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Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.399 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2.356 du 24 septembre 2007 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du ... intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2.356 du 24 septembre 2007 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1666 du 13 mai 2015 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique
qui le concerne, de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 13mai 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 mai 2015.
Le Maire ... qui le concerne, de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 13mai 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 mai 2015.
Le Maire ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-003 du 12 janvier 2006 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Directeur du Jardin Exotique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le ... Directeur du Jardin Exotique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2399 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal en ... Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2399 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal en ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2206 du 28 juillet 2010 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal ... Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-001 du 3 janvier 2005 complétant l'arrêté municipal n° 2004-102
du 30 décembre 2004 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-90 du 30 septembre 2002 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
Art. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des ... présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
Art. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-108 du 28 décembre 2004 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
ART. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des ... présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
ART. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-89 du 30 septembre 2002 fixant le prix des
concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière.
urne
805 €
Les frais d'enregistrement de l'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des ... urne
805 €
Les frais d'enregistrement de l'acte de concession sont à la charge de l'acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d'une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-105 du 15 décembre 2003 fixant le prix des concessions
trentenaires et renouvelables dans le Cimetière
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières ;
Vu l ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0540 du 10 février 2016 modifiant l’arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
délibération du Conseil Communal du 25 janvier 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter de la publication du présent arrêté, le tarif réduit des droits d’entrée au Jardin Exotique sera applicable aux ... délibération du Conseil Communal du 25 janvier 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter de la publication du présent arrêté, le tarif réduit des droits d’entrée au Jardin Exotique sera applicable aux ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012 -3698 du 20 décembre 2012 complétant l’arrêté municipal n° 2012-2767 en date du 17 septembre 2012 portant fixation des tarifs 2013 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2767 du 17 septembre 2012 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2767 du 17 septembre 2012 portant fixation des tarifs ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-138 du 21 décembre 2006 portant fixation
des droits d'entrée au Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2356 du 24 septembre 2007 portant fixation
des droits d'entrées au Jardin Exotique.
concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 24 septembre 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 24 septembre 2007.
Le Maire ... concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 24 septembre 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 24 septembre 2007.
Le Maire ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2212 du 28 juillet 2010 portant fixation des tarifs 2011 des concessions du Cimetière animalier
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement ...