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Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-617 du 1er août 2017 autorisant un médecin à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier août deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... 22 ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier août deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3006 du 10 octobre 2011 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2011 sur le quai Albert 1er
piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 règlementant la pratique des jeux ... 22 ... piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 règlementant la pratique des jeux ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1855 du 15 juin 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du concert «Monaco Live Music 2010» se déroulant sur la place du Palais Princier le lundi 5 juillet 2010
’effectuer que sous pilotage ou escorte des fonctionnaires de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 3.
Du lundi 5 juillet 2010, à 06 heures, au mardi 6 juillet 2010, à 05 heures, le stationnement des ... 22 ... ’effectuer que sous pilotage ou escorte des fonctionnaires de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 3.
Du lundi 5 juillet 2010, à 06 heures, au mardi 6 juillet 2010, à 05 heures, le stationnement des ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-189 du 27 avril 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. COL.CAR".
par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942 ... 22 ... 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
Art. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-327 du 27 juin 2008 portant autorisation et
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
"DEXIA PRIVATE BANK MONACO S.A.M.", au capital de 12.000.000 €
de l'intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois ... 22 ... de l'intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-602 du 17 octobre 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Lailailai », au capital de 150.000 €
la souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de ... 22 ... la souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-002 du 4 janvier 2005 réglementant la circulation
automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
S.N.C.F. ;
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 janvier 2005, a été ... 22 ... S.N.C.F. ;
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 janvier 2005, a été ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3591 du 10 décembre 2012 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la 18ème Cursa de Natale
piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux ... 22 ... piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-173 du 21 mars 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ECOUTE-CANCER-RECONFORT"
'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un mars deux mille huit.
Le Ministre d'Etat,
J. P. PROUST. ... 22 ... 'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un mars deux mille huit.
Le Ministre d'Etat,
J. P. PROUST. ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-13 du 24 janvier 2003 réglementant la circulation
automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 janvier 2003, a été transmise à S. E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 24 janvier 2003.
Le Maire ... 22 ... poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 janvier 2003, a été transmise à S. E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 24 janvier 2003.
Le Maire ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-464 du 24 août 2011 portant désignation de membres de la Commission de soutien aux artistes professionnels indépendants
° 2009-637 du 17 décembre 2009 relatif à l’aide à l’installation des artistes professionnels indépendants ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2011 ;
Arrêtons ... 22 ... ° 2009-637 du 17 décembre 2009 relatif à l’aide à l’installation des artistes professionnels indépendants ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2011 ;
Arrêtons ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-462 du 21 juillet 2016 agréant un mandataire général de la compagnie d’assurances dénommée « Amlin Insurance SE »
;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l ... 22 ... ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0490 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 février 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 18 février 2013.
P/le maire,
L’adjoint f.f.
C. Svara.
... 22 ... présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 février 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 18 février 2013.
P/le maire,
L’adjoint f.f.
C. Svara.
...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-336 du 9 juin 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-448 du 9 août 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma» à étendre l’activité de son établissement pharmaceutique exploitant à celle ... 22 ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-448 du 9 août 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma» à étendre l’activité de son établissement pharmaceutique exploitant à celle ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0279 du 1er février 2013 portant nomination d’un Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
dans l’emploi de Comptable à l’Unité de Maintien à domicile de la Section Maintien à domicile dépendant du Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er février 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de ... 22 ... dans l’emploi de Comptable à l’Unité de Maintien à domicile de la Section Maintien à domicile dépendant du Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er février 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de ...