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Journal n°8673
du 15 décembre 2023
La Semaine en Principauté
avec Stéphanie Marino, mise en scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans.
Du 28 au 30 décembre, à 20 h,
Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15,
« Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d’Arthur Cachia et mise en ... scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans.
Du 28 au 30 décembre, à 20 h,
Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15,
« Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d'Arthur Cachia et mise en scène de Thierry Harcourt.
Grimaldi ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-729 du 15 décembre 2023 autorisant des virements de crédits.
- Conseiller Gouvernement
6412 - Rémunérations non-titulaires
-20 000
CH.51 - Direction du Budget et du Trésor
6412 - Rémunérations non-titulaires
-90 000
CH.53 - Direction des Services ... GÉNÉRAL
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:31.75pt'>
1 997 000
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-729 du 15 décembre 2023 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement employé par les associations.
juillet 2002 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-26 du 20 janvier 2003 fixant l’assiette des cotisations dues aux ... juillet 2002 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-26 du 20 janvier 2003 fixant l'assiette des cotisations dues aux ... Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-724 du 11 décembre 2023 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2023.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-721 du 11 décembre 2023 fixant le montant de référence annuel de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune pour l'année 2024.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2023-721 du 11 décembre 2023 fixant le montant de référence annuel de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-722 du 11 décembre 2023 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de scolarité versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune pour l'année scolaire 2023-2024.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-723 du 11 décembre 2023 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, de l'allocation de vacances et de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2023\.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2023-723 du 11 décembre 2023 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, de l'allocation de vacances et de l'allocation exceptionnelle de ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-719 du 11 décembre 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2023.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-718 du 11 décembre 2023 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2023.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-720 du 11 décembre 2023 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de vacances versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune pour l'année 2024.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-715 du 11 décembre 2023 fixant les montants maximums mensuels des allocations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2023.
articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature, modifiée, notamment son article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l ... articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature, modifiée, notamment son article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l ... Arrêté Ministériel n° 2023-715 du 11 décembre 2023 fixant les montants maximums mensuels des allocations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2023. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-716 du 11 décembre 2023 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2023.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-717 du 11 décembre 2023 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2023.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2023-717 du 11 décembre 2023 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-711 du 11 décembre 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
relative aux modalités d’association entre orthophonistes, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l ... relative aux modalités d'association entre orthophonistes, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-712 du 11 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients.
, exclusivement au domicile des patients ;
Vu la requête formulée par M. Louis Herouard, masseur-kinésithérapeute ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu l’avis de l’Association monégasque ... , exclusivement au domicile des patients ;
Vu la requête formulée par M. Louis Herouard, masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu l'avis de l'Association monégasque des ... Arrêté Ministériel n° 2023-712 du 11 décembre 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-702 du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l ... des hétérophories et des déséquilibres binoculaires par série de vingt séances de l'ordre de 20 minutes, par séance ; au-delà de 20 séances, l'orthoptiste établit une demande d'accord préalable dans le ... Arrêté Ministériel n° 2023-702 du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-699 du 11 décembre 2023 fixant les paramètres financiers de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
janvier 2024.
Art. 7.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le onze décembre ... le 1er janvier 2024.
Art. 7.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.255 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
. Frédéric Candes, Major à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, avec effet du 20 novembre ... Candes, Major à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, avec effet du 20 novembre 2023 ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.245 du 7 décembre 2023 portant application du chapitre II de la loi n° 1.535 du 9 décembre 2022 relative à la saisie et à la confiscation des instruments et des produits du crime.
l’Ordonnance du 4 janvier 1881 sur la Caisse des Dépôts et Consignations, modifiée ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du ... 'Ordonnance du 4 janvier 1881 sur la Caisse des Dépôts et Consignations, modifiée ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la ... Ordonnance Souveraine n° 10.245 du 7 décembre 2023 portant application du chapitre II de la loi n° 1.535 du 9 décembre 2022 relative à la saisie et à la confiscation des instruments et des produits ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.246 du 7 décembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 6.317 du 20 mars 2017 portant création de l'Administration des Domaines.
2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive et la corruption, modifiée ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin ... relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive et la corruption, modifiée ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ... Ordonnance Souveraine n° 10.246 du 7 décembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 6.317 du 20 mars 2017 portant création de l'Administration des Domaines. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Loi n° 1.553 du 7 décembre 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie III).
coupable d’une infraction de contournement d’une décision prise par le Ministre d’État, de gel des fonds et des ressources économiques, en application des dispositions de l’Ordonnance Souveraine n° 8.664 du ... territoire de la Principauté, se sera, en qualité d'auteur ou de complice, rendu coupable d'une infraction de contournement d'une décision prise par le Ministre d'État, de gel des fonds et des ressources ... Loi n° 1.553 du 7 décembre 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « Monaco Esports » (Société Anonyme Monégasque)
’exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... laquelle peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HEROICS Capital Monaco S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... , le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
La Semaine en Principauté
en scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans.
Du 28 au 30 décembre, à 20 h,
Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15,
« Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d’Arthur Cachia et mise en scène de Thierry Harcourt ... derniers mois » par Emmanuel Coquery, Conservateur général du patrimoine et Docteur en histoire de l'art, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Le 19 décembre, à 20 h,
Tout l ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
La Semaine en Principauté
Garnier
Le 2 décembre, à 20 h,
Monte‑Carlo Jazz Festival 2023 : Un des « parrains » fait son come‑back au Monte‑Carlo Jazz Festival avec son spectacle : Ibrahim Maalouf et les trompettes de Michel Ange (T ... 'Antoine Rault, mise en scène de Thierry Harcourt, avec Davy Sardou et Bruno Salomone.
Théâtre des Variétés
Le 19 décembre, à 20 h,
"Arial",sans-serif'>Tout l'Art du Cinéma : « In the mood for love » de Wong Kar ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Tarification 2024 - Nouveaux tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace, de la Résidence du Cap-Fleuri, de la Résidence A Qietüdine et du Centre Rainier III.
janvier 2024, sont les suivants :
I - Tarification Centre Hospitalier Princesse Grace
Le taux de revalorisation des tarifs de prix de journées pour 2024 relevant des Caisses Sociales Monégasques est, en accord ... janvier 2024, sont les suivants :
I - Tarification Centre Hospitalier Princesse Grace
Le taux de revalorisation des tarifs de prix de journées pour 2024 relevant des Caisses Sociales Monégasques est, en accord ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
du 29 décembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... décembre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-681 du 23 novembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
’avis émis par le Conseil de l’Ordre des pharmaciens ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laurence Pascal (nom d’usage Mme Laurence ... requête formulée par M. Hoa Ngo Trong, pharmacien responsable au sein de la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoires Techni-Pharma » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des pharmaciens ;
Vu ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-682 du 23 novembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-599 du 2 septembre 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2021-599 du 2 septembre 2021, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est ... 'arrêté ministériel n° 2021-599 du 2 septembre 2021, susvisé, est abrogé.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME PASTOR » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ».
abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ;
Vu la prorogation du délai d’examen de la présente demande d’avis notifiée au responsable de traitement, le 22 août 2023, conformément à l ... abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ;
Vu la prorogation du délai d'examen de la présente demande d'avis notifiée au responsable de traitement, le 22 août 2023, conformément à l ... Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Avis de recrutement CCAF n° 2023-2 d'un Chargé de Mission à la Commission de Contrôle des Activités Financières.
de liquidation des fonds de droit monégasque ;
- être l’interlocuteur privilégié des sociétés de gestion de fonds monégasques ;
- superviser le suivi des fonds monégasques ;
- assurer une veille ... de liquidation des fonds de droit monégasque;
- être l'interlocuteur privilégié des sociétés de gestion de fonds monégasques ;
- superviser le suivi des fonds monégasques ... Avis de recrutement CCAF n° 2023-2 d'un Chargé de Mission à la Commission de Contrôle des Activités Financières. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques ».
Telecom, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion des ateliers d’initiation aux usages numériques ».
Monaco, le 20 octobre 2023.
Le Directeur Général
de Monaco ... traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques ».
Monaco, le 20 octobre 2023.
Le Directeur Général
de Monaco Telecom.
... Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023.
démocratiques syriennes (FDS) et de milices kurdes. On est alors entre décembre 2018 et mars 2019.
Ce sont donc des grands-parents qui sont les requérants contre la France à CEDH, contestant le refus de ... kurdes. On est alors entre décembre 2018 et mars 2019.
Ce sont donc des grands-parents qui sont les requérants contre la France à CEDH, contestant le refus de rapatriement de leurs petits-enfants notamment ... Rentrée des Cours et Tribunaux ... Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
La Semaine en Principauté
« Jazz & Modern Music », l’Académie Rainier III de la Principauté revisitera les standards du jazz mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Concert de Steve Gadd ... raffiné et convivial.
Place du Casino
Le 22 novembre, à 18 h 30,
Soirée de présentation de l'édition 2024 du Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo.
Espace Léo Ferré
Le 1er décembre, à 20 h 30,
Concert ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
La Semaine en Principauté
mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Concert de Steve Gadd suivi du concert de Billy Cobham.
Le 23 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Place au ... mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Concert de Steve Gadd suivi du concert de Billy Cobham.
Le 23 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Place au ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
arrêtées.
Art. 2.
Du lundi 13 novembre au vendredi 22 décembre 2023, tous les jours de 20 heures à 06 heures, à l’exception des périodes allant du samedi 06 h 01 au lundi 19 h 59, la circulation des ... lundi 13 novembre au vendredi 22 décembre 2023, tous les jours de 20 heures à 06 heures, à l'exception des périodes allant du samedi 06 h 01 au lundi 19 h 59, la circulation des véhicules est interdite ... Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
La Semaine en Principauté
,
Monte-Carlo Jazz Festival : Concert « Jazz & Modern Music », l'Académie Rainier III de la Principauté revisitera les standards du jazz mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz ... -Carlo Jazz Festival : Concert « Jazz & Modern Music », l'Académie Rainier III de la Principauté revisitera les standards du jazz mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-220 de dix Élèves Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
;
- Être en capacité de s’adapter à des contraintes horaires flexibles.
III – DOCUMENTS À FOURNIR
Les candidat(e)s devront adresser à l’École de Police de la Sûreté Publique, au plus tard le vendredi 22 ... des contraintes horaires flexibles.
III – DOCUMENTS À FOURNIR
Les candidat(e)s devront adresser à l'École de Police de la Sûreté Publique, au plus tard le vendredi 22 décembre 2023 inclus, un dossier ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-646 du 26 octobre 2023 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Utmost Paneurope Designated Activity Company ».
suivantes :
- 20) - Vie-décès ;
- 22) - Assurances liées à des fonds d’investissement.
Les contrats souscrits sur le territoire monégasque sont soumis à la fiscalité monégasque et aux dispositions ... :
- 20) - Vie-décès ;
- 22) - Assurances liées à des fonds d'investissement.
Les contrats souscrits sur le territoire monégasque sont soumis à la fiscalité monégasque et aux dispositions ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOKIA CAPITAL MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Objet
La société a pour objet en Principauté, à l'exclusion des activités réglementées :
- L'audit, l'analyse, la formation non ... exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
La Semaine en Principauté
en scène d'Alice Faure.
Le 16 novembre, à 19 h,
Conférence « L'espoir fait-il vraiment vivre ? », organisée par les Rencontres Philosophiques de Monaco.
Théâtre des Variétés
Le 28 octobre, à 20 h 30 ... 'Alice Faure.
Le 16 novembre, à 19 h,
Conférence « L'espoir fait-il vraiment vivre ? », organisée par les Rencontres Philosophiques de Monaco.
Théâtre des Variétés
Le 28 octobre, à 20 h 30,
« Maddie » de Corinne ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
BUZZATTI DIGITAL SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 39, avenue Princesse Grace – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
LV 98 SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 octobre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 octobre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... LV 98 SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
LIKOM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
'un office notarial à GEMENOS (Bouches-du-Rhône), 13, boulevard des Alliés, CRPCEN 13032, le 22 septembre 2023, a été conclu le changement de régime matrimonial portant adoption de la communauté de biens ... 'un office notarial à GEMENOS (Bouches-du-Rhône), 13, boulevard des Alliés, CRPCEN 13032, le 22 septembre 2023, a été conclu le changement de régime matrimonial portant adoption de la communauté de biens ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
AVENANT AU CONTRAT DE LOCATION-GÉRANCE - Première Insertion
. Yvan David BARANES par avenant au contrat de location gérance d'un fonds de commerce exploité 22, rue Princesse Caroline à Monaco, signé le 9 février 2021.
Oppositions, s'il y a lieu, à l'adresse dudit fonds ... . Yvan David BARANES par avenant au contrat de location gérance d'un fonds de commerce exploité 22, rue Princesse Caroline à Monaco, signé le 9 février 2021.
Oppositions, s'il y a lieu, à l'adresse dudit fonds ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SYNEXA » (Société Anonyme Monégasque)
extraordinaires, qui peuvent ou pourront grever les biens apportés.
Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres risques, les abonnements à l'eau, au gaz, au téléphone, à ... extraordinaires, qui peuvent ou pourront grever les biens apportés.
Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres risques, les abonnements à l'eau, au gaz, au téléphone, à ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « OTONEURO MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
approbation ainsi qu'une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Maître REY, Notaire susnommé, par acte du 11 octobre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
Le ... pertes nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
La Semaine en Principauté
».
Salle d'exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu'au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22
Le 20 octobre,
Exposition « The Power of Colour », des artistes de divers horizons ... 'exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu'au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22
Le 20 octobre,
Exposition « The Power of Colour », des artistes de divers horizons explorent l ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Mullova, violon. Au programme : Boulanger, Chostakovitch et Moussorgsky.
Théâtre Princesse Grace
Le 13 octobre, à 20 h,
« Nous y voilà ! », Philippe Torreton interprète des poèmes de Ronsard, Baudelaire ... décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22
Jusqu'au 20 octobre,
Exposition « The Power of Colour », des artistes de divers horizons explorent l'impact émotionnel et psychologique de ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
vendredi 20 octobre à 14 heures au dimanche 19 novembre 2023 à 23 heures 59 sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de fermeture au public sont fixés comme suit :
Les boutiques ... juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du vendredi 20 octobre à 14 ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4753 du 3 octobre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2023.
12 octobre à 20 heures au mercredi 22 novembre 2023 à 05 heures 59, la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3 ... octobre à 20 heures au mercredi 22 novembre 2023 à 05 heures 59, la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes ... Arrêté Municipal n° 2023-4753 du 3 octobre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2023. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-600 du 11 octobre 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2023.
totalité et sur la Darse Sud ;
- le stationnement des véhicules est interdit sur le virage Louis Chiron et sur la première partie de l’appontement Jules Soccal.
Art. 2.
Du jeudi 12 octobre 2023 à 20 ... 20 heures au mercredi 22 novembre 2023 à 5 heures 59 :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur la route de la Piscine, depuis son intersection avec le quai des États ... Circulation des véhicules ... Arrêté Ministériel n° 2023-600 du 11 octobre 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2023. ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
La Semaine en Principauté
direction de Lio Kuokman, avec Hélène Grimaud, piano. Au programme : Brahms et Stravinsky.
Théâtre Princesse Grace
Le 13 octobre, à 20 h,
« Nous y voilà ! », Philippe Torreton interprète des poèmes de ... Grimaud, piano. Au programme : Brahms et Stravinsky.
Théâtre Princesse Grace
Le 13 octobre, à 20 h,
« Nous y voilà ! », Philippe Torreton interprète des poèmes de Ronsard, Baudelaire, Rimbaud… accompagné en ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Délibération n° 2023-114 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude GALILÉE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d'extension initial des cancers lobulaires du sein » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
-FDG dans le bilan d’extension initial des cancers lobulaires du sein » ;
Vu la demande d’avis, reçue le 11 août 2023, concernant la mise en œuvre par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon – La ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 20 septembre 2023 portant analyse dudit traitement automatisé ;
La Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Préambule
Le traitement ... Délibération n° 2023-114 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière. ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 6 octobre 2023.
OFFRE DE LOCATION
D’un quatre pièces sis 27, boulevard des Moulins, 3 ... plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 6 octobre 2023.
OFFRE DE LOCATION
D'un quatre pièces sis 27, boulevard des Moulins, 3ème étage, d'une superficie de 80 ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
La Semaine en Principauté
octobre, à 20 h,
Cérémonie de proclamation des Prix de la Fondation Prince Pierre.
Auditorium Rainier III
Le 1er octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la ... octobre, à 20 h,
Cérémonie de proclamation des Prix de la Fondation Prince Pierre.
Auditorium Rainier III
Le 1er octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la ...