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Journal n°7756
du 19 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-251 du 11 mai 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-272 du 29 mai 2006 maintenant, sur
sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur aérien au ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur aérien au ...
Journal n°7702
du 6 mai 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-235 du 28 avril 2005 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Aérien au ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Aérien au ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-054 du 8 août 2005 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-18 du 31 janvier 2000 ... 'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-18 du 31 janvier 2000 ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-185 du 3 mars 2003 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Ministère ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Ministère ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-210 du 24 mars 2003 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
requête de Mlle Muriel RUFFINO en date du 7 janvier 2003 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Mlle Muriel RUFFINO, Agent ... requête de Mlle Muriel RUFFINO en date du 7 janvier 2003 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Mlle Muriel RUFFINO, Agent ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-129 du 6 mars 2006 maintenant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, épouse PIANO, en date du 19 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Céline LEGUTI, épouse PIANO ... , épouse PIANO, en date du 19 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Céline LEGUTI, épouse PIANO ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2002-690 du 27 décembre 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-29 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, en date du 19 décembre 2002 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 janvier 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Catherine PALLANCA, épouse GIULIANI, Attaché à ... , en date du 19 décembre 2002 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 janvier 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Catherine PALLANCA, épouse GIULIANI, Attaché à ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2007-683 du 28 décembre 2007 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
LUCIANO, épouse MELE, en date du 19 octobre 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 novembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Stéphanie LUCIAN, épouse MELE ... LUCIANO, épouse MELE, en date du 19 octobre 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 novembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Stéphanie LUCIAN, épouse MELE ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.897 du 3 août 2007 plaçant
un fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté Municipal n° 2000-18 du ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté Municipal n° 2000-18 du ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-586 du 9 novembre 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-490 du 4 octobre 2007 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
Service des Parkings Publics ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure SCHÜBLER-TERLIZZI en date du 23 juillet 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons ... Service des Parkings Publics ;
Vu la requête de Mme Anne-Laure SCHÜBLER-TERLIZZI en date du 23 juillet 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-284 du 29 mai 2007 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur aérien au ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur aérien au ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.637 du 4 juillet 2007 plaçant
un fonctionnaire en position de disponibilité.
Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du ... Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du ...