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Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3526 du 18 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-3526 du 18 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1745 du 27 mai 2013 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Bal Renaissance le vendredi 14 juin 2013
;
- dans la rue Princesse Marie de Lorraine, dans sa partie comprise entre la rue Philibert Florence et la place de la Mairie.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours ... ;
- dans la rue Princesse Marie de Lorraine, dans sa partie comprise entre la rue Philibert Florence et la place de la Mairie.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-60 du 15 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-60 du 15 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil). ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-124 du 16 novembre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Ouvrier professionnel 1ère catégorie dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et location du matériel municipal pour la Ville)
. RATTI, Conseiller Communal,
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant ... . RATTI, Conseiller Communal,
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1103 du 24 mars 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Monte Carlo Rolex Masters 2016
Saint Roman et la frontière Est de Monaco, est dévolu aux deux-roues.
Art. 5.
Du vendredi 15 avril à 00 heure 01 au dimanche 17 avril 2016 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit rue ... Saint Roman et la frontière Est de Monaco, est dévolu aux deux-roues.
Art. 5.
Du vendredi 15 avril à 00 heure 01 au dimanche 17 avril 2016 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit rue ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1059 du 26 mars 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2015
Saint Roman et la frontière Est de Monaco, est dévolu aux deux-roues.
Art. 5.
Du vendredi 17 avril à 00 heure 01 au dimanche 19 avril 2015 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit rue ... Saint Roman et la frontière Est de Monaco, est dévolu aux deux-roues.
Art. 5.
Du vendredi 17 avril à 00 heure 01 au dimanche 19 avril 2015 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit rue ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1069 du 31 mars 2014 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2014.
Saint Roman et la frontière Est de Monaco, est dévolu aux deux-roues.
ART. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours ... Saint Roman et la frontière Est de Monaco, est dévolu aux deux-roues.
ART. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0023 du 5 janvier 2016 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs et de signature
Bozza et au Chef de Bureau du Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité, Mme Marjorie Fautrier.
En cas d’indisponibilité des personnes susvisées au précédent paragraphe, les dispositions de l ... Bozza et au Chef de Bureau du Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité, Mme Marjorie Fautrier.
En cas d’indisponibilité des personnes susvisées au précédent paragraphe, les dispositions de l ... Arrêté Municipal n° 2016-0023 du 5 janvier 2016 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs et de signature ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2454 du 11 juin 2021 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-2454 du 11 juin 2021 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-35 du 3 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-comptable dans les Services Communaux (Crèche Municipale de Monte-Carlo - Service d'Actions Sociales et de loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-35 du 3 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-comptable dans les Services Communaux (Crèche Municipale de Monte-Carlo - Service d ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-859 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-859 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-774 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-774 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...