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Journal n°7955
du 12 mars 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «APEF ADVISORY COMPANY»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
assemblée générale extraordinaire, ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui devient :
« Article 2 : OBJET SOCIAL
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son ... assemblée générale extraordinaire, ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui devient :
« Article 2 : OBJET SOCIAL
La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
AUDIENCE DU 3 MAI 2010 - LECTURE DU 17 MAI 2010
Requête en annulation de l'arrêté ministériel
n° 2009-133 du 16 mars 2009 maintenant d'office Mme NB, hôtesse d’accueil au Stade Louis II, en position de disponibilité jusqu'au 31 janvier 2010, et ... Requête en annulation de l'arrêté ministériel
n° 2009-133 du 16 mars 2009 maintenant d'office Mme NB, hôtesse d’accueil au Stade Louis II, en position de disponibilité jusqu'au 31 janvier 2010, et ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - «LATINA »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’objet social et en conséquence l’article 2 des statuts de la façon suivante :
Art ... assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’objet social et en conséquence l’article 2 des statuts de la façon suivante :
Art ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Patricia HOARAU, Juge commissaire de L. M. ayant exercé le commerce, en qualité de gérant libre, sous l’enseigne EGD, a ordonné le remboursement par le Trésor à ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Patricia HOARAU, Juge commissaire de L. M. ayant exercé le commerce, en qualité de gérant libre, sous l’enseigne EGD, a ordonné le remboursement par le Trésor à ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
ouverte à l’encontre d’A. R. ayant exercé le commerce sous l’enseigne « ALFA », sis 18, quai Jean-Charles Rey à Monaco.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce ... ouverte à l’encontre d’A. R. ayant exercé le commerce sous l’enseigne « ALFA », sis 18, quai Jean-Charles Rey à Monaco.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
AVIS DE CONVOCATION - MONACO IMPORT-EXPORT MANUFACTURES
en abrégé “M.I.E.M.”
Société Anonyme Monégasque en liquidation au capital de 180.000 euros
Siège de la liquidation : 6, boulevard des Moulins - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, au siège de la Liquidation, le 17 décembre 2013 à 14 heures, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du ... Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, au siège de la Liquidation, le 17 décembre 2013 à 14 heures, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, Juge commissaire de la cessation des paiements de C. A. D. L. C. exploitant le commerce sous ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, Juge commissaire de la cessation des paiements de C. A. D. L. C. exploitant le commerce sous ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Récépissé de déclaration
de modification des statuts
d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...