Rechercher un journal, un article
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-289 du 7 juin 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Altimera », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-651 du 1er décembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-651 du 1er décembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S ... Arrêté Ministériel n° 2023-289 du 7 juin 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Altimera », au capital de 150 ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-390 du 29 juin 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Market Securities (Monaco) S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-687 du 7 décembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Market ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-687 du 7 décembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Market ... Arrêté Ministériel n° 2023-390 du 29 juin 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Market Securities (Monaco) S ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-403 du 6 juillet 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hansson SAM », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-713 du 14 décembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hansson ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-713 du 14 décembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hansson ... Arrêté Ministériel n° 2023-403 du 6 juillet 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hansson SAM », au capital de 150 ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-402 du 6 juillet 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Value Job », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-714 du 14 décembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Value ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-714 du 14 décembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Value Job ... Arrêté Ministériel n° 2023-402 du 6 juillet 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Value Job », au capital de 150 ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-30 du 19 janvier 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Beefbar Services S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-522 du 6 octobre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Beefbar ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-522 du 6 octobre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Beefbar ... Arrêté Ministériel n° 2023-30 du 19 janvier 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Beefbar Services S.A.M. », au ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-249 du 3 mai 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Crystal Cruises S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-27 du 19 janvier 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Crystal ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-27 du 19 janvier 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Crystal ... Arrêté Ministériel n° 2023-249 du 3 mai 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Crystal Cruises S.A.M. », au capital de ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-654 du 1er décembre 2022 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « LUCE HELIYACHT MONACO S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-449 du 8 septembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Luce ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-449 du 8 septembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Luce ... Arrêté Ministériel n° 2022-654 du 1er décembre 2022 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « LUCE HELIYACHT MONACO S ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-9 du 5 janvier 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Y.CO 2 S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-508 du 29 septembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Y.CO 2 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-508 du 29 septembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Y.CO 2 S ... Arrêté Ministériel n° 2023-9 du 5 janvier 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Y.CO 2 S.A.M. », au capital de 150 ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑145 du 14 mars 2024 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Eagle », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑494 du 7 septembre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑494 du 7 septembre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S ... Arrêté Ministériel n° 2024‑145 du 14 mars 2024 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Eagle », au capital de 150 ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-739 du 14 décembre 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Luce Heliyacht Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-449 du 8 septembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Luce ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-449 du 8 septembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Luce ... Arrêté Ministériel n° 2023-739 du 14 décembre 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Luce Heliyacht Monaco S ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-56 du 18 janvier 2002 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT".
anonyme monégasque dénommée "BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT" ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation, susvisée ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 5 mars ... anonyme monégasque dénommée "BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT" ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation, susvisée ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 5 ... Arrêté Ministériel n° 2002-56 du 18 janvier 2002 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT". ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-304 du 10 mai 2002 portant portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasquedénommée "BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT"
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT" ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation, susvisée ;
Vu l ... des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT" ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation, susvisée ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2002-304 du 10 mai 2002 portant portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasquedénommée "BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT" ...
Journal n°5490
du 24 décembre 1962
Arrêté Ministériel n° 62-363 abrogeant l'autorisation donnée à la Société étrangère dénommée : "Chris-Chraft S.A."
Arrêté Ministériel n° 62-363 abrogeant l'autorisation donnée à la Société étrangère dénommée : "Chris-Chraft S.A." ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-111 du 15 février 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION POUR LA LUTTE CONTRE L'HYPERTENSION".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Arrêté Ministériel n° 2002-111 du 15 février 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION POUR LA LUTTE CONTRE L'HYPERTENSION". ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-550 du 27 juillet 2021 portant prorogation de l'autorisation de délivrer un certificat professionnel de gemmologue.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-105 du 28 janvier 2021 portant autorisation de création d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-105 du 28 janvier 2021 portant autorisation de création d ... Arrêté Ministériel n° 2021-550 du 27 juillet 2021 portant prorogation de l'autorisation de délivrer un certificat professionnel de gemmologue. ...