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Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-704 du 22 septembre 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Calypso ».
relevant des branches d'assurance suivantes :
1- Accidents
2- Maladie
3- Corps de véhicules terrestres
8- Incendie et éléments naturels
9- Autres dommages aux biens
10- Responsabilité civile véhicules ... relevant des branches d'assurance suivantes :
1- Accidents
2- Maladie
3- Corps de véhicules terrestres
8- Incendie et éléments naturels
9- Autres dommages aux biens
10- Responsabilité civile véhicules ...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.487 du 22 juin 1998 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe dans les établissements d'enseignement
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... grade correspondant, à compter du 25 février 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Le lundi 9 mai 2016 à 11 h 30
Etude de Maitre Thomas GIACCARDI
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
16, rue du Gabian - Monaco
Hypothèques de Monaco ;
- mais que, dans le cadre de la gestion de la copropriété, il a été affecté à l’appartement les 120/3.780 millièmes des parties communes de l’immeuble.
Aux termes d’une assemblée ... Hypothèques de Monaco ;
- mais que, dans le cadre de la gestion de la copropriété, il a été affecté à l’appartement les 120/3.780 millièmes des parties communes de l’immeuble.
Aux termes d’une assemblée ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix.
piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002‑57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des ... 'arrêté municipal n° 2002‑57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix. ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
La Semaine en Principauté
PRO A de basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi ... basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi International de Water ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Vente aux Enchères Publiques sur surenchère -
Etude de Me Christine PASQUIER-CIULLA - Avocat-Défenseur
9, avenue des Castelans - Monaco
'Abbaye à Monaco-Ville, suivant acte du Greffe en date du 2 avril 1998, dénoncé le 3 avril 1998 à :
- Mme Sylvie BOUZIN, épouse RUELLET, demeurant 14, rue Emile de Loth à Monaco-Ville, adjudicataire ... 'Abbaye à Monaco-Ville, suivant acte du Greffe en date du 2 avril 1998, dénoncé le 3 avril 1998 à :
- Mme Sylvie BOUZIN, épouse RUELLET, demeurant 14, rue Emile de Loth à Monaco-Ville, adjudicataire ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-365 du 27 juin 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Terr’ Amata», au capital de 150.000 €
2002 relative aux dispositifs médicaux ;
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ... 2002 relative aux dispositifs médicaux ;
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-247 du 17 janvier 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 10 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 10 ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
des tarifs 2023 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu l’erratum à l’arrêté municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre ... -family:"Arial",sans-serif'> border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 5.1pt 4.0pt; height:3.0pt'> font-family:"Arial",sans-serif'> border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 5.1pt 11.35pt;height:3.0pt'>
C) À compter du ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd'hui » par l'abbé Alain ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd'hui » par l'abbé Alain Goinot ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 23 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
le 16 mars, à 21 h ... partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
le 16 mars, à 21 h ...
Journal n°7762
du 30 juin 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pierre Pincemaille.
le 9 juillet, à 17 h,
Concert avec Olivier Vernet et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo.
SQUARE THEODORE GASTAUD
Soirées organisées par la Mairie de Monaco :
le 30 ... Pierre Pincemaille.
le 9 juillet, à 17 h,
Concert avec Olivier Vernet et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo.
SQUARE THEODORE GASTAUD
Soirées organisées par la Mairie de Monaco :
le 30 ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...