « MyClass Monaco SARL » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°8561 du 22 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NUVIA » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. NUVIA ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « S.A.M. NUVIA ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NUVIA » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
Délibération n° 09-08 du 5 octobre 2009 portant avis sur la demande présentée par le Maire de Monaco relative à la modification du traitement automatisé ayant pour finalité «prestations fournies par la Mairie auprès des enfants»
.316 du 26 juin 2006 ; Vu l’ordonnance n° 669 du 10 décembre 1952 concernant l’inspection médicale d’enseignement, d’éducation, de surveillance ou de vacances ; Vu l’ordonnance n° 10.496 du 3 mars ... .316 du 26 juin 2006 ; Vu l’ordonnance n° 669 du 10 décembre 1952 concernant l’inspection médicale d’enseignement, d’éducation, de surveillance ou de vacances ; Vu l’ordonnance n° 10.496 du 3 mars ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MALJ » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « MALJ ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « MALJ ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7746 du 10 mars 2006
Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION NABIL M. BOUSTANY"
collaboration appropriée. ART. 3. Son siège est fixé n° 1, avenue des Citronniers à Monte-Carlo. Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d'Administration dans tout le territoire de la ... collaboration appropriée. ART. 3. Son siège est fixé n° 1, avenue des Citronniers à Monte-Carlo. Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d'Administration dans tout le territoire de la ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Fondation dénommée FONDATION GEMLUC-POLLOCK »
matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer. Art. 3. Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco. Il pourra être transféré sur simple décision du ... matériels ou autre, destinés à la recherche contre le cancer. Art. 3. Son siège est fixé c/o AGENCE GRAMAGLIA, numéro 2, avenue Saint-Laurent à Monaco. Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil ...
Journal n°8055 du 10 février 2012
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT Etude de Maître Joëlle PASTOR BENSA Avocat-Défenseur près la Cour d’appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco
Conservation des Hypothèques le 3 novembre 2011 Volume 1365 n° 13, fixant l’audience de règlement au jeudi 1er décembre 2011 à neuf heures du matin. Le Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco ... Conservation des Hypothèques le 3 novembre 2011 Volume 1365 n° 13, fixant l’audience de règlement au jeudi 1er décembre 2011 à neuf heures du matin. Le Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14