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Journal n°8329
du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-46 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux professionnels de santé et aux établissements de soins émettant des factures électroniques pour le SPME » du Service des Prestations Médicales de l'État présenté par le Ministre d'État.
;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l'ordre administratif ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l'ordre administratif ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Amérique Latine, (sauf dimanche et jours fériés).
du 23 novembre au 12 décembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de l’artiste peintre et portraitiste Russe Alfia Ponomarenki : «Les Femmes et les Fleurs».
jusqu’au 3 ... ’Amérique Latine, (sauf dimanche et jours fériés).
du 23 novembre au 12 décembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de l’artiste peintre et portraitiste Russe Alfia Ponomarenki : «Les Femmes et les Fleurs».
jusqu’au 3 ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
du Larvotto
le 7 septembre,
« Monaco Ironman 70.3 » (course de natation, course cycliste et course à pied). Départ de la course sur la Plage du Larvotto. Arrivée : Place du Casino.
Expositions ... du Larvotto
le 7 septembre,
« Monaco Ironman 70.3 » (course de natation, course cycliste et course à pied). Départ de la course sur la Plage du Larvotto. Arrivée : Place du Casino.
Expositions ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Zambelli, organisé par l'Opéra de Monte-Carlo.
le 27 novembre, à 21 h,
Concert de Pink Martini.
ESPACE FONTVIEILLE
du 26 au 29 novembre,
9e salon " Monte-Carlo Gastronomie " (le salon des repas ... Zambelli, organisé par l'Opéra de Monte-Carlo.
le 27 novembre, à 21 h,
Concert de Pink Martini.
ESPACE FONTVIEILLE
du 26 au 29 novembre,
9e salon " Monte-Carlo Gastronomie " (le salon des repas ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Journée Européenne du ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
La Semaine en Principauté -
Manifestations et spectacles divers
des Princes
Le ler octobre, à 20 h,
Le 2 octobre, à 15 h 30,
Divina Commedia.
Le 4 octobre, à 20 h,
Concert de Joan Baez.
Du 10 au 13 octobre,
Sportel’2011 - 22ème rendez-vous international ... des Princes
Le ler octobre, à 20 h,
Le 2 octobre, à 15 h 30,
Divina Commedia.
Le 4 octobre, à 20 h,
Concert de Joan Baez.
Du 10 au 13 octobre,
Sportel’2011 - 22ème rendez-vous international ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
les 22 et 23 avril,
Exposition Canine Internationale de Monaco.
EGLISE SAINT ... Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
les 22 et 23 avril,
Exposition Canine Internationale de Monaco.
EGLISE SAINT ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
La Semaine en Principauté
Music - Eddy Mitchell - Live 2000.
Nouveau Musée National - Villa Sauber
Le 3 octobre, à 19 h,
Projection de « La Nuit du Chasseur », 1956, de Charles Laughton dans le cadre de l'exposition de Latifa ... Notari
Le 9 octobre, à 12 h 15,
Picnic Music - Eddy Mitchell - Live 2000.
Nouveau Musée National - Villa Sauber
Le 3 octobre, à 19 h,
Projection de « La Nuit du Chasseur », 1956, de Charles Laughton dans ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nicolas Brochot.
du 3 au 6 mai, de 10 h à 20 h,
5e Salon "Rêveries sur les Jardins", l'Art du Jardin Méditerranéen, organisé par le Garden Club de Monaco ... 'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Nicolas Brochot.
du 3 au 6 mai, de 10 h à 20 h,
5e Salon "Rêveries sur les Jardins", l'Art du Jardin Méditerranéen, organisé par le Garden Club de Monaco ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Loi n° 1.448 du 28 juin 2017 relative au droit international privé.
partie qui en a eu connaissance et qui l'a acceptée au moment de la formation du contrat.
Article 9 : Si les parties sont convenues, dans les conditions prévues à l'article précédent, de la compétence d ... partie qui en a eu connaissance et qui l'a acceptée au moment de la formation du contrat.
Article 9 : Si les parties sont convenues, dans les conditions prévues à l'article précédent, de la compétence d ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à ... conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ... Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 31 août, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition du peintre Claude Gauthier sur le thème "Des Glyphes de l'écriture Maya".
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
jusqu'au 8 ... MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 31 août, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition du peintre Claude Gauthier sur le thème "Des Glyphes de l'écriture Maya".
GRIMALDI FORUM - ESPACE RAVEL
jusqu'au 8 ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
AVIS CONCERNANT LA REPRISE DES CONCESSIONS TRENTENAIRES NON RENOUVELEES AU CIMETIERE
'effectueront à compter du 6 mai 2001.
Liste des concessions trentenaires échues en 2000
Concessionnaire
Type
N°
Allée
Echéance
AGNETIS veuve MARIA
Petite Case
105
Escalier Jacaranda
2000 ... 'effectueront à compter du 6 mai 2001.
Liste des concessions trentenaires échues en 2000
Concessionnaire
Type
N°
Allée
Echéance
AGNETIS veuve MARIA
Petite Case
105
Escalier Jacaranda
2000 ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monte-Carlo
du 23 au 26 février,
Horse Racing
HÔTEL HERMITAGE
jusqu'au 18 février,
Lilly
les 21 et 22 février,
Halifax
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 22 février,
41ème Festival de ... Monte-Carlo
du 23 au 26 février,
Horse Racing
HÔTEL HERMITAGE
jusqu'au 18 février,
Lilly
les 21 et 22 février,
Halifax
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 22 février,
41ème Festival de ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 28 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », conférence sur le thème « Le Cantique des cantiques : l’Amour comme Sagesse suprême » par l ... Eglise Saint-Charles
Le 28 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », conférence sur le thème « Le Cantique des cantiques : l’Amour comme Sagesse suprême » par l ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 2 octobre, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en Dieu, Père ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 2 octobre, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en Dieu, Père et ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Délibération n° 2010-27 du 13 juillet 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des titres restaurant «Le Pass Monaco»»
en œuvre depuis le 19 août 2004, à la suite d’un avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives par délibération n° 04-09 du 26 juillet 2004 ;
Vu le traitement automatisé d ... en œuvre depuis le 19 août 2004, à la suite d’un avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives par délibération n° 04-09 du 26 juillet 2004 ;
Vu le traitement automatisé d ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
La Semaine en Principauté
h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er ... ,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-103 du 21 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
Arrêté n° 2006-2 du 3 janvier 2006 fixant le nombre des conférences prévues par l'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat
personnes qui en ont été chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
ART. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au présent arrêté.
ART. 4 ... 9 ... personnes qui en ont été chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
ART. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au présent arrêté.
ART. 4 ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-74 du 4 février 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-49 du 23 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-52 du 1er février 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°7459
du 8 septembre 2000
Arrêté n° 2000-6 du 29 août 2000 fixant le nombre des conférences prévues par l'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat
en ont été chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17, précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au présent arrêté.
Fait à Monaco, au Palais de ... ces conférences, ainsi que les personnes qui en ont été chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17, précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage est ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Constitution de Société en Commandite Simple "S.C.S. BRIZIO & Cie"
Etude de Me P.-L. AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 décembre 1997, il a été constitué sous la raison sociale "S.C.S. BRIZIO et Cie" et la dénomination commerciale "PROMO ADVICE INTERNATIONAL ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 décembre 1997, il a été constitué sous la raison sociale "S.C.S. BRIZIO et Cie" et la dénomination commerciale "PROMO ADVICE INTERNATIONAL ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts
" BELLONE & Cie "
Société en Commandite Simple au capital de 220 000 euros
Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 26 janvier 2005, dûment enregistré, Mme Maryse BELLONE, associée commanditée, demeurant à Monaco 13, boulevard Princesse Charlotte,
a cédé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 26 janvier 2005, dûment enregistré, Mme Maryse BELLONE, associée commanditée, demeurant à Monaco 13, boulevard Princesse Charlotte,
a cédé ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
CESSION DE PARTS - MODIFICATION DES STATUTS S.C.S. TOURNIER, GHEYSENS & Cie
Société en commandite simple au capital de 20.000 €
Siège social : 4, rue Princesse Caroline - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 janvier 2008 enregistré le 22 février 2008, Folio 109V, case 4.
Un associé commanditaire a cédé à M. Francis GHEYSENS, demeurant 8, rue d ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 janvier 2008 enregistré le 22 février 2008, Folio 109V, case 4.
Un associé commanditaire a cédé à M. Francis GHEYSENS, demeurant 8, rue d ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
CESSION DE PARTS SOCIALES - MODIFICATIONS STATUTAIRES
Jean-Pierre ARTIERI & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 7 avril 2015, réitéré le 16 juin 2015, le tout dûment enregistré, M. Jacques ORECCHIA, associé commanditaire, a cédé 65 parts d ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 7 avril 2015, réitéré le 16 juin 2015, le tout dûment enregistré, M. Jacques ORECCHIA, associé commanditaire, a cédé 65 parts d ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - MUSE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2016.
Monaco, le 26 février 2016. ... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2016.
Monaco, le 26 février 2016. ...