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Journal n°8639
du 21 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.721 du 30 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à l'Archevêché.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.721 du 30 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à l'Archevêché. ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.167 du 31 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à l'Administration des Domaines.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.167 du 31 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à l'Administration des Domaines. ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.700 du 1er février 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à l’Archevêché
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... Ordonnance Souveraine n° 5.700 du 1er février 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à l’Archevêché ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.730 du 1er juillet 2021 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.730 du 1er juillet 2021 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.233 du 11 février 2002 portant nomination d'un Chef de division à la Direction de l'Expansion Economique
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 15.233 du 11 février 2002 portant nomination d'un Chef de division à la Direction de l'Expansion Economique ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.259 du 18 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Chef de division à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 15.259 du 18 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Chef de division à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.141 du 9 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.141 du 9 mars 2022 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat. ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.850 du 17 avril 2001 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 14.850 du 17 avril 2001 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur) ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.647 du 14 décembre 2015 portant nomination de fonctionnaires au sein de la Direction de l’Action Sanitaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... Ordonnance Souveraine n° 5.647 du 14 décembre 2015 portant nomination de fonctionnaires au sein de la Direction de l’Action Sanitaire ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.138 du 7 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.138 du 7 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat. ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.079 du 18 octobre 2001 portant nomination d'un Conseiller Juridique au Département des Finances et de l'Economie.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... Ordonnance Souveraine n° 15.079 du 18 octobre 2001 portant nomination d'un Conseiller Juridique au Département des Finances et de l'Economie. ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.297 du 15 octobre 2020 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Économique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.297 du 15 octobre 2020 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Économique. ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.492 du 9 avril 2024 portant nomination et titularisation du Chef Contrôleur Aérien à la Direction de l'Aviation Civile.
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.492 du 9 avril 2024 portant nomination et titularisation du Chef Contrôleur Aérien à la Direction de l'Aviation Civile. ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.579 du 4 juin 2024 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.579 du 4 juin 2024 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.318 du 1er juillet 2022 portant nomination d'un Commis-comptable au Service des Prestations Médicales de l'État.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.318 du 1er juillet 2022 portant nomination d'un Commis-comptable au Service des Prestations Médicales de l'État. ...