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Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.819 du 6 juillet 2010 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
correspondant, à compter du 1er septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... 22 ... correspondant, à compter du 1er septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.054 du 9 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
correspondant, à compter du 8 juillet 2015.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... 22 ... correspondant, à compter du 8 juillet 2015.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.101 du 14 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
correspondant, à compter du 5 juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... 22 ... correspondant, à compter du 5 juillet 2017\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.187 du 5 octobre 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
, épouse SANTINI, Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 13 septembre 1999.
Notre Secrétaire d ... 22 ... CHOISIT, épouse SANTINI, Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 13 septembre 1999.
Notre ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-444 du 8 septembre 1998 réglementant la circulation des piétons et la circulation et le stationnement des véhicules lors de la 4ème Kart Cup
, le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit du mercredi 30 septembre 1998 à 7 h 00 au lundi 5 octobre 1997 à 19 h 00 sur :
- la route de la Piscine dans sa totalité ... 22 ... 'enracinement de l'appontement central du port jusqu'à la barrière délimitant la zone d'accès réglementé.
Art. 3.
A l'occasion de la 4ème Kart Cup, la circulation des piétons autres que ceux participant ou ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-320 du 16 avril 2018 relatif aux conditions d'agrément et aux missions des personnes ou organismes chargés d'effectuer les contrôles techniques en matière d'hygiène, de sécurité et de protection de l'environnement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-532 du 9 septembre 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 8eme Monaco Kart Cup 2002.
;
Arrêtons :
Article Premier.
A l'occasion de la 8eme Monaco Kart Cup, le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit :
- Du mercredi 2 octobre 2002 à 8 heures au ... 22 ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l'occasion de la 8eme Monaco Kart Cup, le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit :
- Du mercredi 2 octobre 2002 à 8 heures au ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-690 du 12 décembre 2014 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l’exploitation de taxis ou de véhicules de location avec chauffeur étrangers
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et ... 22 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-433 du 7 août 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux
que les sages-femmes sont autorisées à prescrire
;
3) Sonde ou électrode cutanée périnéale ;
4) Electrostimulateur neuromusculaire pour rééducation périnéale ;
5) Pèse-bébé ;
6) Tire-lait ;
7) Diaphragme ;
8) Cape cervicale ;
9 ... 22 ... ;
3) Sonde ou électrode cutanée périnéale ;
4) Electrostimulateur neuromusculaire pour rééducation périnéale ;
5) Pèse-bébé ;
6) Tire-lait ;
7) Diaphragme ;
8) Cape cervicale ;
9 ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Avis de vacance d'emploi n° 2005-066 d'un poste d'Aide-Ouvrier professionnel à la Salle du Canton - Espace Polyvalent.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Aide - Ouvrier professionnel est vacant à la Salle du Canton - Espace Polyvalent ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Aide - Ouvrier professionnel est vacant à la Salle du Canton - Espace Polyvalent ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.495 du 18 janvier 2008 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Genève (Suisse)
organisation des consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... 22 ... organisation des consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.467 du 30 août 2013 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Jakarta (République d’Indonésie)
des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Karlina ... 22 ... des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Karlina ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2191 du 9 octobre 2014 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2015
: 1,10 €
2°) Echafaudages suspendus, éventails de protection, parapluies, etc…, supportés à partir du sol :
- au mètre carré, par jour 0,29 €
3°) Echafaudages sur pieds ou tréteaux, appareillages ... 22 ... : 1,10 €
2°) Echafaudages suspendus, éventails de protection, parapluies, etc…, supportés à partir du sol :
- au mètre carré, par jour 0,29 €
3°) Echafaudages sur pieds ou tréteaux, appareillages ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Tableau de l'Ordre des Médecins, Liste des médecins spécialistes qualifiés ... ,
Personnel du C.H.P.G., Collège des Chirurgiens-Dentistes,
Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Liste des Professions d'auxiliaires médicaux ...,
(au 1er janvier 2000).
- Tableau de l'Ordre des Médecins
- Inscriptions au tableau annexe de l'Ordre des Médecins
- Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
- Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
- Professions d ... 22 ...
- Tableau de l'Ordre des Médecins
- Inscriptions au tableau annexe de l'Ordre des Médecins
- Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
- Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
- Professions d ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Tableau de l'Ordre des Médecins, Liste des médecins spécialistes qualifiés ... ,
Personnel du C.H.P.G., Collège des Chirurgiens-Dentistes,
Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Liste des Professions d'auxiliaires médicaux ...,
(au 1er janvier 2000).
- Tableau de l'Ordre des Médecins
- Inscriptions au tableau annexe de l'Ordre des Médecins
- Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
- Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
- Professions d ... 22 ...
- Tableau de l'Ordre des Médecins
- Inscriptions au tableau annexe de l'Ordre des Médecins
- Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
- Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
- Professions d ...