Arrêté Municipal n° 2016-1103 du 24 mars 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Monte Carlo Rolex Masters 2016
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion du Monte Carlo Rolex Masters 2016, les dispositions suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du samedi 9 avril au jeudi 14 avril 2016, de 9 heures à 20 heures 30, un sens unique de circulation est instauré sur la voie amont du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond-point de l’avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est de Monaco, et ce, dans ce sens.
Art. 3.
Du samedi 9 avril au jeudi 14 avril 2016, de 9 heures à 20 heures 30, le stationnement des autocars et des autobus est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre son n° 17 (« Casabianca ») et la frontière Est de Monaco.
Art. 4.
Du samedi 9 avril au dimanche 17 avril 2016, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l’échangeur de Saint Roman et la frontière Est de Monaco, est dévolu aux deux-roues.
Art. 5.
Du vendredi 15 avril à 00 heure 01 au dimanche 17 avril 2016 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit rue du Portier.
Art. 6.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 7.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 8.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 9.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 mars 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 24 mars 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion du Monte Carlo Rolex Masters 2016, les dispositions suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du samedi 9 avril au jeudi 14 avril 2016, de 9 heures à 20 heures 30, un sens unique de circulation est instauré sur la voie amont du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond-point de l’avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est de Monaco, et ce, dans ce sens.
Art. 3.
Du samedi 9 avril au jeudi 14 avril 2016, de 9 heures à 20 heures 30, le stationnement des autocars et des autobus est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre son n° 17 (« Casabianca ») et la frontière Est de Monaco.
Art. 4.
Du samedi 9 avril au dimanche 17 avril 2016, de 9 heures à 19 heures 30, le stationnement des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l’échangeur de Saint Roman et la frontière Est de Monaco, est dévolu aux deux-roues.
Art. 5.
Du vendredi 15 avril à 00 heure 01 au dimanche 17 avril 2016 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit rue du Portier.
Art. 6.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 7.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 8.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 9.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 mars 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 24 mars 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.