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Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2189 en date du 1er septembre 2014 portant fixation du droit d’introduction des viandes dans la Principauté.
’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2271 du 15 juillet 2013 ... ’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2271 du 15 juillet 2013 ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2271 en date du 15 juillet 2013 portant fixation du droit d’introduction des viandes dans la Principauté
;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0119 du 12 ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0119 du 12 ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0119 en date du 12 janvier 2012 portant fixation du droit d’introduction des viandes dans la Principauté
de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 janvier 2012, a été transmise à S.E. M. le ... de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 janvier 2012, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0766 du 25 février 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
de Lorraine, dans sa partie comprise entre la Place de la Mairie et son numéro 14.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences, de secours et aux véhicules dûment autorisés à ... de Lorraine, dans sa partie comprise entre la Place de la Mairie et son numéro 14.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgences, de secours et aux véhicules dûment autorisés à ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2205 du 28 juillet 2010 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l’ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2402 du 1er août 2008 relatif à la vérification des instruments de ... ;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l’ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2402 du 1er août 2008 relatif à la vérification des instruments de ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0329 du 26 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.
.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantiers, des riverains, d’urgences et de secours.
Art. 2.
Du mercredi 2 février à 00 heure 01 au jeudi 3 février 2011 à 20 heures 00, le ... .
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantiers, des riverains, d’urgences et de secours.
Art. 2.
Du mercredi 2 février à 00 heure 01 au jeudi 3 février 2011 à 20 heures 00, le ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3218 du 2 octobre 2015 relatif à la Foire-Attractions
’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... ’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3035 du 29 septembre 2014 relatif à la Foire-Attractions
’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... ’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-020 du 28 février 2006 réglementant la circulation, le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 30e Cross du Larvotto
est déportée sur la voie amont.
ART. 2.
L'entrée et la sortie des parkings du boulevard Louis II et de la résidence du " MONTE CARLO STAR " devront s'effectuer d'Ouest en Est, afin que ces ... est déportée sur la voie amont.
ART. 2.
L'entrée et la sortie des parkings du boulevard Louis II et de la résidence du " MONTE CARLO STAR " devront s'effectuer d'Ouest en Est, afin que ces ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0181 du 22 janvier 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
février 2010, à 23 h 59, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits dans la totalité du passage de la Porte Rouge, dans le cadre de travaux de renforcement du réseau de Monaco Télécom ... février 2010, à 23 h 59, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits dans la totalité du passage de la Porte Rouge, dans le cadre de travaux de renforcement du réseau de Monaco Télécom ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Municipal n° 2017-282 du 24 janvier 2017 réglementant la circulation des piétons à l'occasion d'une opération immobilière.
boulevard du Jardin Exotique et la frontière.
Art. 2.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou ... du Jardin Exotique et la frontière.
Art. 2.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux personnels de chantier ou de ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-93 du 30 septembre 2002 relatif à la vérification
des instruments de poids et mesures.
les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-6 du 8 février 2001 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures ... les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-6 du 8 février 2001 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3567 du 16 décembre 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
’applique pas aux véhicules de chantiers, d’urgences et de secours.
Art. 3.
La circulation des véhicules est interdite avenue de l’Annonciade, dans sa partie comprise entre ses n°19 et n°49 :
- de 18 h 00 à ... ’applique pas aux véhicules de chantiers, d’urgences et de secours.
Art. 3.
La circulation des véhicules est interdite avenue de l’Annonciade, dans sa partie comprise entre ses n°19 et n°49 :
- de 18 h 00 à ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-17 du 24 février 1999relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Arrêtons :
Article Premier
La vérification des instruments de poids et mesures aura lieu dans le courant de l ... ;
Vu les articles 14, 23 et 32 de l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Arrêtons :
Article Premier
La vérification des instruments de poids et mesures aura lieu dans le ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1426 du 28 avril 2009 réglementant la circulation automobile à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
la saison estivale 2009, la circulation des véhicules est interdite, de 18 h à 24 h, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :
- mercredi 24 juin ;
- lundi 29 juin ;
- mercredi 1er ... la saison estivale 2009, la circulation des véhicules est interdite, de 18 h à 24 h, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :
- mercredi 24 juin ;
- lundi 29 juin ;
- mercredi 1er ...